Fitzroy

Procès de Fitzroy

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1459 coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Février 1459
Verdict rendu le 7 Février 1459

Nom de l'accusé: Fitzroy

Procureur: Jason_Maccord
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi Jason MacCord, procureur par interim, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour juger messire Fitzroy.

Cette personne est entrée, le 31 janvier 1459 sur notre territoire, sans LP, en portant arme.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permet de citer :

Spoiler:

Citation :: Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,

Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d?accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.

Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.

Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:

- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal

Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.

Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.

Que cela soit su de tous et toutes.

Citation :: Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands

Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !

Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !

Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !

Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !

La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.

Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.

En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :

- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !

Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !

La Normandie vaincra ses traîtres !

Pour la Normandie.

En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie

Filsdhelios, Duc de Normandie.

Citation :: Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.

Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.

Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .

Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.

Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.

Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

A celà s’ajoute le decret ducal du 13 janvier 1459 :

Spoiler:

Citation :: Moi, Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie par la volonté du Peuple Normand, des Conseillers Ducaux et de la Reyne Beatrice de Castelmaure-Frayner,
A ceux qui liront ou se feront lire la suivante, Salut et Paix,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est toujours en vigueur sur le sol Normand,
Que nous appliquons en sus, suite aux événements se déroulant dans le Royaume de France, des mesures de précaution et de prévention concernant la sécurité du territoire, comme suit :

Ainsi, pour une période malheureusement indéterminée, mais que nous espérons provisoire, tout étranger hors DR se verra refuser l'entrée en Normandie.
Qu'il soit su qu'ainsi aucun Laisser-passer ne sera délivré, une missive d'information étant envoyée en première intention, puis mise en demeure (procès + mise en liste ennemie des armées) si non respect de ces recommandations.

Qu'il soit su que les étrangers actuellement présents sur le sol Normand, sont priés de quitter le territoire sous 48h,
Que tout non-respect de cette demande, se verra soumis aux mêmes conséquences que le non-respect de la mesure précédente concernant la non autorisation de passage sur le sol Normand, à savoir une mise en Procès et mise sur Liste Ennemie des Armées, aux risques et périls des contrevenants.

Qu'il soit su que les membres du DR ont droit d'accès au sol Normand et ce, sans même de demande préalable de Laisser-Passer. (excepté pour la Capitale qui leur sera fermée, sauf dérogation exceptionnelle).

En découle de ces mesures, que les Normands n'ont plus de demande de LP à faire, excepté pour se rendre en nostre Capitale.

Qu'il soit su et compris, que ces mesures ne sont en aucun cas des mesures visant à refermer le Duché sur lui-même, mais juste des mesures pour principe de précaution, au vu des événements passés de prises de Castel et des événements actuels de menaces pesant sur tout le Royaume de France.

Prenant en considération les éventuelles gênes occasionnées par ceci,
Qu'il soit enfin su que ces mesures nous ne les voulons que provisoires, et souhaitons un retour à la normale le plus rapidement possible.

Faict à Rouen le XIII Janvier de l'An de Grace MCDLIX

Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin messire Logan10, douanier de Lisieux.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour la Cour.
Je me présente, Fitzroy.
Originaire de Rohan mais de souche Normande, comprenez que la Bretagne n'était pas ma destinée.
De plus, mon plus grand ami vit à Lisieux, si cela peut vous aidez, son nom est Clem14, que de joie alors de le rejoindre jusqu'à cet incident.
Je viens donc en tant qu'amis et non comme un contrevenant ou brigand comme vous l'entendez.
Je suis là pour participer à l'activité de la région qui me tient à coeur. Rester en Bretagne était pour moi une sorte d'échec dans ma vie.
Armé, non! Je dirais plutôt équipé, pour son travail.
En effet ce couteau est destiné à l'abattage de mes bêtes et non destiné à attaquer les personnes de Normandie pour lesquelles j'ai le plus grand respect, étant donné que je suis profondément Normand.
De plus je voudrai vous faire noter que Léovigild a répondu à mon message deux ou trois jours après l'envoi. Cela aurait été tout de suite réglé s'il n'avait pas attendu, certainement malencontreusement, que je franchisse la frontière Normande.
Je pense que Logan10 parle totalement en absence de connaissance. Que l'Homme peut être naïf, mon Dieu !
Ou est la liberté ?
Vous me considérez comme un Breton venu bafouer la Normandie, que de sottises. Je rêve. JE SUIS NORMAND !!!
Thor Aïe !

A ce que j'ai bien vous êtres dans un politique sécuritaire mais vous vous trompez quand à mon cas.
En quoi doit-on condamner un homme qui vient dans la région qu'il aime le plus au monde pour y faire sa petite vie tranquille ?

Je vous laisse méditer.

Bonne soirée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Messire Fitzroy,
Vous nous dites avoir reçu reponse du Prevost. Toutefois vous ne nous dites pas qu'elle etait cette reponse. Votre nom ne figure nul part sur les registres des LP. Aussi, il nous est impossible de savoir si vous en avez bien un ou pas. La douane fait egalement etat d'un port d'arme prohibé. Maintenant, je vous entends remettre en cause le delai de reponse du Prevost. Mais le bon sens veut qu'on ai dejà les documents necessaires à un voyage en poche avant de partir. Vous reconnaissez donc avoir franchi la frontière, sans avoir de reponse à une demande de LP et, par consequent, en totale infraction des lois normandes. Infraction volontaire qui plus est, puisque vous saviez qu'un LP etait necessaire. Sinon pourquoi en avoir fait la demande?
La procure demande, compte tenu de l'absence d'inscription de l'accusé au registre des LP accordés ou refusés, une peine d'une journée de prison (contrairement aux 3 jours que la procure demande habituellement dans les cas d'entrée illegale en terre normande) et une amende laissé à la discretion du juge.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: En effet je suis rentré sans LP.
J'ai demandé le LP au moment de partir de Rohan.
Donc Léovigild avait au moins deux jours pour me répondre avant que j'arrive aux frontières à Avranches, ce qui n'a donc pas été accompli.
N'ayant pas de réponse j'ai donc tracé ma route afin d'arriver à mon objectif.
A ce moment là je ne savais donc pas que les territoires Normands étaient aussi sécurisés.
Le maire de Rohan m'avait juste conseillé d'écrire à ce Léovigild mais sans aucune précision.
Je dénonce donc un manque d'organisation qui m'a entraîné dans cette galère.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Logan10

Citation :: Bonjour Monsieur le juge douanier de Lisieux Salut respectueusement la cour.

Fonce les sourcils en direction du prévenu.

J'ai constaté cette personne messire Fitzroy Rohan Duché de Bretagne pour entrée illégale sur le territoire normand
et défaut de laisser passé. En effet, cette personne est entrée, armée à Lisieux le 31 janvier dernier ne respectant
pas ainsi les différents décret de loi martiale et donc le corpus.il arrivait en prévenance de Bayeux armée tranquille
et disant qu"il avait déjà eu affaire au défenseurs de Bayeux et qu'il avait écris au prévôt et qu'il n'avait pas de réponse.
na pas répondu a ma demande courrier type du douanier en se désarmant dans les 24 heures et de quitté le sol Normand.Et pour rechapé
a la cour et ses faits interdits a déménagé sur Lisieux.

Prend un pose et reprend en regardant la cour.

Je n'ai pas a jugé cet homme chacun sont rôle,moi c'est le constat d'un breton qui est venu bafoué nos lois et qui viens de s'installer
sur notre ville de Lisieux et notre Normandie pour nous nargués ainsi que tout ceux qu'on fait nos édiles Normand.je le reconnais comme Breton et non Normand.

Claque ses talons en saluant la cour et lance un regard noir au prévenu.En quittant la salle

Témoin n°2 de l’accusation : Leovigild

Citation :

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que les preuves apportées par l’accusation sont irréfutables ;
Attendu que la défense ne remet nullement en cause les accusations qui lui sont portées, celui-ci s’arrêtant sur le seul argument selon lequel il ne représenterait point une menace. Faisons savoir, à cet effet, que cet argument est infondé puisque le décret fait état d’une demande de laisser passer apparaissant, de facto, lorsqu’un étranger souhaite voyager sur le territoire de Normandie. Dès lors, le seul développement voulant que l’accusé ne représente pas un danger ne permet aucunement de justifier du non respect du décret en vigueur sur le territoire de Normandie ; déclarons messire Fitzroy coupable des faits qui lui sont imputés et le condamnons à une amende de 89 écus. Constatons notre étonnement quant au fait que ce triste sieur se trouve aujourd’hui installé sur le territoire de Normandie alors même qu’il ne l’était point au moment de son entrée. Cette situation, pour le moins anormale, nous pousse donc à statuer conformément à la coutume ancestrale du royaume (charte du Juge) qui veut que devant l’absence de loi spécifique, le juge se doive de rendre un verdict selon son seul bon sens juridique. Fort de cette constatation et considérant l’incapacité manifeste des autorités à contrôler les installations illégales sur le territoire de Normandie ; Actons comme suit en reconnaissant l’installation de messire Fitzroy au sein du Duché de Normandie tout en ne validant pas sa qualité de Normand. Pour que ce droit lui soit reconnu, ce triste sieur devra prouver son désir d’intégration en travaillant à hauteur de cinq jours par semaine à la mine durant un laps de temps de deux mois. Preuve devra être apportée chaque semaine près de la Juge d’application des peines de son travail régulier. Si au terme de ces deux mois, preuve a été apportée, l'accusé pourra alors prétendre à être un véritable habitant de Normandie.

*Le 7 février de l’an 1459.*

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 89 écus.