Rosetta

Duché du Bourbonnais-Auvergne
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 26/01/1458
Date du verdict : 02/1458

Nom de l'accusé : Rosetta

Procureur : Sonia80200
Juge : Kimi

Citation :: Acte d'accusation

En ce 26ème jour de Janvier de l'an de grâce 1458, Dame Rosetta comparait devant le Juge Kimi32 de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d&#65533;audience.
La Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Dame Rosetta vous comparaissez aujourd&#65533;hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage pour non respect de verdict selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de notre prévôt a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* La Procureur tend le dossier à l&#65533;huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Gassy. a été agressé dans la nuit du 31 novembre au 1er décembre 1458 par deux femmes entre Montluçon et Guéret (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du prévôt des maréchaux Levio qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2 ).

La victime déclare le vol de neuf pains, deux fruits, 10 sacs de maîs et un bâton et 40 écus.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherches n°134a et 134b pour que traque, arrestation et enquête soient faites. Quelques jours plus tard l'une des brigande a été identifiée en Touraine en la personne de Rosetta. Sa complice est introuvable mais il est connu que Rosetta agissait régulièrement avec une dénommée Roseline qui semble avoir tout simplement disparu de la surface de la terre. Changement d'identité ou retour à la terre ? Difficile de se prononcer pour l'heure.

Avec pour preuve,
Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux ici : Forum principal => Duché du Bourbonnais Auvergne => Les institutions auvergnates => Salon d'accueil du barreau des avocats

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Citation :: Première plaidoirie de la défense

HRP : heu... vous vous foutez de ma gueule ???? 0_o Y a eu traque, y a même eu RP en gargotte -RP avorté par un poutrage de l'armée auvergnate et 45 jours dans la gueule, complètement anti-traque et anti-RP d'ailleurs en + ! - et la date de recherche est largement dépassée si mes souvenirs sont bons... en tout cas j'ai pas été avertie HRP par le meneur de traque du BA) bonjour le sens du RP dans ce duché et son voisin -_- enfin bon... j'étais au courant que ça se passait comme ça, mais étant bloquée 34 jours encore, impossible de m'en aller... Ca ira directement en appel de toute façon, alors faite ce que vous voulez, ma Rosetta se remet de ses blessures et ne sait de toute façon pas lire le françoys en théorie! bon jeu à vous, roi des fair-play et de l'anti-jeu !

****

*Rosetta s'installe, puisqu'on l'y installe, ne sachant absolument pas pourquoi on la déloge de son lit alors que le médicastre lui a signifié d'y rester au moins tout le matin, et ne se souvient de toute façon de rien, étant devenu amnésique suite à son retour d'entre les morts*

Gni ?? *regard perdu*

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Pour l'affaire concernant la prévenue Rosetta, nous Dame Isabeau De Hauterives, procureur du Lyonnais Dauphiné lui faisons lecture du réquisitoire de notre homologue auvergnat, la procureur Sonia

Votre Honneur, mesdames, messieurs

Certes la prévenue est présente, certes elle a prononcé un mot, je la cite " gni ? "

N'avez vous pas l'impression avec un tel plaidoyer de vous moquer de cette Cour dame Rosetta?

Votre Honneur, Le comportement de la prévenue ne nous amène qu'à une seule conclusion : elle se joue de la victime, de cette Cour et par la même du Duché.
Vous avez tous vu comme moi les preuves à charge contre dame Rosetta. Il est indéniable qu'elle a racketté sieur Tioh, l'a délesté de ce qu'il possédait.
Sieur Tioh venait de pêcher 2 carpes et comme il nous en a informé dans son témoignage, il était en voyage pour venir acheter des matières premières à Blois.
Non contente de l'avoir racketté, elle l'a également rossé de coups.
Rendez vous compte de la volonté et du courage qu'il a fallu à la victime pour retourner en ville et venir déposer son témoignage, affaibli qu'il était !

En l'occurrence votre Honneur, je requière à l'encontre de dame Rosetta, une peine de prison d'un jour ferme assortie d'une amende de 25 écus.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

*ne comprend pas plus ce qui se passe ici, mais se dit qu'elle mettra des croutons dans sa soupe ce soir à l'auberge*

Hum ?

Citation :: L'accusation a appelé Dameisabeau à la barre

Les réquisitoires reçues ayant été intervertis dans les affaires en cours à l'encontre de la dame Rosetta,au nom du Lyonnais Dauphiné, nous prions l'accusée de nous excuser pour cette méprise et lui faisons à présent part du réquisitoire du procureur auvergnat Pascale, succédant à dame Sonia dans cette affaire.

Citation:
*la parole est au procureur du Bourbonnais-Auvergne*

Ayant lu et entendu l acte d accusation de mon prédécesseur, au vu de la non-conformité de celui-ci, je me vois dans l obligation d abandonner les charges qui pèsent sur l accusé ici présent.

Citation :: Le jugement a été rendu

*Un nouveau jugement à rendre, le Tyran, parce que c'était ainsi qu'on l'appelait depuis son ancien mandat de Gouverneur. Il s'installa sur son siège et écouta les différentes plaidoiries, prenant quelques notes ci et là, puis lorsqu'ils eurent tous terminés, il se redressa sur son siège.*

Nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre notre jugement sur l'affaire opposant Damoiselle Rosetta au Bourbonnais Auvergne.

Au vue des vices de procédures qu'il y eut tout au long de ce procès et au niveau de l'acte d'accusation, nous nous voyons dans l'obligation de relaxer l'accusée.

Cependant, nous ne saurons conseiller à l'accusée que de revoir son comportement et sa manière de vivre, contraire aux lois de toute province de notre Royaume.

*Il regarda la jeune femme*

Ne partez pas tout de suite, il me semble qu'un deuxième procès vous est lié.

*Il frappa trois coups de marteau en bois sur son bureau*

L'audience est levée !