Ereon

Casier Judiciaire de Ereon

Trouble à l'Ordre Publique a écrit:: - Procès du mois de février 1459 : relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble a l'ordre public (Insulte envers le vicomte d'Armantia de Cerberos)

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 11 Février 1459
Verdict rendu le 28 février 1459

Nom de l'accusé: Ereon

Procureur: Kelso
Juge: Matabei

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Ereon pour les chefs d'inculpations de trouble à l'ordre oublic et insulte envers un Noble, à savoir le Vicomte d'Armantia.

En effet, le 11 Février 1459, cet individu, actuellement Bailli/Cam a outrepassé la loi Champenoise en insultant le Vicomte d'Armantia et actuel Porte Parole, dans la bonne ville de Reims.
L'incident a eu lieu dans la salle du conseil c'est pourquoi, Le Duc, Sa Grasce Tristan a autorisé avec un parchemin signé, la mise en accusation.

" De nous Arman Von Frayner d'Azayes d'Appérault dict Tristan,Duc de Champagne,
A vous Cerberos d'Armantia, Vicomte de Chalons en Champagne

Lors de notre derniere conversation vous nous avez fait part de votre desir de poursuivre en justice une personne ayant porté attente a votre personne. Etant donner les faits averés et se passant au conseil de champagne, nous vous autorisons a produire des documents emanant de celui pour les presentés aux instances enquetrices afin de prouvé vos dires

Bien a vous"

Voici le dossier, votre Honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1117-ereon-top-insulte-envers-le-vicomte-d-armantia-cerberos-reims-le-14-02-1459#21380

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Avec le Livre 4, Opus 3, Art. 3 De l'insulte

Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral subi.

Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 :
Le caractère « choquant » de l'injure, reconnu par la collectivité est ici le facteur discriminant entre ce qui est toléré et ce qui ne l'est pas.

De même livre 4, Opus 2, Art. 6 Des conditions aggravantes
§1 En vertu de leur statut ou de leur rang et donc de l'exemple qu'ils doivent donner, la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
§2 des personnes visées sans distinction de provenance géographique:
-la noblesse ce compris les seigneurs,
-le clergé,
-les membres du conseil ducal,
-les élus locaux,
-les membres de conseils municipaux,
-les officiers tant civils que militaires.

§3 En cas de délit ou crime répété ou jugé suffisemment graves, un compte rendus du procès sera tranféré à l'Hérauderie, celle-ci étant compétente pour destituer la personne de la responsabilité de son fief.
§4 La condition de rang ou de fonction peut être vérifée soit au moment des faits reprochés soit au moment du jugement.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Reims le 15 Février 1459

Kelso
Procureur de Champagne

Témoin n°1 de l’accusation : Cerberos

Citation :: *Témoin dans l'affaire - cela allant de soit étant donné qu'il était partie demanderesse - le Vicomte était assis sur un banc en bois qui n'avait guère l'air confortable. L'acte d'accusation énoncé par le Procureur, la voix lui fut donnée et c'est sans regret qu'il pu se lever afin de s'exprimer.*

Juge, en ce quinzième jour du mois de Février, nous, Cerberos d'Armantia, Vicomte de Châlons-en-Champagne, nous présentons devant-vous afin de porter devant la justice une affaire préoccupante dont nous sommes la victime.

*petit sourire aimable, le Noble se posta dans une attitude tournée vers l'assemblée sans toutefois tourner le dos au Conseiller chargé de mener l'audience.*

Les faits énoncés sont véridiques, et nous ne tenons pas à y revenir par une description exhaustive. Ainsi donc nous contenterons-nous de formuler de notre point de vu l'action nous préoccupant� Le Conseiller ici présent, Ereon d'Asceline, actuel Bailli et Commissaire aux Mines de Champagne, est venu se présenter en notre bureau le vendredi douze de ce même mois afin de s'adresser en notre qualité de Porte Parole du Duché. Ses propos ont été plutôt discourtois, bien que frôlant la limite de l'acceptable. En effet, nous faire entendre que notre "humour est à jeter par les fenêtres du castel" nous font plutôt penser que le toupet de l'accusé serait lui-même à défenestrer�

*petit regard vers le Procureur, puis vers le Juge� Un pas, puis deux� Il s'agissait de ne point perdre l'attention de l'auditoire.*

Bref� Un avertissement fut joint à notre réponse, l'invitant à adopter meilleur disposition à notre égard. Le retour fut rapide, ce dernier réitéra une parole déplacée de par son tutoiement, disposition qui n'est pas permis de par l'Étiquette, vous en conviendrez avec moi, surtout si un rappel à l'ordre a été effectué auparavant� Bref. Connaissant le caractère du Bailli en question, un second avertissement fut attribué, lui signalant qu'une dernière tentative serait le dépassement de la limite accordée. La suite ? Je vous le donne dans le mille, diffamation de par un argument faux - celui d'une soit disant critique de son travail - et ses propos exacts furent "humour de merde".

*s'approchant du banc, il se saisit d'un livre qu'il ouvrit à la page où était fiché un morceau de vélin visiblement déchiré afin d'en marquer la position.*

Vous conviendrez du fait que les propos, pour un homme siégeant depuis déjà quelques mandats au Conseil Ducal, sont pour le moins déplacé et mal adapté. Un Conseiller Ducal, statut aggravant les faits de par le Codex de Champagne, se doit d'avoir de la tenue, un langage adaptée et renvoyer une image positive du Duché. Que dirait donc nos voisins si à la place d'un homme savant et fort dans son langage, ils rencontraient un paysan usitant un vocabulaire vulgaire ? Je vous laisse imaginer seul�.

*déposant son regard sur la page ouverte, il en commença la lecture.*

"le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction."

*une fois terminé, il releva le visage et esquissa un léger sourire.*

Cet extrait provient des Loys Héraldiques rédigées par l'ancien Roy d'armes, LLyr di Maggio et d'Astrakan, et validées par le Roy alors en place, Sa Majesté Lévan III de Normandie. L'Étiquette prévoit notamment l'appellation "Monseigneur" en interdisant par la même occasion tout tutoiement ou débordement intempestif� Étant donné notre position de Conseiller Ducal et de Noble de Champagne, nous exigeons de la part du Duché de Champagne justice et réparation. L'Article 10, Opus 3, Livre 4, du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal, prévoit d'ailleurs cet agissement comme délit sérieux..

"Constitue un manque de respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal, tout comportement familier ou non-respectueux envers un membre de la Noblesse ou du Conseil Ducal.
Ces actes sont considérés comme délits sérieux. Les peines peuvent aller de la bastonnade publique à une amende. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison."

*fermant son livre, il se tourna vers le Juge.*

Nous avons terminé notre témoignage, le Duc de Champagne peut se rendre icelieu afin d'apporter son point de vue ou des précisions, si elles sont requises...

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Ereon se leva

Je tiens à présenter mes excuses au vicomte Cerberos d'Armantia pour les insultes profère à son encontre. Je me suis emporté, par la fatigue cumuler depuis plusieurs mois. Je demande la protection de la grande Maison d'airain et de Ysa Duchesse de Jouarre comme témoin

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva*

Votre honneur, il est vrai que l’accusé à porter préjudice au Vicomte par ces remarques déplacées. Nous attendons un comportement exemplaire quant à nos conseillers. Ces échanges plus que mouvementés se sont passés dans un endroit clos. Les propos qui ont été tenus reste insultant, certes mais l’accusé, ici présent, exprime des regrets et s’excuse même.

*Regarde Cerberos puis Ereon*

Un accusé qui se repend au tribunal est déjà une bonne chose. Surement, aurions nous pu gérer tout ce procès en conciliation. Le Duc va venir porter son témoignage voir même son jugement dans cette affaire interne qui reste assez délicate.

Le non respect de la noblesse : Art. 10 Du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal
Constitue un manque de respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal, tout comportement familier ou non-respectueux envers un membre de la Noblesse ou du Conseil Ducal.
Ces actes sont considérés comme délits sérieux. Les peines peuvent aller de la bastonnade publique à une amende.

*Il reprit son souffle et releva le nez avant de continuer*

Allons nous aller jusque là ? Je pense que l’accusé n’est pas un criminel et qu’il regrette sincèrement ces paroles. Je pense que des excuses publiques suffiraient comme peine. Je laisse la parole au Duc ou à la Duchesse de Jouarre.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: Un procès pour non respect de l�étiquette � c�était pour cela que la Duchesse de Jouarre malgré son état de santé, dut se déplacer au tribunal. Elle aurait du compter le nombre de procès de cet acabit qu�il y avait eu depuis qu�elle était dans la politique � un peut être, deux grand maximum surtout pour si peu. Complètement inutile pour ne point dire stupide. Mais cela était son devoir. Arrivée devant le juge, Ysa le salua comme il se doit*

Votre honneur. *Signe de tête de la jeune femme.* Moi, Ysa De Lucas d�Airain Duchesse de Jouarre, Baronne de Coulommiers et Dame de Brainville me présente ce jour devant vous afin d�apporter lumière et surtout soutien. Tout d�abord je tenais à préciser que je ne suis nullement là pour témoigner de ce qui s�est dit ou pas au sein du conseil, je n�y suis présente seulement qu�en tant qu'observatrice de part ma charge de Secrétaire d�Etat et n'ait en rien le droit d'y divulguer ce qui s'y dit. Mais à ce que je viens d�entendre de la part de l�accusé il s�excuse de ses paroles auprès du Vicomte, paroles qui ont donc été dites.

Si je suis ici aujourd�hui, c�est pour soutenir Messire Ereon d�Asceline que j�ai choisi pour vassal. La lettre de patente a été envoyée en début de ce mois au héraut de Champagne, nous attendons l�aval de cette dernière et de convenir d�une date pour qu�ai lieu la cérémonie.

Au titre de suzeraine en devenir, sachez votre Honneur que je me porte garante du Sieur Ereon à qui je vais rappeler les bonnes manières et le vivre noblement qu�il se devra d�appliquer à la lettre sans quoi il aura à faire à moi. Je ne serais jamais bien loin de lui pour lui rappeler l�étiquette. Et qu'il devienne mon vassal ou non, il fait à présent partie de ma mesnie et sera donc sous mon autorité. Nous faisons tous des erreurs Votre Honneur, nous devons tous en apprendre et nous apprenons tous chaque jour.

Toutefois je dois avouer que je suis assez étonnée qu�une pareille affaire, s�étant déroulée au sein du conseil, parvienne jusqu�à vous. Pour deux raisons, de mémoire un Duc régnant réglait lui-même les problèmes de cet ordre au sein de son conseil, nul besoin de surcharger un tribunal déjà bondé. Mais les temps changent apparemment. *Sourire de la duchesse qui continua.* Par contre votre Honneur je viens d�écouter avec attention l�accusation et je me demandais si vous jugiez en fonction du codex ou des Loys héraldiques ? J�avoue ne pas comprendre la lecture de cet article mais je ne suis qu�une simple champenoise qui n�y connait que peu de chose en matière juridique. Quelque chose a du m�échapper �

Enfin veuillez m'excuser, je m'égare, désolée. Vous répondrez sans doute à cette question en dehors de cette cour. Je ne vous importune donc point plus longtemps votre Honneur, vous avez bien mieux à faire. *La Duchesse salua le juge puis le procureur avant de se retirer.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Pas de dernière plaidoirie

Verdict

Citation :: Voici, le verdict du Tribunal du 28 février 1459 dans l'affaire opposant le Duché, représenté par son procureur (l'accusation), à la personne dénommée Ereon, conseiller ducal en exercice, qui n'a pas fait le choix d'être accompagnée d'un avocat pour se défendre(l'accusé).

Dans la présente affaire et contrairement à l'accoutumée, le présent Tribunal va rendre son verdict sous la forme orale et non par écrit. Le greffe prendra toutefois note de ce verdict pour la bonne tenue du dossier.

Après avoir pris connaissance des faits et écouté les différentes interventions, le Tribunal arrive à la conclusion que, compte tenu des excuses présentées publiquement et à deux reprises lors de la présente audience, la relaxe doit être prononcée en tout état de cause, c'est-à-dire que le comportement ici en cause de messire Ereon, conseiller ducal, soit susceptible ou non de constituer un trouble à l'ordre public ou encore une insulte au regard du Codex.

Le Tribunal tient à remercier les différents intervenants pour leurs témoignages et écritures. Les règles de l'étiquette sont très importantes dans la vie quotidienne et il convient de bien veiller à toujours préserver la face. Pour autant, on doit également prendre en considération le fait que, au conseil, les conseillers sont égaux en droit. Les uns, comme les autres, doivent veiller à pouvoir à ne pas donner l'impression qu'il n'est pas possible de discuter ou d'exprimer son opinion. Tout est affaire d'équilibre, il y a une certaine tolérance. Dans la présente affaire, cet équilibre semble être préservé dans la présente affaire, si ce n'est au début, circonstance sur laquelle le Tribunal ne se prononce pas, en tout cas à la fin, ce qui est tout ce qui compte ici.

A Reims, le 28 février 1459, prononcé en audience publique,
Kakita Matabei, Juge de Champagne. (KM-59/à l'oral)

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé