deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Goliath Mar 8 Mar - 15:12 | |
| Procès de Goliath - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Mars 1459 Relaxé
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deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Goliath Mar 8 Mar - 15:12 | |
| Duché de Normandie Office de Justice Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Mars 1459 Verdict rendu le 6 Mars 1459
Nom de l'accusé: Goliath
Procureur: Jason_Maccord Juge: AlbéricActe d’accusation - Citation :
- Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi Jason MacCord, procureur par interim, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger messire Goliath.
Cette personne est entrée, le 05 fevrier 1459 sur notre territoire, sans LP. Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permet de citer :
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers, Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d?accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes. De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants - les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché - que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants - que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé - que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes. - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards ! Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera ! Elle montre une fois de plus sa bêtise. Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs. Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains. - Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés. - Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées. Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château. - Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes ! - La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN. - Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais ! - Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre ! - Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi. Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458 En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie. - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées. Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse. Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse. Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant. Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission. Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
A celà s’ajoute le decret ducal du 13 janvier 1459 :
- Citation :
- Moi, Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie par la volonté du Peuple Normand, des Conseillers Ducaux et de la Reyne Beatrice de Castelmaure-Frayner,
A ceux qui liront ou se feront lire la suivante, Salut et Paix,
Qu'il soit su que la Loi Martiale est toujours en vigueur sur le sol Normand, Que nous appliquons en sus, suite aux événements se déroulant dans le Royaume de France, des mesures de précaution et de prévention concernant la sécurité du territoire, comme suit :
Ainsi, pour une période malheureusement indéterminée, mais que nous espérons provisoire, tout étranger hors DR se verra refuser l'entrée en Normandie. Qu'il soit su qu'ainsi aucun Laisser-passer ne sera délivré, une missive d'information étant envoyée en première intention, puis mise en demeure (procès + mise en liste ennemie des armées) si non respect de ces recommandations.
Qu'il soit su que les étrangers actuellement présents sur le sol Normand, sont priés de quitter le territoire sous 48h, Que tout non-respect de cette demande, se verra soumis aux mêmes conséquences que le non-respect de la mesure précédente concernant la non autorisation de passage sur le sol Normand, à savoir une mise en Procès et mise sur Liste Ennemie des Armées, aux risques et périls des contrevenants.
Qu'il soit su que les membres du DR ont droit d'accès au sol Normand et ce, sans même de demande préalable de Laisser-Passer. (excepté pour la Capitale qui leur sera fermée, sauf dérogation exceptionnelle).
En découle de ces mesures, que les Normands n'ont plus de demande de LP à faire, excepté pour se rendre en nostre Capitale.
Qu'il soit su et compris, que ces mesures ne sont en aucun cas des mesures visant à refermer le Duché sur lui-même, mais juste des mesures pour principe de précaution, au vu des événements passés de prises de Castel et des événements actuels de menaces pesant sur tout le Royaume de France.
Prenant en considération les éventuelles gênes occasionnées par ceci, Qu'il soit enfin su que ces mesures nous ne les voulons que provisoires, et souhaitons un retour à la normale le plus rapidement possible.
Faict à Rouen le XIII Janvier de l'An de Grace MCDLIX
Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Rochane, douanière. L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- - La personne se trouvant toujours sur Dieppe et ne se manifestant pas , je demande une peine de deux jours de prison assortie d'une ammende
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation :Rochane - Citation :
- à la Cour,
Je me présente, Rochane d'Everlange, douaniere de Dieppe. Je suis ici aujourd'hui pour témoigner. Je confirme que le Messire Goliath est entrée en Normandie, à Dieppe, le 05 février 1459, sans aucune autorisation ni Laisser Passer délivré par le Prévot des Maréchaux, Léovigild. Après avoir verifié qu'aucune demande était en cours a ce sujet, j'ai donc envoyé un avertissement par pigeon au voyageur. Comme spécifié dans le courrier, si la personne ne donne pas de nouvelles sous 24h ou ne rejoint pas Bertincourt, il sera traduit devant le juridiction competente. Le lendemain, le 06 février 1459, n'ayant toujours pas de réponse de sa part et constatent qu'il n'avait pas quitté Dieppe, j'ai donc fait remonté ce fait a ma hierarchie.
J'espere que mon temoignage vous sera utile. Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs conférés par sa Grâce la Duchesse de Normandie, statuons comme suit :
Attendu que l'accusé n'est plus de ce monde, relaxons feu Goliath des accusations qui pesaient sur lui et laissons son âme au jugement de Dieu.
*Le 6 mars de l'an 1459* Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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