.artus.

Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 20/01/1458
Date du verdict : 02/1458

Nom de l'accusé : .artus.
Le prévenu a été relaxé.

Procureur : Dameisabeau
Juge : Geoffroy[/b]

Citation :

Acte d'accusation

En ce jour du 30 Janvier 1459,

Nous,Dame Isabeau De Hauterives , Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Hardryan à l�encontre du sieur .Artus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusé d'avoir agressé le 11 Décembre 1458 dame Myrialuna sur le lieu dit de Montmelian entre Die et Chambery , lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de 25 écus, ainsi que 2 miches de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

https://2img.net/r/ihimizer/img20/3/mechantx.jpg

Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage.
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*Après ma surprise de recevoir une convocation au tribunal sur les routes, je me dépêchai de rentrer dans une ville afin de prendre connaissance de l�acte d�accusation.
Mes plus habits mis, je me présenta au tribunal et c�était à ma personne de prendre la parole.*

Messire le juge,

Ce que je craignais est arrivé. Le duché m�accuse de brigandage.
Je ne me qualifie en rien brigand, bandit, malfaiteur ou tout autre adjectif que me dégradant ainsi aussi vulgairement.
Comme je m�y attendais une seule partie des faits a été narrée à la cour pensant certainement que je n�allais pas me défendre ou ne pas garder de preuve de mon récit en ma possession.

J�aimerai porter à la connaissance de la cour ce document voyant que la preuve déposée par la soit disante victime est incomplète:


Certes, il ne prouve pas mon innocence mais je ne suis pas un brigand ou une personne ayant fait acte de brigandage sans raison.
Voyant l�impunité de ce groupe osant tenter de me détrousser, j�ai réagi rapidement. Plus fort et plus rapide qu�eux, je n�ai résisté à leur infliger une correction qu�ils avaient méritée voyant que nous empruntions un chemin similaire entre Chambéry et Dié.

Alors, je sais que je n�avais pas à faire justice moi-même mais l�occasion était là, devant moi. Je sais éperdument que la vengeance procède toujours de la faiblesse de l'âme, qui n'est pas capable de supporter les injures physiques ou verbales. D�ailleurs, une personne de leur groupe, Messire Rey si je ne m�abuse, m�a envoyé un message très peu commode après leur avoir montré que quiconque ne pouvait se jouer des voyageurs. J�ai d�ailleurs averti nos créateurs pour cet écart de langage qui j�ose espérer était une exception mais je n�ai pas été plus loin, pour moi l�affaire était réglée.

Messire le juge,

Je ne doute pas que votre clairvoyance serait faire toute la lumière sur cette affaire, je m�en remets à vous seul.
*Après mon discours, je pris une gorgée d�eau et retourna dans mon coin.*

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

]*Affaire suivante ! avait annoncé le juge.

C'est donc munie d'un nouveau dossier que Dame Isabeau s'avança à la barre pour requérir.*

Votre honneur, voici une affaire bien singulière pour laquelle j'ai du demander un complément d'enquête au vu des témoignages contradictoires et d'une preuve portée à notre connaissance par l'inculpé

La douane m'ayant confirmé l'arrivée simultanée du groupe et du prévenu en la ville de Die, le 13 Décembre 1458, nous avons ainsi retracé le périple des uns et des autres pour en évaluer les possibilités temporelles d'une vengeance suite à une présumée agression de la veille.

Tout le mystére du déroulement de cette affaire reposent sur les dates, le temps du trajet entre Chambery et Die, le moyen de déplacement, appuyés par les témoignages des deux parties;
Un élément important sur lequel j'avais basé mon accusation pour contrecarrer la défense, n'a pas été mentionné par la plaignante, à savoir la date de départ des terres savoyardes, cet élément manquant n'ayant pu être vérifié, je ne puis donc, malgré mes convictions qui me poussent au contraire, assurer avec certitude que le groupe n'était pas sur la route, ce jour du 10 Décembre.

En conséquences, la procure est au regret d'en appeler au bénéfice du doute et de s'en remettre à la seule conviction du juge.

*Va se rassoir dans la tribune, en pestant d'avoir perdu ce procés.*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

*Après quelques jours de prières pour ma famille, je retournai en direction du tribunal. Prenant immédiatement connaissance du réquisitoire, un poids s'ôta de mes épaules et je me senti soulager que la justice sue faire preuve de discernement dans cette affaire.
La parole était revenue à mon tour*

Messire le juge,

Dans un premier temps, je souhaiterai vous féliciter pour votre récente nomination.

Dans un second temps, je voudrai m'excuser auprès de la cour pour ma dernière absence chez les moines. Mais suite à cette ignoble guerre en Savoie, des membres de ma famille nous ont quittaient. Je pense d'ailleurs y retourner entre une semaine à deux - trois mois, le temps de me ressourcer.

Pour revenir au vif du sujet, j'ai tenté de récupérer les preuves que messire le procureur chercher également pour étayer mes arguments mais je crains ne pouvoir en apporter d'autres.
Je le remercie d'avoir entrepris un complément d'enquête. Par expérience, je sais ô combien vos rôles ne sont pas évidents.

Également satisfait de ne plus voir d'accusation à mon encontre de la part de messire le procureur, j'espère de toutes mes forces que messire le juge saura en faire de même.

*Après mon court monologue, je parti à nouveau dans mon coin.*

Citation :

La défense a appelé .artus. à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Myrialuna à la barre

*Myrialuna s' avança lentement à la barre, la tête haute puis commença par saluer respectueusement la juge*

-Bien le bonjour Messire le juge, je suis Myrialuna et je suis effectivement ici pour exposer mes faits fidèlement, tels que je les ai vécus.

*Elle prit une légère pause pour regarder l'ensemble de la salle puis reposa son regard sur le juge.*

-Cela s' est donc passé le soir du 11 décembre de l' an de Grâce 1458 vers 4heures du matin dans le deuxième n�ud en partant de Chambéry pour se rendre a Dié. J'étais avec deux autres personnes : Rey1997 et Caraibe5. On marchait tranquillement lorsque cet homme, .artus., est arrive à la course, comme s'il ne voulait pas qu'on le reconnaisse. Cependant, puisque je l'avais déjà vu en taverne avant et après l'agression, je l'ai tout de suite reconnu avec ses vêtements blancs et rouges et, évidemment, ses armes. Il nous a tous racketté, mais à moi précisément, il m'a volé 2 pains et 25 écus. Ainsi, je suis arrivée à Dié sans un sou et sans nourriture, ce qui m'a perdre beaucoup d'énergie et ce qui m' a forcée a arrêter mon chemin. Voila toute l'histoire !

*Myrialuna se tut finalement puis remercia la salle et le juge avec respect puis disposa*

Citation :

Le jugement a été rendu

*Deuxième affaire, du brigandage ! Ah bah voilà quelque chose de plus intéressant que l'escroquerie tout de même ! Il entra dans le tribunal en saluant brièvement les personnes présentes, puis s'installa derrière son bureau pour entendre les différentes plaidoiries de la défense ainsi que de l'accusation.*

Voilà une affaire bien intéressante messieurs, mesdames !

*Il prit un court instant de réflexion avant de rendre son verdict*

Nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre notre jugement sur l'affaire opposant Messire .Artus. à Dame Myrialuna.

Nous sommes conscient que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois. Cependant les témoignages de l'accusé m'ont convaincu.

Nous réclamons donc la relaxe pour cet homme et le félicitons même de nous avoir épargné de rendre justice sur votre attaque par ces vils brigands.

Cependant, Messire Artus, nous souhaitons que vous effectuiez des excuses envers notre Procureur, Dame Isabeau par courrier pour l'avoir pris pour un homme lors de votre témoignage ! Certes les robes amples portées par les représentants de la justice ne permettent pas de montrer les formes corporelles de ces représentants, mais je vous assure que sous cette robe se cache le corps d'une femme !

*Il attrapa le marteau de sa main droite et frappa trois fois sur le bureau*

L'audience est levée !