Destron

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour [color=olive] trouble à l'ordre public[/ color]
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 28 Février 1459
Verdict rendu le 25 mars 1459

Nom de l'accusé: Destron

Procureur: Ladycharmed
Juge: Jeroen


Acte d'accusation:

Citation :

Le Procureur Ladycharmed s'avance vers le Juge et la salue respectueusement.

Acte d'accusation:
Acte d'accusation:

En ce jour du 28 Février 1459, nous Ladycharmed di Chocomouss Dame de Monbos, Procureur de Gascogne, faisons droit à la demande de coopération judiciaire du Conté du Béarn contre Destron, actuellement à Mimizan, pour Trouble à L'ordre Public/Brigandage.

Sortant le parchemin de sa sacoche le Procureur s'éclaircit la voix et énonce:

En coopération avec le Procureur du Béarn voici lecture de l'acte d'accusation.

"Votre honneur,

en ce 27èm jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, nous Tritium, procureur du Béarn, mettons en accusation Ariae, Destron, Eowynn et Honsou pour trouble à l'ordre public contre Messire Skarfin.

En effet, dans la nuit du 25 au 26 février 1459, l'accusé aidé de ses complices a attaqué, assassiné puis dévalisé Messire Skarfin ! Ce crime est inadmissible ! Tout cela pour un larcin total de de 1026 écus, 12 pains, 7 fruits 22 lait, 7 poissons du raison et une charette ! Assassiner une personne est intolérable !

Je vais citer le coutumier qui a été enfreint :

*********
Coutumier :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
*****
Lois pénales

Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
**********

Votre honneur, voila les informations qu'a laissées la victime avant de mourrir :
*****
Citation:
Expéditeur : Skarfin
Date d'envoi : 26/02/2011 - 09:46:30
Titre : bandits
siamo stati uccisi e derubati, a chi dobbiamo fare la denuncia?
Avvenimenti recenti :
26-02-2011 04:05 : Siete stati derubati da un gruppo composto da Ariae da Destron da Eowynn e diHonsou .
26-02-2011 04:05 : Avete combattuto con il miserabile un gruppo composto da Ariae da Destron da Eowynn e diHonsou (coefficiente di combattimento 9). Vi ha uccisi. Che è successo esattamente ? A dire il vero, non vi interessa più, lì dove siete adesso.

Traduzione da Italiano verso Francese
nous avons été volé et tué, qui ne nous plaindre?
Les événements récents:
26/02/2011 04:05: Vous avez été volé par un groupe de l'air de Destron Eowynn et diHonsou.
26/02/2011 04:05: Vous avez combattu avec un groupe de l'air misérable de Destron Eowynn et diHonsou (coefficient de lutter contre 9). Il a tué. Qu'est-il arrivé exactement? En fait, vous n'avez plus besoin, là où vous êtes maintenant.
*****
https://i.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/ccc10.jpg
https://i.servimg.com/u/f21/14/21/88/07/vol10.jpg

Votre honneur, je vais appeler à témoigner la victime, si le rebouteux l'a suffisamment rebouté pour qu'elle puisse se déplacer jusqu'ici, ainsi que l'agent de la prévôté qui a pris la plainte de la victime.

Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

Merci votre honneur."

************************

Se tournant vers le Juge,

Votre Honneur je remets ce dossier entaché du sang de ces braves gens sauvagement assasinés. Justice doit être rendue. Notre Gascogne ne peut et ne veut point fermer les yeux face à ces meurtriers. Je vous remercie votre Honneur.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

À la suite du silence de l�accusé Zyana reprend la parole en s�adressant au juge :

Votre honneur dans cette affaire de coopération judiciaire avec le Béarn, après avoir échangé avec Angarad ; procureur du Béarn, nous demandons à ce que l�accusé Destron qui a brigandé tel qu�il vous l�a été démontré dans ce procès, donc trouble à l�ordre public, soit punis en se voyant mit aux geôles durant 3 jours.

Je vous remercie

Zyana
Procureur de Gascogne
21 mars 1459

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Le juge de Gascogne fit son entré dans le tribunal afin de rendre le jugement du Béarn contre le dernier des 4 brigands qui avaient �uvré et dépouiller un pauvre voyageur.

Accusée levez vous, je vais vous faire part du verdict de ma cons�ur :


« Etant donné que l'accusé, aidé de ses complices a été reconnu coupable de troubles à l'ordre publique et de Brigandage sur la personne de Messire Skarfin , qu'il a laissé ce dernier pour mort après l'avoir battu et volé. Attendu que les preuves contre l'accusée sont indéniables, et que ce dernier n'a pas jugé bon de se présenter, moi Aîda juge du Bearn , je décide que la peine que devra purger l'accusé Destron pour cette condamnation sera de 6 jours de prison, pendant lesquels, nous espérons qu'elle pourra songer à la gravité de son acte, et lui fera prendre conscience de mieux choisir les gens a qui accorder sa confiance.

Que ce jugement soit su, lu, et connu de tous !
Fait à Mauleon le 25 mars 1459 »

vous jugez la sentence prononcée par ma cons�ur trop lourde, vous trouverez ici la procédure afin de faire appel de cette décision :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15471

L�audience est levée, gardes, emparez vous de ce vaurien , qu�il aille passer quelques jours a l�ombre, cela ne pourra lui faire que le plus grand des biens!!!!

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.