Kaminoo - 1459

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"
en date du 02 février 1459

Nom de l'accusé: Kaminoo

Procureur: Juliendetolosa
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]*Le procureur se leva face à la juge et la salua d'un signe de tête polis avant de débuter son acte d'accusation*

Votre honneur! En ce mercredi 2 février nous avons été de nouveau prévenu d'un cas extrêmement grave.

Cela fait aujourd'hui un peu plus d'un mois que nous avons pris nos fonctions vous et moi avec l'envie de montrer une justice rapide, saine, et efficace, dans le but de mater ces brigands qui se baladent sur nos routes à longueur de journée avant de s'attaquer plus ou moins violemment à nos humbles et honnêtes habitants. Le procès du jour oppose dame Nael à une certaine Kaminoo qui l'aurait détroussé sur la route reliant Saint-Lizier à Muret.

Cette Berrichonne n'a pas hésité un instant à s'attaquer à dame nael qui se baladait tranquillement sur cette route relativement paisible en temps normal, et ce, sans oublier de faire changer de poches, un total de 190 écus. Votre honneur, ce cas comme tous ceux de brigandage est une honte, une fois de plus une femme fut laissée inanimée dans un fossé, une fois de plus c'est un étranger à notre comté qui s'amuse sur nos routes, nous ne pouvons les laisser continuer!

*le procureur ponctua sa phrase en tapant du poing sur son pupitre avant de déposer un dossier devant lui*
http://img841.imageshack.us/i/screenmv.png/

Voici les preuves de l'acte commit par cette femme pouilleuse votre honneur.

Je vous citerez notre codex pour appuyer mon choix de présenter cette femme devant vous aujourd'hui.

Article 3. Du brigandage
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent en s�en emparant contre le gré d�une personne par la force.
Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.

Article 5. Du vol
Se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant à un citoyen en s�en emparant par la force ou par la ruse.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public
Peine encourue: Pilori,mutilation, remboursement de la victime, amende de 30 à 70 écus, peine de Travail d'Intérêt Général : 10 journées à la mine maximum, peine de prison.

Pour finir, comme à tous les accusés qui se retrouve icelieu, je conclurais par vous rappeler qu'évidemment vous pouvez disposer d'un avocat en vous adressant au bâtonnier de notre comté à cet endroit:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=uUjDN9xOIDEaeQbl1JhxZ05vl

Votre honneur je laisse la parole à la victime que j'appellerais à la barre.

*le procureur abaissa la tête avant de reprendre sa place et d'esquisser un sourire à nael pour lui souhaiter bonne chance.*[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[*][u]Verdict[/u][quote]La Juge Paquerette avait attendu patiemment, mais personne ne s�était présenté. Ce procès n�intéressait personne, ni la victime, ni l�accusée, ni le procureur. A quoi bon continuer !

La juge Paquerette ne se leva même pas. Elle abattit son marteau sur la table.
Puisque personne ne s�intéresse à cette affaire, je la déclare close.
En ce dernier jour de février 1459 et dernier jour de ce mandat, je déclare la Dame Kaminoo relaxée.

[b]Le prévenu a été relaxé. [/b]
[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]