Lezia

Procès de Lezia

Escroquerie : Procès du mois de Mars 1459 coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Mars 1459
Procès instruit le 21 Février 1459
Verdict rendu le 15 Mars 1459

Nom de l'accusé: Lezia

Procureur: Akane
Juge: Horloger

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée de procès qui commence, affaire de non respect de grille de salaire. Elle prit la parole

-Monsieur le juge, bien le bonjou
Nous, la Cour représenté par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane De Clairval, sommes réunis en ce vingt et unième jour de février 1459, pour juger Dame Lezia..

Cette personne a embauché Sugara pour 18 écus le 28 janvier 1459, alors que le décret économique du 20 novembre l'interdit, je cite :

Citation :

Normandes, Normands, à Vous, Salut et Paix,
Qu'il soit lu, su et entendu que

Afin d’évaluer au mieux les impacts économiques de la nouvelle grille des salaires mise en place par le Conseil de Régence, le Conseil actuel a donc voté à l’unanimité de continuer ce décret et cela jusqu’au 28 novembre 1458.

Ainsi donc les salaires applicables seront de :

Citation :: de 0 à 18 de caractéristiques : 14 écus MINI et MAXI
pour 19 et plus de caractéristiques : 25 écus MINI

Faict à Rouen, le XX Novembre de l'An de Grasce 1458

-J’appelle comme témoin à la barre le lieutenant Phallus.
L’accusée peut se faire représenter par un avocat, dans ce cas , qu’elle contacte le bâtonnier , dame Elisabeth_Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je reconnai tout a fait mes tors,mais il faut produire toujour plus, je reconnais avoir embauché peut etre un lundi ou deux mais ayant deux champs a gerer cela n'est toujours pas facil. pour les salaires avrait dire je savais qu'il avait augmenter et pensé qu'il etait passer a 20 ecus ,grossiere erreur de ma part que je reconnais... je serais pret a dedomager tout les personne que j'ai pu sous payés et pour le reste jevous demanderai d'etre clement avec moi je suis plutot un villageois discret et sans probleme... encore mille excuse a qui quonque que j'ai pu enfoncé...
Dama Lezia

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La brune prit à son tour la parole, et lu ce qui lui fut transmis par la prévôté

- Votre honneur, il semblerait que l'accusée a de nouveau commis une effraction en date du 30 janvier 1459

Présente la preuve

Spoiler:

Pour ma part je demanderai deux jours de prison, cela en est trop !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Phallus

Citation :: Monsieur le Juge, Madame la Procureur,

Le vendredi 28 janvier 1459, Dame Lezia embaucha hors grille Dame Sugara et reçu de ma part, la missive habituelle lui demandant de faire non pas 2 jours de mine mais 4, car cette personne n'en est pas à sa 1ère embauche illégale.
Elle avait jusqu'au 9 février pour réaliser sa peine.
Après cette date, n'ayant reçu aucune lettre de sa part, je lui envoyais le 11 février, un rappel lui réclamant les preuves de ses 4 journées à la mine. N'ayant reçu aucun courrier en réponse, je dus en conclure qu'elle n’avait point fait sa peine.

Monsieur le Juge, Madame la Procureur, merci de m'avoir écouté.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs conférés par Sa Grâce la Duchesse de Normandie, décrétons ce qui suit :

Attendu que l'accusée n'en est pas à son coup d'essai,
Attendu que l'accusée n'a pas fourni les documents demandés comme preuve de sa bonne foi,
Déclarons l'accusée coupable, et la condamnons à deux jours (2) de prison.

Fait à Rouen, le quinzième jour de mars de l'an de grâce 1459, par Horloger de Saint Amand de Thorigni, Juge de Normandie.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.