Nael35 - 1459

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Haute Trahison"

Nom de l'accusé: Nael35

Procureur: Juliendetolosa
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Votre honneur, pour une fois je viens à ce tribunal dans des circonstances des plus étranges mais écoutez avant de rire comme le fera certainement la totalité de notre peuple devant ce cas risible.

L'accusée n'est autre que notre chère bailli dame nael35 qui à sa demande se retrouve devant vous car elle se voit incapable de parler économie sérieusement en d'autre lieux!

Cette dame à essayer de faire payer la ville de muret un impôt basé sur des chiffres différents de ceux utilisés pour toutes les autres villes, elle même estime que l'impôt n'aura "que" 100 à 150 écus de différence! voyez comment elle doit être riche pour cracher sur ces écus..

En tout cas elle refuse strictement de discuter.. en dehors de ce lieux, en ma charge de procureur et de personne attaché à l'avenir économique de notre comté et de nos villes, je suis conscient que notre comté va mal économiquement, mais à qui la faute? et doit-on marcher sur les villes pour le remonter? j'ouvre le débat votre honneur, et je bouleverse l'éthique dans cette affaire des plus "anormale"

Sans oublier notre codex:

Article 4. Du pillage de biens publics
Se définit comme l�action d�obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant au Comté ou aux mairies contre leur gré, en s�en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte ou confiés en vue d�échanges économiques.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.
Peine encourue: Banissement de 3 mois maximum pour Haute Trahison, inéligibilité de 3 mois maximum pour Trahison, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 18 journées à la mine maximum, peine de prison.

sans oublier nos avocats:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=uUjDN9xOIDEaeQbl1JhxZ05vl[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]nael arriva au tribunal
Néant absolument rien a dire , elle déposa au juge son parchemin et repris la sortie

[rp]Moi nael35 par la présente vous présente ma démission a vous Votre grandeur Samuel de Trévière
Je ne puis pas travailler dans les conditions actuel
En effet notre coutumier stipule qu'en cas de mise en procès pour Haute trahison les clé du conseil serrons retirée au conseiller accuser
Je vous présente donc pour ses raisons ma démission , celle ci prendra court aussi tôt que vous aurez désignez un nouveau bailli , au dans les trois jours franc a dater de celle ci




Nous Nael35 Vicomtesse de Gabaret
apposons notre signature à la présente lettre rédigée au Castel d'Auch, le 15è jours du Mois de Février de l�An de Grâce MCDLIX[/i]
Nael35 Vicomtesse de Gabaret
[URL=http://img163.imageshack.us/my.php?image=nael352.png][img]http://img163.imageshack.us/img163/8742/nael352.png[/img][/URL][/rp][/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]Nael se rendi a nouveau au tribunal , ben oui elle y etait pas rester a quoi bon ecouté parail proces
Elle se leva regardat la juge et ddit

" je n'ai rien a dire votre Honneur "[/quote]

[*][u]Témoin n°1 de la défense "Ninne"[/u][quote]Ninne était convoquée, pour une affaire qu'elle n'avait pu suivre du à son manque de force pour se déplacer.
Soucieuse des évenements et de l'ampleur que tout ceci prenait.

*Je ne témoignerais point sur cette affaire, je n'ai pas eu la force de rester présente assez longtemps pour vérifier les chiffres annoncés.

Voici donc mon témoignage :
http://img341.imageshack.us/i/imptsmuret.png/
Je suis passée sur le marché comtal acheter les stères relatives aux impôts et ne serait pas présente à la prochaine levée d'impôts.

Ninne salua l'assistance et sortie du tribunal sans se retourner.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Procès ayant opposé Nael35 au Comté d'Armagnac et de Comminges
Nael35 était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
La Juge Paquerette avait écouté le procureur, sans dire un mot. Puis le procureur sortit.
La Juge Paquerette écouta ensuite la Bailli, Dame Nael, qui n�avait rien à dire, puis Nael sortit.
La Juge Paquerette écouta la témoin, Dame Ninne, qui ne voulait rien dire, puis Ninne s�en allat.
La Juge Paquerette n�écouta pas le réquisitoire du Procureur, car celui-ci ne revint pas dans ce procès, mais la Juge Paquerette ne l�attendait pas.
La Juge Paquerette n'écouta pas non plus la dernière défense de Nael, car celle-ci n'avait rien à dire et elle était repartie.

La Juge Paquerette se leva, abattit son marteau sur la table et éleva la voix.

Ce procès n�aurait jamais du avoir lieu. Madame la Bailli s�était énervée, elle s�est calmée maintenant et elle n�a pas donné suite à sa démission. Monsieur le Procureur s�était énervé aussi. Il s�est aussi calmé et sa démission n�a pas eu de suite.
Ce procès n�a rassemblé aucune information, aucun témoignage et c�est normal puisque ce procès n�aurait jamais du existé. Nous allons donc le clore et ne plus en parler. L�accusateur a fait des excuses et l�accusée est relaxée en ce dernier jour du mois de février 1459, et dernier jour de ce mandat.

La Juge Paquerette se rassit. Au moins, ce procès était fini, et bien fini.
 
[b]Le prévenu a été relaxé.[/b]
[/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]