Arnal

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Trouble à l'ordre public
Date d'accusation : 15/07/1458
Date du verdict : 17/02/1458

Nom de l'accusé : Arnal
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Procureur : Soleil
Juge : Geoffroy

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 15 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de sieur Arnal

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de .......vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de ...... et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Citation:
Arnal : 30,00 écus (+8,40 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Arnal : 30,00 écus (+3,30 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie, et notemment le V.4.f relatif au refus de s'acquitter de l'impôt.

Attendu que Arnal n'a pas payé d'impôt depuis le 6 mai.
Que selon, la loi, ce dernier s�est rendu coupable d�Escroquerie.

Attendu que le prévenu n�a daigné se présenter devant cette Cour comme il le lui avait été demandé, et qu'il continu de refuser l'impôt.

Attendu que cet escroc fait perdre, par son comportement délictueux, du temps aux agents de la maréchaussée et qu'il bafoue sciemment leur autorité. Qu�en ne répondant ni aux courriers des dict agents, ni à la convocation de la Cour, Arnal ci devant nie délibérément l�autorité du Duc et de nos institutions.

Attendu que l�accusé est déjà connu pour des faits similaires d�escroquerie et que par là même, elle fait preuve d�une intention dolosive caractérisée.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Milyena le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous le paiement des impôts, des indemnités de retard et 1 jours de prison à l�encontre de Arnal Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Boulange à la barre

votre honneur voici les faits
Arnal : 30,00 écus (+18,90 écus de pénalité) avant le 2010-05-23

Arnal : 30,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 2010-05-06
Arnal : 30,00 écus (+14,10 écus de pénalité) avant le 2010-06-08

Citation :

Le jugement a été rendu

*Le Juge venait tout juste de prendre place à ses nouvelles fonctions ducales... Une pile de dossiers lui avait été transmise, certains assez récents, d'autres des plus poussiéreuses.. Il grimaça en lorgnant certaines d'entre elles, puis se mit à entamer son travail en dépoussiérant certains dossiers..

Hum, un procès pour escroquerie... Le lisant de haut en bas, un homme ne désirant pas s'acquitter de ses impôts et se cachant régulièrement dans les monastères pour éviter le jugement.

Une fois après avoir pris connaissance de bout à bout du dossier, il se rendit au tribunal et salua les personnes présentes, probablement endormies depuis le temps...*

Ahem...

Nous, Geoffroy de la Chambre, Vicomte de Rochechinard, Juge du Lyonnais Dauphiné, allons rendre notre jugement sur l'affaire opposant Messire Arnal au Lyonnais Dauphiné.

Qu'il soit su que l'escroquerie est un acte répréhensible par nos lois.

En vertu de la Charte du Juge, du codex des lois royales et du Coutumier du Lyonnais Dauphiné, nous reconnaissons l'accusé comme coupable pour escroquerie en vertu du Livre V : Droit Economique, alinéa V.4 : Escroquerie, alinéa V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt, alinéa o V.4.f.i De la procédure : Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

L'escroquerie est punie par des peines allant :
- de 1 à 3 jours de prison,
- et/ou une amende qui ne peut excéder 100 écus,
- et/ou une réparation ou un dédommagement envers la victime, que celle-ci soit un individu ou une institution.
- et/ou travaux généraux

Citation :: Prononçons la dite peine de 3 jours de prison, 55 écus d'amende pour avoir réquisitionné aussi longtemps ce tribunal, ainsi de vous acquitter de vos impôts avant la fin de ce mandat ducal, soit 58 jours.

L'audience est levée !

*Attrapant le marteau en bois, bah oui fallait bien, il frappa de quelques coups son bureau pour signifier que l'audience était terminée, puis se leva de nouveau pour quitter la salle.*