Kika15

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble a l'ordre public (Diffamation, Insultes, non respect du statut de la Noblesse )

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 11 février 1459
Verdict rendu le 23 février 1459

Nom de l'accusé: Kika15

Procureur: Kelso
Juge: Matabei

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Kika15 pour les chefs d'inculpations de trouble à l'ordre public et insulte et diffamation envers un Noble, à savoir sa Grasce Arman Von Frayner d'azayes.
En effet, le 11 Février 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en insultant et diffamant le Duc sur la Gargotte Champenoise.

" De nous Arman Von Frayner d'azayes, duc de champagne
A vous Prevot des marechaux de champagne

Par la présente, Moi, Arman Von frayner d'Azayes, Duc de Champagne par la grâce du Très Haut, deposons ce jour plainte contre le sieur kika15 pour las fait suivants

- diffamation
- insultes
- non respect du statut de la Noblesse

suite au fait qui se sont deroulés en place public le 11 fevrier et de ses propos infamants

Fait à Reims, le quizième jour du mois de fevrier de l’an mil quatre cent cinquante neuf.

Arman von frayner d'azayes,
Duc de champagne"

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1122-kika15-top-diffamation-insultes-non-respect-du-statut-de-la-noblesse-reims-11-02-59en-cours-de-montage#21478

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Avec le Livre 4, Opus 3, Art. 3 De l'insulte

Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral subi.

Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 :
Le caractère « choquant » de l'injure, reconnu par la collectivité est ici le facteur discriminant entre ce qui est toléré et ce qui ne l'est pas.

De même livre 4, Opus 2, Art. 6 Des conditions aggravantes

§1 En vertu de leur statut ou de leur rang et donc de l'exemple qu'ils doivent donner, la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
§2 des personnes visées sans distinction de provenance géographique:
-la noblesse ce compris les seigneurs,
-le clergé,
-les membres du conseil ducal,
-les élus locaux,
-les membres de conseils municipaux,
-les officiers tant civils que militaires.

§3 En cas de délit ou crime répété ou jugé suffisemment graves, un compte rendus du procès sera tranféré à l'Hérauderie, celle-ci étant compétente pour destituer la personne de la responsabilité de son fief.
§4 La condition de rang ou de fonction peut être vérifée soit au moment des faits reprochés soit au moment du jugement.

Art. 2 De la diffamation

Constitue un acte de diffamation, tout propos public mettant faussement en cause l'honneur personnel ou professionnel d'un habitant du Duché.
L'acte de diffamation est un délit léger et est puni par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral et financier subi. Dans le cas de diffamation d'un noble ou d'un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux.
La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 :
Le préjudice financier peut être particulièrement important pour les artisans victimes de diffamation quant à la qualité de leur production.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm


La parole est à la défense.

Faict à Reims le 15 Février 1459

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Diffamants?
Mes propos sont donc diffamants?
Que le Ducaillon me prouve qu'il n'est pas mon fils dans ce cas...
Que ce petit homme pueril,boutonneux par excellence, inapte à un rôle d'une telle envergure prouve devant ses copains de la Cour que sa Môman n'a pas couché avec moi.

A y être, que cet Ignoble Rikiki, qui, du haut de ses 17ans se targue d'avoir un pouvoir en Champagne démontre ici que ses dires n'étaient pas teintés de mensonges: c'est lui qui a enfreint la Charte du Juge en me plaçant en ennemi...il l'a demandé lui même à la Comtesse ou Duchesse de Brie. Alors même que cet ordre est contre toute loi qui fonde notre société.

Alors oui...je l'ai flingué en direct.
Alors oui, il est passé pour un con.

Et j'en suis fier...

J'execre les hommes tels que lui ainsi que leur cour qui se presse à lui obeir sans broncher.
Votre invit' au Tribunal est risible.
Votre pouvoir est Tyrannique...en un seul mot.

Savez vous que votre mesquinerie, Messire Ducaillon de mes deux n'a d'égale que votre souffreteuse incompétence?

Vous etes une plaie béante sur le monde.
Vous etes un homme qui, de part ses agissements agit à la dépopulation de la Champagne.
Vous voulez me condamner?
Faites donc...
Je m'en bas les roubignoles.

Témoin n°1 de la défense : Kika15

Citation :

Mon vrai visage, Sieur, je ne l'ai jamais caché.
Contrairement à vous qui enfreignez la Charte du Juge allégrement.

Vous savez...si j'ai un conseil à vous donner: être respecté n'est point un état de fait.
Pour se faire, il faut être respectable.
Vos agissements dans l'histoire qui me fait hurler démontrent que vous avez bien du chemin à parcourir.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Tristan.

Citation :

tout est dit au vue de la premiere plaidoirie de la defense, aucun respect, le sieur ne fait qu'en remettre une couche ce qui montre bien son vrai visage devant la cour

je n'ai rien d'autres a ajouté que mon indifference........*

Témoin n°2 de l’accusation : Lylla

Citation :

*Sa convocation à la main, le prévôt attendait son tour de s'exprimer assise au fond tribunal, la colère bouillonnait en elle. Elle comprenait les réactions de chacun, et la seule chose qu'elle pouvait constater c'etait que la personne responsable de tout ce bordel s'en sortait tranquille. Le teint de la blonde devait à cet instant virer au vert, quand elle du se lever et à son tour gagner la barre.
Se rappeler pourquoi elle était là, restait impartiale en tant que prévôt sans déroger pour autant aux principes qui étaient le fondement même de son être... ce n'allait pas être chose aisée.*

Le bon jour Votre Honneur. On m'a convoqué en ce lieu pour apporter mon témoignage, hors en mon âme et conscience je ne peux me permettre de limiter un enchainement d'évènement à ce que j'ai entendu à un instant précis.
Non... Pour en arriver à ce fameux témoignage, je dois d'abord dire qu'une discussion a été ouverte en lieux clos, qu'un supérieur a donné un ordre, qu'il a été obéit, que la discussion a continué, qu'un contre ordre fut donné par ce même supérieur et que la machine a déraillé ! Parce que l'ordre ne fut point appliqué sous prétexte de discussion. Et de ce fait nous en arrivons à la situation actuelle. Où la colère et le sentiment d'injustice pousse à toutes les outrances.
On me demande de témoigner, soit...
Le sieur Kika a t il oui ou non prononcé ces insultes ? Oui, mes oreilles ont bien entendu les mots cités par le procureur.
Sa Grâce Arman Von Frayner a t il été diffamer en place publique ? Oui... car on n'a en place publique que l'effet, la cause restant enfermé entre des murs clos.
Y a t il eu non respect de la noblesse ? Oui, le langage fortement imagé d'un homme sur qui une armée venait de déferlé aurait été le même quelque soit le statut social de la personne lui faisant face et étant considéré comme la source de ce qui venait de se passer.

*La blonde les yeux fixés sur le juge, n'avait pas bougé d'un pouce durant tout son monologue, elle pris une profonde inspiration avant de conclure*

Votre Honneur pardonnez moi d'avoir été un peu longue, mais je ne pouvais dire la vérité en en tronquant une partie. Je laisserais maintenant la justice s'exprimer.

*La jeune femme sentait un regard pesant pourfendre sa nuque, toutefois même si c'était les jambes tremblantes, après avoir saluer la cour elle se retourna vers l'accusé.*

Sieur Kika... Je suis toujours sous serment et je vous affirme que le contre ordre avait bien été donné, que l'accès à la capitale vous été bel et bien accordé, quelque soit les sentiments du Sa Grâce à votre égard et qu'a aucun moment il ne s'en est dédit. Si responsabilité de tout cela vous devez faire porter, si insultes doivent être supporté, je vous demanderai de m'inclure dans vos dires et vos démarches car mes responsabilités en tant que Prévôt dans cette affaire sont aussi lourdes que celles reprochaient à Sa Grâce.

*Voilà les choses étaient dites, quelque en soit les conséquences, elle les assumeraient désormais. Sur un dernier regard vers le Duc, Lylla regagna sa place au fond de la salle*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Le procureur se leva*

Votre Honneur,

Il semblerait que l'accusé confonde un tribunal avec un marché où l'on peut vociférer à volonté. Il continue de nier et même d’insulter notre Duc ici présent. Je cite Messire Kika « Votre pouvoir est Tyrannique », qui êtes vous pour juger du pouvoir du Duc élu par le peuple et représentant de la Reyne et du Très Haut sur terre ?

Où sont les insultes ? Où sont les diffamations ?

*Commence à lire le dossier*

« Grâce je vous emmerde », « je vous méprise, espèce de pauvre type » *leva le nez et continua* Imposteur vous êtes, con vous finirez » et pour finir, « j’ai baisé ta mère petit con ».

Non mais je crois que tout est dit, vous ne croyez pas ? Allons nous le laisser continuer à se moquer de notre Duc, de le traiter de tout sans broncher ? Vous vous rendez compte à qui vous parlez là ? Vous n’êtes pas en taverne avec vos semblables, vous êtes dans un tribunal pour assumer vos paroles insultantes et diffamantes.

« Messire Ducaillon de mes deux n'a d'égale que votre souffreteuse incompétence », voila qu’il continue encore à s’enfoncer, à se demander s’il comprend ce qu’il fait !

Pour ces motifs, nous demandons une amende de 10 écus et une peine de prison ferme de 6 jours en espérant que l’accusé prenne enfin conscient de ses paroles.

Que justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Voici, le verdict du Tribunal du 23 février 1459 dans l'affaire opposant le Duché, représenté par son procureur (l'accusation), à la personne dénommée Kika15, qui n'a pas choisi d'être accompagnée d'un avocat pour se défendre (l'accusé). absente lors du procès (l'accusé).

L'accusé est condamné à une peine de 6 jours de prison pour les motifs exposés ci-après.

1. Dans cette affaire, l'accusation demande à ce que l'accusé soit condamné à une peine de 6 jours de prison et une amende de 10 écus pour des propos insultants et diffamatoires tenus en gargote à l'encontre du duc de Champagne, lesquels pourraient également être qualifiés de trouble à l'ordre public (TOP) et de manque de respect du statut de la noblesse.

Cadre juridique

2. Il ressort des textes invoqués par l'accusation: (i) que toute perturbation, au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique constitue un TOP; que (ii) tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique est un acte d'insulte publique; que (iii) tout propos public mettant faussement en cause l'honneur personnel ou professionnel d'un habitant du Duché est un acte de diffamation; et (iv) que tout comportement familier ou non respectueux envers un membre de la noblesse ou du conseil ducal constitue un manque de respect du statut qui leur est propre. Dans le cas d'insulte ou de diffamation envers un noble, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. Dans le cas d'insulte ou de diffamation envers un noble ou dans le cas d'un manque de respect envers un membre de la noblesse ou du conseil ducal, la récidive est également considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.

Faits à l'origine du litige, procédure et conclusions

3. Le 11 février, l'accusé a tenu publiquement en gargote les propos suivants repris dans le dossier qui a pu être consulté par le juge pour préparer le verdict.

4. Première série de propos: 'Il s'agit de sa Grâce? Hmmm� je doute, Dame Lylla qu'une personne comme ce gonze là, soit Duc. Parce que, à la vérité � je ne sais qui est cet usurpateur, mais, il est certain qu'il n'a pas grande influence en ce Duché� Pour preuve, mes 'soucis' actuels. Ben ouais � une fois de plus, me suis fait attaquer par votre armée. Une fois de plus, pendant la nuit, j'ai été tapé, bastonné et découpé sans aucune raison. J'ai été réduit en bouillie par le bon vouloir de [tierce personne] et qui bizarrement ne me veut pas sur les terres de la Reyne. L'acte est grave � Votre Ducaillon � est par là même hors la loi� Je dépose plainte contre lui immédiatement. [�]'

5. Deuxième série de propos: 'Grâce � je vous emmerde! Votre procès, vous vous le mettez où je pense � rien à cirer � votre parole est d'une bassesse incommensurable. Votre français incompréhensible. Vous êtes un analphabète qui fait honte aux VT et je sais de quoi je parle puisque j'en ai côtoyé une de près. Je vous méprise, sachez le espèce de pauvre type. Non seulement vous êtes un duc basique � mais, en tant qu'être vous êtes un despérados, bien plus que moi � vous trahissez votre maîtresse la Reyne par vos déclarations. Imposteur vous êtes, con vous finirez. Et j'attends avec impatience ce dit procès que je veux public!!! C'est mon droit � et si vous le refuser, je vous pisserai à la tronche, gens foutre!

6. Troisième série de propos: 'Heu, j'ai baisé ta mère, ptit con �'

7. Le 15 février, l'accusation a introduit le présent recours en évoquant les qualifications suivantes: TOP, insulte et diffamation envers un noble, à savoir sa grasce Arman von Frayner d'Azayes, duc de Champagne en exercice à la suite d'une plainte déposée par la personne visée. Ladite plainte évoquait également la qualification de non respect du statut de la noblesse.

8. Dans sa première plaidoirie en défense, l'accusé a contesté la nature diffamatoire de ses propos en relevant ce qui suit: 'Diffamants? Mes propos sont diffamants? Que le Ducaillon me prouve qu'il n'est pas mon fils dans ce cas� Que ce petit homme puéril, boutonneux par excellence, inapte à un rôle d'une telle envergure prouve devant ses copains de la Cour que sa Môman n'a pas couché avec moi. A y être, que cet ignoble Rikiki, qui, du haut de ses 17 ans se targue d'avoir un pouvoir en Champagne démontre ici que ses dires n'étaient pas teintés de mensonges: c'est lui qui a enfreint la Charte du juge en me plaçant en ennemi � il l'a demandé lui-même à la [tierce personne]. Alors même que cet ordre est contre toute loi qui fonde notre société. Alors oui � je l'ai flingué en direct. Alors oui, il est passé pour un con. Et j'en suis fier. J'exècre les hommes tels qui lui ainsi que leur cour qui se presse à lui obéir sans broncher. Votre invit au Tribunal est risible. Votre pouvoir est Tyrannique � en un seul mot. Savez-vous que votre mesquinerie, messire Ducaillon de mes deux n'a d'égale que votre souffreteuse incompétence? Vous êtes une plaie béante sur le monde. Vous êtes un homme qui, de part ses agissements agit à la dépopulation de Champagne. Vous voulez me condamner? Faites donc � Je m'en bas les roubignoles'.

9. Dans son réquisitoire, l'accusation a repris plusieurs propos proférés par l'accusé dans ses propos pour illustrer les notions d'insulte et de diffamation. L'accusation demande en conséquence une peine de 6 jours de prison ferme ainsi qu'une amende de 10 écus. Dans son témoignage fait à la demande de l'accusation, le prévôt a exposé le déroulement des faits en ce qui concerne les évènements qui sont à la base de l'intervention de l'accusé en gargote à savoir sa désignation en temps que 'personne à abattre' par une armée placée en défense de la ville de Reims. En tant que victime, le duc a également pu témoigner pour indiquer qu'il n'avait rien à ajouter.

10. Dans sa dernière plaidoirie en défense, l'accusé a indiqué ce qui suit en guise d'explications. Premièrement, il a indiqué que sa 'fureur' et ses 'insultes' ne sont pas nées de l'opération du Saint Esprit, mais lié au fait qu'il aurait subi 'un vrai déshonneur en [se] retrouvant spolié de la sorte.': 'Sanguin, oui, mais pas pour rien'. La façon dont il aurait été traité n'est pas digne, pas humaine, pas réglementaire, pas dans la loi et l'ordre des choses, voilà d'où viendrait son courroux. Deuxièmement, se retournant vers le duc de Champagne, il a indiqué ce qui suit: 'Duc, je vous présente des excuses � d'autant que je sais que vous étiez de bonne foi. Mais ça, je l'ai appris après coup. Excuses donc � même si sur le fond, placer des gens en ennemi alors que leur peine est purgée � c'est pas, une fois de plus très noble, comme réaction. Mais � excuses donc. Troisièmement, l'accusé a salué le travail accompli par le prévôt. Pour conclure, l'accusé à indiqué ce qui suit: 'Vala, je me suis excusé et j'attends maintenant que la justice des hommes de bien fasse son taf.'

Appréciation et dispositif

11. L'accusé n'est pas n'importe qui. Dans la nuit du 11 au 12 février 1457, il a participé à la seconde prise de Reims. A la suite de cette opération, le trésor ducal a été pillé et, pendant plusieurs journées, les mines ducales ont été délibérément laissée à l'abandon. Ce pillage et ce sabotage ont entrainé la Champagne dans un gouffre dont elle arrive à peine, plus de deux ans après les faits à se relever. Pendant plusieurs mois, la Champagne a dû subir l'humiliation d'être placée sous tutelle. Ce pillage et ce sabotage sont des faits notoires, extrêmement graves, imprescriptibles pour ainsi dire, ils sont gravés au fer rouge dans l'histoire de la Champagne.


NOTE : correctif. Le second pillage de Reims est intervenu dans la nuit du 11 au 12 décembre 1457 et non dans la nuit du 11 au 12 février 1457... désolé pour la mauvaise référence. C'est donc plus d'un an (et non deux ans) après les faits que la Champagne se remet enfin de cet évènement.

(lettre envoyée à Kika15 avec la modification)
12. Sur le plan juridique, cela signifie que à la différence d'un brigandage, crime simple s'il est permis de le qualifier ainsi, dont l'auteur peut revendiquer le droit à l'oubli passé un certain délai, le pillage et surtout le sabotage des ressources minières qui forment le c�ur des revenus d'un duché sont à ce point graves que leur auteur ne peut prétendre pouvoir être 'oublié' de la Champagne. Certes, s'il a été condamné en justice pour les faits précités, il ne peut évidemment être condamné une seconde fois pour les mêmes faits par un tribunal. C'est là un principe absolument fondamental énoncé dans la Charte des juges. Ce principe ne s'oppose toutefois pas à ce qu'un duché se rappelle et se rappelle toujours les leçons de l'histoire. Allez-donc demander aux survivants de Constantinople s'ils accueilleront un jour le Sultan qui a mis fin à l'empire Byzantin �

13. Ce premier préambule fait, un autre s'avère nécessaire. Au c�ur de l'actuel litige repose un problème sous-jacent, qui a très bien été évoqué par le prévôt dans son témoignage: l'accusé a récemment fait l'objet de ce que ce Tribunal nommera une 'exécution extra judiciaire', mais que d'autres peuvent appeler 'le fait du prince'. Une armée champenoise, placée en défense de la ville de Reims, a intercepté l'accusé, alors même qu'il semble avoir été autorisé en préalable à rejoindre cette ville. Il ne s'agit pas là de l'objet du présent procès et ce Tribunal ne peut donc ici parler qu'au conditionnel. Le fait est que, aux yeux de ce Tribunal et comme cela a été déjà indiqué au Conseil, l'accusé comme n'importe quel champenois dispose d'un droit de plainte (Codex, livre 2 - Du Droit Civil, opus 1, Le Droit des Personnes; article 7 De la plainte: 'Tout habitant du Duché peut porter plainte s'il est victime d'un délit ou d'un crime décrit dans les lois du Duché').

14. Aux yeux donc de ce Tribunal, et pour autant que la plainte vise le duché en général et non le duc, il est parfaitement possible de penser que le Duché lui-même peut être l'auteur d'un délit ou d'un crime. Evidemment, les partisans de la présomption de culpabilité seront fort un peu gênés, mais nous savons que ce qui importe vraiment à cet égard est lié au respect des règles relatifs au droit au procès équitable consacré par la Charte des juges. Le principe de la responsabilité éventuelle de l'autorité publique en cas de comportement délictuel ou criminel s'inscrit tout à fait dans cette perspective et il serait temps qu'une procédure permette de s'assurer de la légalité de certains comportements réalisés par les institutions publiques. Attention, reconnaître la possibilité d'une action judiciaire ne préjuge en rien de son résultat. A titre purement théorique à ce stade, il se peut parfaitement que certaines situations échappent in fine à un contrôle approfondi parce qu'elles relèvent d'un domaine qui nécessite intrinsèquement un contrôle restreint. Qui ne tente rien n'a rien et en tout cas la solution donnée à une telle plainte pourra être contrôlée par la Cour d'appel si elle souhaite apporter des précisions.

15. Ce second préambule fait, le Tribunal peut examiner les faits cités par l'accusation au regard du droit applicable. Ici, l'accusé le reconnaît dans sa dernière plaidoirie en défense, il s'est emporté... L'accusé a oublié cette règle essentielle de toute vie en société, la politesse et la courtoisie. La politesse, c'est le respect d'autrui. Un être humain, une personne civilisée n�est pas une brute, un tyran ou un tueur. Je traite mes ennemis avec courtoisie, sans haine et tout en conservant la maîtrise de soi� En l'espèce, il ressort de la simple lecture des trois séries de propos tenus en public et repris ci-dessus que plusieurs insultes choquantes ont été prononcées. Il en est de même quand on examine le contenu de la première plaidoirie en défense. A titre d'exemple, n'importe qui est choqué de voir remettre en cause sa filiation sans la moindre précaution oratoire ou précision factuelle et ce d'une manière particulièrement injurieuse. Ce type de propos, le ton employé, les tournures présentés sont absolument et totalement intolérables en dépit même des excuses prononcées par la suite par l'accusé. L'accusé, comme toute personne ici-bas, doit apprendre à se contrôler.

16. En conséquence, l'accusé est condamné pour avoir prononcé en public et ce à plusieurs reprises de nombreuses insultes visant la personne du duc élu par la population champenoise, laquelle en dehors de ses qualités humaines et de son statut de noble mérite comme tout à chacun le respect. La peine prononcée à cet égard se doit d'être exemplaire compte tenu du statut de la victime, premier élu et principal représentant de la population, et est fixée par le Tribunal à 6 jours de prison. Après les vérifications d'usage, il n'apparaît pas approprié de prononcer une amende.

17. Ce verdict sera conservé aux archives judiciaires. Les faits et l'analyse qui le fondent pourront être évoqués en justice dans d'autres affaires pendant une durée raisonnable. Passé ce délai, il ne pourra être fait publiquement mention de cette affaire que sous une forme ne permettant pas d'identifier le nom des parties. Un recours contre ce verdict est ouvert selon les modalités définies par la Cour d'appel.

A Reims, le 23 février 1459, prononcé en audience publique,
Kakita Matabei, Juge de Champagne. (KM-59/45)

Peine

Citation :

.L'accusé est condamné à une peine de 6 jours de prison pour les motifs exposés ci-après.

Citation :

Duché de Champagne
Coopération Judiciaire avec le BA

Procès pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage)

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 5 mars 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Kika15

Procureur: Kelso ( + Pascale. pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne. )
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :

*Coopération Judiciaire BA*

En ce 5ème jour de mars de l'an de grâce 1459 Sire Kika15 comparait devant le Juge Ghost60 présidant la Cour du duché de Champagne, et est mis en accusation par le Procureur Kelso requérant au nom du procureur Pascale. pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur Kelso le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de lire l'acte d'accusation*

« Sire Kika15 , vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du duché de Champagne jusqu' à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :

* tend un parchemin à l'accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305


*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

En vertu du traité de Coopération judiciaire liant le Duché de Champagne avec le Duché du Bourbonnais-Auvergne,vous comparaissez aujourd�hui devant cette Cour car vous êtes accusé de trouble à l ordre public pour brigandage selon l article 3 titre B,livre III du codex du Bourbonnais-Auvergne.

Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

**Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

Messire le juge, voici le dossier transmis par la procure requérante:

Dame Joliebrunette a été agressée dans la nuit du 16 au 17 août 1458 par un homme entre Montpensier et Clermont (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès du Prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

Vous trouverez ensuite la copie des preuves transmises.

Liste des preuves :
Preuve 1 : http://yfrog.com/0mracketjbp
Preuve 2 :
https://2img.net/r/ihimizer/img121/7576/plainte1.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img695/1309/plainte2p.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé*

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/


Si Messire le juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce que le prévenu a à dire pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Kika prend place. Il connait les lieux. Il présage même d'acheter une partie de l'édifice pour y faire une salle de musique. Oui, il ador jouer du Cor de Chasse et rien de mieux que cette salle pour un Auditorium.
Il tape dans ses mains...*
-cla-clap-
*Le son lui revient en une fraction de seconde. L'acousitique est reellement extra-ordinaire, y'a pas à dire...*
*Puis:*

Bonjorn, nobles gens. Tiens!!!
Ghostinou!!!!
Y t'ont foutu Juge, cette fois?
Rhooo...Ghost représente maintenant la main ferme de la Justice!
Le Druide assis sur la balance équitable.
Bravo à toi.
Et bonjour aussi à Lylla bien entendu. Il est fort dommage que nous nous croisions qu'en de tels lieux, ma belle Prévote.
Et bonjour à Kel aussi, biensûr.
Kelso, sans qui, je ne serais rien. L'homme qui par ses mots durs fait serrer la gorge à nous, accusés!

Je suis vraiment heureux de vous voir. A tous.
Bien...
On fait quoi?
En toute honneteté, cette histoire, je m'en souvenais même pas. Faut dire que ça date.
J'ai 4 écus sur moi. Pas plus. Hep, d'ailleurs...savez vous ce qui a été dérobé à la victime?
Moi, j'ai plus le souvenir de ça...
Vous seriez bien urbain de me renseigner.
Donc...moi, je plaide coupabvle, biensur...puisque vous le dites d'ailleurs.
Donc: 4écus et 3 jours de zonzon.
Voila ce que je demande.
Soyez aimable de pas me mettre plus. On s'emmerde en pris...ho, savez vous que c'est en prison que j'ai eu omn prmier enfant?
Je vous assure!
Avec une drôlesse dont j'ai oublié le nom d'ailleurs. Le petiot est mort depuis. Le pauvret.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Le procureur s adresse à l accusé :*

Que de civilités!!

Il est fort dommage qu il n en soit pas de même avec les personnes que vous croisez sur les routes.
Je suis fort aise de voir que vous ne niez point les faits que l on vous reproche.
Alors, je n irais pas par plusieurs chemins, car un seul me suffira.

*Elle se tourne vers le juge :*

Au vu du peu d importance qu accorde le sire Kika15 aux faits qui lui sont reprochés,
Au vu du peu d écus qu il a en sa possession,

Je requiers une peine d emprisonnement de 6 jours, pour lui rappeler qu on ne brigande pas à tort et à travers dans le Royaume de France.

je vous remercie messire juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

*Kika écoute sagement...il ne tapote dans ses menottes que deux-trois fois, toujours aussi ravi de l'acoustique du lieux.
Puis leve la tête en regardant cette noble assemblée*

Six jours...six jours...c'est quand même un tantinet exagéré...en même temps, c'est vrai que la pauvre brunette a chargé. D'autant que c'est pas elle qui était visée, la pauvrette...

Bref, finissons en au plus vite. Je mange mes jours de taule puis je dois batir un hospice pour heberger les pauvres...un hopital pour soigner les lepreux. Nan hein...je déconne...

Témoin n°1 de la défense : Kika15

Citation :

Elle s'apellait Marbella!

Témoin n°2 de la défense :

Citation :

« Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :

« Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :

*Le juge venait de recevoir un courrier de son homologue. Après plusieurs lecture il ne pu apercevoir qu'un petit morceau de phrase lui demandant de rendre lui meme le jugement*

Au vu du non verdict envoyé par mon homologue, relevant le fait qu'un juge champenois n'a aucune autorité sur les lois des autres provinces, nous, Ghost d'Izard, Duc de Sedan, baron de Chaumont, Seigneur de dienville, Juge de champagne, au vu de l'impossibilité de nous immiscé dans les lois auvergnate, en venons à l'obligation de relaxé l'accusé.

Nous rappelons que les parties touché par ce procés peuvent déposé un recours en cours d'appel.
(forum officiel, cours d'appel)

*Ghost clotura la séance*

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.