Synthia - Trahison - coupable mars 1459

Comté du Maine

Procès pour Trahison

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 2 mars 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Synthia

Procureur: Ailvin Wolback (IG : Thorn)
Juge: Arnaud Giboint

Acte d’accusation

Citation :

Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Votre honneur, nous Ailvin Wolback, Procureur en ce tribunal, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de Dame Synthia

Dame Synthia est accusée de trahison pour s'être révolté contre la mairie de Laval sans autorisation du conseil comtal, dans la nuit du 1er au 2 Mars.

Dame, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
« Chapitre IV - Article 11 - Article 11.4

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne cachant des informations ou altérant des informations concernant une menace contre le Maine sera accusée de trahison
* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison
* Toute personne qui par un acte ou des paroles nuit aux institutions mainoises ayant pour finalité l?affaiblissement du Comté du Maine et de ses composantes locales. »

Votre honneur, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :

https://2img.net/r/ihimizer/i/synthiarevolte.jpg/
https://2img.net/r/ihimizer/i/synthia.png/

Le dossier a été traité en notre bureau :

http://gouvernementmaine.bbconcept.net/t7375-synthia-revolte-02-03-1459

Nous rappelons à l'accusé, qu?elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.

Nous appellerons à la barre comme témoin de l?accusation : Dame Esquimote, tribun de Laval et Sire Paximus, défenseur de Laval

J'en ai fini, votre honneur,
Accusée nous vous écoutons.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour à vous très cher Procureur!
Pour ma seule défense, je trouvais qu'il manquait d'action dans cette ville!!
La mairie est flasque et manque de vie, Alors ne m'accuser pas de trahison mais de folie passagère
bien à vous.
Synthia

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,
l'accusée ne nie pas les faits,
Sa justification est absurde et sans aucun fondement, il n'est pas bon de se moquer de la justice Manois Dame Synthia.

Au vu des faits avérés
Au vu des témoignages limpides des deux témoins
Demandons une peine de 6 jours de prisons et de 300 écus d'amende !

Merci, votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

aU VOLEUR!!!!!!
POUR UNE CAUSE QUI FERA JURISPRUDENCE
VOIRE LA CAUSE CI-DESSOUS
AUCUNE AMANDE N'A ÉTÉ DEMANDÉ
(C'EST VOUS LA COUR QUI DEVRIEZ ÊTRE ACCUSÉ D'ESCROQUERIE....

SYNTHIA!


Procès ayant opposé Jojooooo42 au Comté du Maine (Domaine Royal)

Jojooooo42 était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Nous, Oldtimer, juge du Maine, nous prononçons en ce 20ème jour du mois de février 1459 au nom de la comtesse régnante Athena44, à Le Mans, le verdict suivant :
Messire Jojooooo42, je ne doute point de votre intérêt pour le Maine et plus particulièrement pour Mayenne. Mais vous vous y prenez mal. Le fait de fomenter une révolte ou tout autre délit de nature à créer une insécurité ou une perte pécuniaire à ses habitants n'est pas une bonne solution. Je considère donc que vous êtes en aveu pour les faits qui vous sont reprochés.
Il y a donc d'autre manière de vous faire entendre : la halle, la gargotte, écrire au conseil et plein d'autres choses légales. Je ne puis donc admettre votre comportement. Je suis ouvert à toute personne voulant exprimer ses opinions même en décriant les actions des membres du conseil et des maires mais je n'approuve nullement les révoltes et le brigandage.

Attendu que les faits sont établis;
Attendu que l'accusé a reconnu les faits bien qu'il se retranche derrière la notion d'agir pour le bien du Maine;
Attendu que les circonstances actuelles sont de nature à accroître la sécurité du Maine et que ses habitants doivent s'unir pour la défense du Maine et non pas pour l'attaquer;
Attendu que les faits sont graves. L'accusé cherche à les minimiser mais il n'en reste pas moins que cela est grave. Cette manière d'agir attire tout brigand de tout poil et ce n'est pas l'heure à se diviser;
Attendu que l'accusé est à la tête d'une organisation criminelle et que le but recherché est l'enrichissement personnel et non le bien du Maine;
Attendu que si l'accusé désire s'amuser en brigandant, il ne le fera pas dans le Maine;
Attendu que l'accusé s'est d'ailleurs rendu insolvable à un paiement d'une amende;
Attendu que l'accusé ne s'est pas proposé à accomplir des tâches dans l'intérêt du Maine;

Attendu que la peine de prison est en relation avec la personnalité de l'accusé et de la gravité des faits.

Par ces motifs, je vous condamne à 6 jours de prison et 3 mois de bannissement.

Voilà messire Jojooooo42, la sentence est tombée et elle est lourde. Je vous informe que la mesure de bannissement est immédiate et que vous êtes dans l'obligation de quitter le Maine dans les 48 heures. Vous êtes donc banni jusqu'au 20 mai 1459. Si vous êtes trouvé dans le Maine après les 48 heures ou avant le 20 Mai 1459, vous risquez une peine plus lourde pouvant aller jusqu'à la peine de mort.

Vous avez 15 jours pour interjeter appel.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Paximus à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour votre Honneur,

Je suis Paximus, menuisier-charpentier en notre belle ville de Laval. Je me présente devant ce tribunal pour avoir été témoin, lors de ma ronde pour la défense civile, d�une tentative d�entrée dans notre mairie porte close et nuitamment et ceci avec des instruments non adéquats avec une serrure.

Ceci c�est passé lors de ma ronde de la nuit du 1er au 2 mars de cette année.

Lors de mon interpellation, cette personne m�a dit se prénommer Synthia et semblait un peu�comment dirai-je�un peu perdue, son haleine avait des relents qui interdisaient l�approche d�une bougie, si j�me fais bien comprendre. Bref, cette�dame ne me semblait pas être en pleine possession de ses facultés. Voici le preuve de ce que j�avance :

https://2img.net/r/ihimizer/i/syntia.jpg/

Voici tout ce que j�ai a dire, votre Honneur et je me tient à la disposition de ce tribunal.

Témoin n°2 de l’accusation : L'accusation a appelé Esquimote à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Ayant reçu missive pour se présenter, elle arriva quand son nom fût nommé afin de recueillir son témoignage.

Le bonjour votre Honneur.

Je me nomme Esquimote. Je suis Tribun de Laval et je viens témoigner en ce lieu pour avoir été témoin d'une tentative d'effraction contre la mairie de Laval, alors que j'effectuais une ronde pour la défense civile.

Voici les faits :

Dans la nuit du 1er au 2 Mars, alors que j�effectuai une ronde du côté de la mairie de Laval, j�ai surprit une dame, tentant de fracturer la serrure de la mairie.

A notre interpellation, elle nous as crié se nommer synthia résidente de laval et qu�elle voulait pénétrer dans la mairie.
Voici pour preuve

Je reste bien entendu à votre disposition.

Verdict

Citation :

accussée levez vous

Sachez que si les peines prononçables ont un plafond elle n'ont pas de plancher et on peut tres bien comdamner sans ou avec une amende dans le cas que vous cité l'accuser fut banni cela vaut bien une amende
en ce qui vous concerne Je Arnaud Giboint Juge du maine par la volonté de sa granduer la ccomtesse Maelia vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprocher et vous condamnons à une peine de prison de 6 jours et 50 ecus d'amende

Vous pouvez interjeter appel pres de la cours du Royaume de cette décision si vous le souhaitez en ce cas je vous conseil de prendre contact avec Maistre Jason batonnier des avocats mainois

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 50 écus.