Wilus

Casier Judiciaire de Wilus

Trouble à l'Ordre Publique (Brigandage) a écrit:: - Procès du mois de septembre 1458 (coopération Bourgogne):coupable

Citation :

Duché de Champagne en coopération avec le duché de Bourgogne

Trouble à l'ordre Public (Brigandage)

En date du mois de aout 1458
Procès instruit le 20 aout 1458
Verdict rendu le 20 septembre 1458 par le juge de Bourgogne

Nom de l'accusé: Wilus

Procureur:Ladyphoenix du Moutier
Juge :Keltica de Chancelley

Acte d’accusation

Citation :

*Le procureur arriva au palais de Justice avec un autre dossier sur le bras, une affaire de brigandage contre Wilus !*

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs,

*Après avoir consulté ses notes, elle regarda l'accusé.*

Messire Wilus, vous comparaissez ce jour vingt août de l'an 1458 devant cette Cour afin de répondre d'accusation de vol, sur la personne de messire Callel.

En effet, vous avez pillé cette personne en date du huit août de cette même année, entre Cosne et Nevers, lorsque vous portiez encore le nom de Henrit.

Concernant la victime dont il est question, vous n'avez rien pu lui voler car elle ne possédait fort heureusement que quelques deniers.

Vous aviez été reconnu par le sergent de police de Tonnerre messire Orilone, lorsque vous avez été discuter dans une taverne de Tonnerre. Dame Kristel la tavernière vous a aussi reconnu

Ainsi, en vertu de l'article 421-4 du Code Pénal :

Art. 421-4 Du vol
Le vol se définit comme tout agissement visant à obtenir la propriété de marchandises en s en emparant contre le gré d une personne par la force ou par la ruse.
Le vol est punissable de six jours de prison et de 1.000 écus d amende, ainsi que de la restitution de l ensemble des biens volés.

Messire Wilus, je vous accuse de vol !

Vous avez le droit de demander à être assisté et représenté par un avocat du Barreau de Bourgogne dont voici la liste :
Maitres Geulederat, Intello39, Garwael, Jacklepetit

Je demanderai à messire Orilone et à la victime sieur Callel de venir témoigner en ces murs.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*wilus arriva au tribunal puis salua la coure puis se présenta devant le juge...*

Votre honneur , je dépose serment de dire rien que la vérité et je me permet d'étre le plus court possible pour permettre à la justice de ne point perdre de temps à mon sujet.

J'avoue que j'ai bien volé messire Callel entre Cosne et Nevers le huit de cette année mais je me suis trompé de personne que je regrette.

J'ai été moi méme brigandé par un groupe de Brigand , j'ai donc écrit au chef de se groupe et il m'avait lancé un défit pour essayer de le piller entre Cosne et Nevers.

Je n'ai pas pour habitude de ne pas respecter mes engagement et j'ai donc essayé de le brigandé mais hélas je suis tombé sur un pauvre innocent ..

*J'aurais dù écrire à cet innocent donc messire Callel pour le dédommager mais je ne l'ai point fait car j'avais honte de mon geste...

Je dois étre punis de mon acte sans aucune considération donc je vous demande de me placer en prison
*Pour finir , je ne pourrais plus me rendre en ce tribunal , j'ai un ami qui a besoin de moi , il est entre la vie et la mort...

Votre honneur , je regrette mon geste , je ne suis point un brigand mais je dois assumer et étre punis.

*Se leva pour écouter la coure
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Lady écouta avec attention la plaidoirie de la défense. Lorsque l�accusé eut terminé son témoignage, elle se tourna vers lui :*

Messire, il eut fallu vous tourner vers la justice plutôt que de tenter d�obtenir réparation en vous rendant par là-même coupable de l�acte abject dont vous dites avoir été victime.

Comment, si tant est qu'il ait existé, avez-vous pu faire confiance à la parole d�un brigand ? En faisant cette erreur, vous vous mettez au même niveau que lui.

Votre attitude parfaitement irresponsable aurait pu porter préjudice à nombre de victimes innocentes.

Attaquer à l'aveugle de nuit dans le but de se venger d'un "groupe de brigands" dont nous n'avons aucune preuve de l'attaque était imprudent et dangereux pour autrui.

*Se tournant vers le juge*

Honorable juge, nous notons le repentir de l�accusé, ses regrets, mais n'oublions pas qu'il aurait dépouillé la victime de ses biens dans leur ensemble si celle-ci n'avait pas été pourvue de seulement quelques deniers.

Aussi, étant donnés les faits, et au vu de l�état des finances de l'accusé, je demanderai que soit prononcée une peine de trois jours de prison, assortie d'une amende de 20 écus, en espérant que ce délai permettra à l'accusé de réfléchir sur les conséquences gravissimes que ses actes auraient pu avoir.

Que cela lui serve de leçon, et que Messire comprenne que sur nos terres, on ne se fait pas justice tout seul, mais on se réfère à la Justice, qui, soit dit en passant, n'est pas si inefficace que l'accusé le pensait, puisqu'il se trouve devant ce tribunal !

*Lady reprit place, dans l�attente du verdict que le juge rendrait prochainement.*

*Fait à Dijon, le 27 Août 1458.
Ladyphoenix du Moutier, Procureur de Bourgogne.*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

***Wilus se leva puis s'adressa à la cour ***

Votre honneur, permettez moi d'ajouter sans vouloir offenser cette cour .

Le procureur avance des propos incohérents au sujet que je pense que ce tribunal n'est point efficace, je n'ai jamais dit et pensais une telle chose !

Je suis bien ici pour les faits qui me sont reprochés et non pour juger votre travail.

Dans l'attente de votre verdict , je n'ajouterais plus rien, ce que je dirais sera retenu contre moi.

***Il salua la cour puis attendait le verdict...***
Verdict

Citation :

**Keltica de Chancelley, nouvellement nommée juge de Bourgogne, prit connaissance des minutes du procès, puis prit la plume pour écrire à son homologue champenois.*

Le bonjour à vous, et à la Cour de Justice de Champagne.

Dans l'affaire concernant Messire Wilus, accusé de brigandage en terre bourguignonne le 8 août 1458 et comparaissant depuis le 20 août, voici le verdict que nous rendons par votre voix.

Au vu des lois du Duché de Bourgogne,
Attendu l'infraction flagrante à l'article 421-4 de l'Ius Burgundiae,
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à une peine de trois jours de prison et 7 écus d'amende.

Fait à Dijon, le Vingtième jour du mois de Septembre MCDLVIII, ar Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne.
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jour et � une amende de 7 écus.

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