Rebeltouf

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'Ordre Public le 01 Mars 1459 (brigandage - coopération Orléans)

Acter d'accusation

Citation :: En ce 03ème jour de Janvier de l'an de grâce 1459, Dame Rebeltouf comparait devant le Juge Kimi de la Touraille présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Comté du Languedoc.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

"Dame Rebeltouf vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Brigandage selon les lois du Comté d'Orléan en vertu du Traité de Coopération Frontalière. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

Je vous fais lecture des textes de l'article XVIII du livre III du Droit Penal régissant le racket dans notre Duché

Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:

-Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
-Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
-Toute personne usant de la violence physique en taverne.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
-Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
-Toute personne usant de diffamation
-Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
-Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit

Dame Rebeltouf a racketté dame Gontariane, avec la complicité de Messire Senese, lui a dérobé tout ce qu'elle avait, la délestant d�environ 385 écus, et la laissant très affaiblie.

Je vous lis la preuve

https://2img.net/r/ihimizer/i/racketf.jpg/

Assignation :

https://2img.net/r/ihimizer/img842/1646/assignationrebeltouf.jpg

Votre Honneur, en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: JE NE SUIS PAS UN POKEMON !!!!!!

(oui, à accusation sans cohérence faut pas s'étonner de la réponse)

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *La procureur s'avança à nouveau à la barre*

Votre Honneur, les preuves qui vous ont été présentées parlent d'elle-même ainsi que la réaction de l'accusée. N'oublions pas qu'elle a laissé la victime affaiblie et délesté de 385 écus.

En vertu de la loi en vigueur dans le Duché Orléanais, je vous demande de condamné l'accusée à une peine de 4 jours de prison ferme et au payement d'une amende de 7 écus.

*Quand elle eut fini, la Procureur retourna s'asseoir pour attendre le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: * Expéditeur : Melisende560
* Date d'envoi : 10/02/2011 - 16:56:04
* Titre : Coop senese et rebeltouf

* chère consoeur

en date du 31 janvier, dame_calamittix, mon prédécesseur a transmis à votre prédécesseur, dame Sonia80200, deux réquisitoires en coopération judiciaire.

A ce jour nous n'avons pas de nouvelles.

Il s'agit des prévenus suivants :

dame Rebeltouf : top racket
sieur Senese : top racket

Auriez vous l'amabilité de me dire où en sont les procès ?

Par avance je vous en remercie

bien cordialement à vous,

melisende560, procureur de l'Orléanais

répondu ce jour

Citation :: Dame Melisende,

les deux suspects sont en cours de procès.
Nous attendons le verdict du juge, que nous vous ferons parvenir dès que possible

Cordialement

pascale.

Verdict :

Citation :: *Pour une fois, Ysa entra dans le tribunal assez détendu. Certes il avait lu le verdict et avait analysé les faits pour voir si des erreurs ne s'étaient pas glissées dans l'affaire, mais rien de manifeste. aussi il prit le parti de lire le verdict de sa collègue*

Dames et Messires, voici le verdict rendu par la cour d'Orléans dans l'affaire opposant Dame Rebeltouf au Duché du Bourbonnais Auvergne, requérant pour le comté d'Orléans. Moi Ysaoth Noihlac, juge du BA, en vertu du traité de coopération judiciaire en vigueur entre nos deux province, fait lecture de ce jugement, en ce 1er mars 1459.

*Lucky avait suivi le dossier avec attention, encore une affaire de brigandage et visiblement le prévenu n'avait pas daigné se défendre*

Messire, moi, Lucie-Anne, Juge d'Orléans, au vu des preuves et de vôtre manque d'investissement pour comparaitre devant nous dans cette affaire, je vous condamne à 3 jours de prison et 20 écus d'amende.

*Elle donna un coup sur la table, le verdict était rendu, et le dossier clos*

La séance est donc levée.

DOSSIER CLASSÉ APRÈS VÉRIFICATION D'USAGE LE 04 MARS 1459