Shony - TOP (séjour illégal) - coupable mars 1459

Comté du Maine


Procès pour Trouble à l'ordre public

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 13 mars 1459
Verdict rendu le 15 mars 1459

Nom de l'accusé: Shony

Procureur: Ailvin Wolback dict Thorn
Juge: Squalow

Acte d’accusation

Citation :

Procès à l'encontre de Sire Shony
En date du 13/03/1459

Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Monsieur le Juge, nous Ailvin Wolback, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réunis la cour pour le cas de Sire Shony

Sire Shony est accusé de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois depuis plus de 24 heures malgré l'interdiction, sans laisser passé et ce après rappel de mise en règle de la Comtesse elle même, et ce en raison de l'appartenance de l'accusé aux Lunes Pourpres.

Shony, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.

Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

Shony du Lac (Thouars) lvl1 0écus *Poitou* <-- LISTE ROUGE Lunes Pourpres

Ce dossier a été directement traité en notre bureau :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t7406-shony-top-si-13-mars-1459

Nous rappelons à l'accusée, qu'il peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation : Sieur Schtroumpf, douanier du Mans.

Merci votre Honneur, je cède la parole à l'accusé !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Shony se présente au tribunal et prend place , attend sont tour pour prendre la parole .

Bonjour , je me présente Shony du Lac .

Je viens être accusé a tord ,de séjournée sur les terres du comté du Maine , alors je vais faire cours et rapide .

Il y a de cela quelques jours , moi et ma jeune soeur avons été raquetté sur la route , des malfrats nous ont battu et volé le peux de choses que nous pocedions , au beau matin nous avons repris la route et nous avons décider de nous reposer dans la ville du Mans , il est exact que nous avons reçu de la part du douanier , une demande de quitter la ville au plus vite , mais dans l'état que nous étions , cela était impossible , nous avons été obligé de travailler pour pouvoir acheter quelques miches de pain .

Se retourne vers le procureur et le regarde .

J'ai une question a vous poser messire , vous m'accusez d'appartenir a un groupe de brigand , ma question est celle ci .
Pouvez vous m'expliquer comment vous pouvez avancer de telle choses , sans connaitre la personne que vous accuser ,

Il lui fait voir ses bras sont visage

Vous voyer une marque , un signe sur moi qui pourrait donner raison a vous dire .

Donc a mon avis je suis coupable d'être resté dans la belle ville du mans , mais pensez pas que c'est de mon plein grès ? juste pour manger messire ,
voilà , j'ai parlé a vous de voir si la justice de se compté est juste envers las pauvres gens .

Il les regarde , puis se rassoit en attendant le verdict .

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Réquisitoire

*Le Procureur se leva une fois que l'accusé eu fini*

Les services de sécurités manois ont obtenus de sources sûr votre portrait et signalement, comme étant membre de l'Organisation Criminelle des Lunes Pourpres, voila comment nous avons connaissance de votre appartenance au dit groupe.
Si vous doutez toujours de la fiabilité des faits que nous apportons en cette cour, nous nous ferons joie de vous prouvez leur véracité.

*Se raclant la gorge*

Par ailleurs, vous auriez pu informer les forces de douanes du Maine de votre malencontreuse rencontre sur les routes, obtenant ainsi une permission ainsi qu'une capacité de déposer plainte. Je considère votre argument non valable.

Votre honneur,
Au vu des faits avérés
Au vu de témoignage limpide du douanier
Au vu du danger que représente cet individu pour le Comté

Demandons une peine de 6 jours de prison !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Shony se leve et éclate de rire puis reprenant sont souffle prend la parole d'une voie posé
Bien a se que je vois , mon jugement était déja fait avant que je ne franchisse la porte de se tribunal ,alors jettez moi en prison si le cooeur vous en dit , cela me donnera plus le temps de connaitre votre ville et je pense que certain de mes amis passerons me rendre visite !

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Schtroumpf à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour votre Honneur et bonjour à tous,

Voici mon témoignage:
Sire Shony est arrivée au Mans le 11 mars, et était connu appartenir aux Lunes Pourpres, organisation criminelle.
Il a donc reçu le courrier de douane ce jour là, ainsi qu'un courrier de relance spécifique lié au danger des Lunes Pourpres hier, lui demandant de ne pas rester au Mans.
Au jour d'aujourd'hui, les services de la Prévôté n'ont pas reçu de réponse et ce sire est toujours présent au Mans.

C'est tout votre Honneur, je me tiens à votre disposition.

Verdict

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le Juge resta un long moment observant l'accusé, puis il se leva et dit:

Monsieur le Procureur, Messire Douanier, merci de votre travail encore une fois précis et efficace.

Puis se retournant vers Shony

Accusé levez vous!
Vous nous menacez... Hmmm... Vos amis... Les Lunes Pourpres je suppose?
Squalow hoche la tête et porte un regard glacial sur l'accusé.
Messire Shony...
En vertu des pouvoir qui me sont conférés par le Comté du Maine.
Au vues des faits avérés qui sont a votre charge.
Aux vues de l'arrogance et du peu de respect que vous témoignez à ce Tribunal et aux autorités de ce Comté.
Aux vues de votre appartenance avérée au groupe de brigands des "Lunes Pourpres"

Moi Squalow, Juge du Comté du Maine, vous condamne à la peine de 6 jours de prisons.

Votre peine effectuée, vous aurez 48 heures pour quitter notre Comté, ou je vous recevrez à nouveau ici, en ne cillant pas à prononcer sur vous la peine capitale!

Garde, emmenez cet homme et écrouez le!

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.