Jkeok

Casier Judiciaire de Jkeok

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de septembre 1458 : coupable
- Procès du mois de septembre 1458 : coupable

Trahison a écrit:: - Procès du mois de février 1459 : coupable

Haute trahison a écrit:: - Procès du mois de décembre1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Violence sur un champenois

En date du mois de septembre 1458
Procès instruit le 27 septembre 1458
Verdict rendu le 13 octobre 1458 par le juge de Champagne

Nom de l'accusé: Jkeok

Procureur: Dame Shaud
Juge :Maviste

Acte d’accusation

Citation :

Vostre Honneur,

nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de JKeok pour, chef d'inculpation violence et trouble à l'ordre public.

En effet, le 27 septembre 1458, Messire JKeok a eu des geste de violence à l'encontre de Messire Vabou.

Voici les preuves votre honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/jkeok-top-violence-envers-un-habitant-champenois-argonne-27-09-1458-t14413.htm#159170

Je rappelle à la Cour et à l'accusé que selon le codex champenois :

Livre 4, opus 3, article 3 : De l'insulte

Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral subi.
Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 : Le caractère « choquant » de l'injure, reconnu par la collectivité est ici le facteur discriminant entre ce qui est toléré et ce quine l'est pas.

Livre 4, Opus 3, Article 6 : Des coups et blessures§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex.
§3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11.

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l’ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre,à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article.IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Dame Shaud,
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour monsieur le Juge,

J'avais demandé qu'on me juge en Cour Suprême. Je demandes donc la relaxe pour vice de procédure. Tout est marqué dans mon dossier. Ce procès ne se déroulera pas ici mais bien en Cour Suprême.

Je vous remercie.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Vostre Honneur,

L'accusé demande à estre jugé par la Cour Suprême. Mais en quel honneur? L'article 9 de la Charte de la Justice Champenoise concernant la Cour Suprême, il est bien dit, je cite "La Cour suprême de Champagne remplace la Cour de Justice de Champagne pour toutes les affaires de haute trahison, à condition que l’accusé ai fait mention de sa volonté de voir son affaire jugée par cette assemblée au procureur. Elle concerne également toutes les affaires de trahison et de haute trahison à l’encontre des Grands de Champagne."

Hors, je ne crois pas que nous jugions une affaire de Trahison ou de Haute Trahison.

C'est pourquoi, vostre honneur, je demande à ce que vous soyez juste dans votre jugement.

Merci de m'avoir écouté
Dame Shaud
Procureur de Champagne
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur,

J'aimerais attirez votre attention sur le fait que sire Vabou n'a cessé de m'harceler ses derniers jours. J'entends par là, des provocations répétées en taverne. Du moment qu'il parlait de la mairie je restais tranquille, mais quand il m'a attaqué sur ma vie privée, je l'avoues je suis sorti de mes gonds et je l'ai frappé. Mais l'erreur est humaine n'est ce pas? J'aimerais que vous ne me jugiez pas en tant que maire que je suis mais que vous me jugiez en tant que Jkeok, simple argonaute qui n'a pas supporté qu'on insulte
La défense a appelé Grenat à la barre

Citation :

Votre Honneur

Permettez moi de me présenter , Grenat pour vous servir . Je viens témoigner . J'ai été témoin de la Bagarre entre Sir Jkeok et Sir Vabou , voici les faits . Jkeok , moi et d'autres gens était en ce moment dans ma Taverne , tout était calme quand Vabou entra dans la taverne , bon rien de grave jusqu'au moment ou Vabou commença a critiquer Vabou , et ce n'était pas la première fois , puis il a commencé a l'insulter . Comprenez Sir Jkeok , Vostre Honneur , Vabou se melait de tout , même de la vie privée . Mettez vous a sa place Vostre Honneur

C'est tout ce que j'ai a dire
Verdict

Citation :

Dans l'affaire opposant le Duché de Champagne à Messire Jkeok pour les chefs d'inculpation suivant :
chef d'inculpation violence et trouble à l'ordre public.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne ;
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi ;
Attendu que l'accusé a bien violenté messire Vabou;
Attendu que l�accusé a réagi de façon disproportionné aux injures qui lui était faites ;
Attendu que des témoins ont reconnu que l�accusé n�avait pas commencé dans la dite dispute,

Moi, Maviste, Juge de Champagne, reconnais l'accusé, comme coupable de Trouble à l'ordre public pour les chefs d'inculpation suivant : chef d'inculpation violence et trouble à l'ordre public.
Je le condamne à travailler 2 jours à la mine.
Et à payer, par la suite en fin de semaine, une amende en achetant sur son marché un produit appartenant à la mairie équivalent au salaire perçu pour la dite tâche, c'est-à-dire 14 écus.
*maviste se tut et reprit en regardant l�accusé*
Lors de ce procès, je n�ai pas apprécié les insinuations concernant le travail du procureur.
Comme celle ci l�a précisé, les chefs d�inculpations n�étant pas la trahison, la cour suprême n�a pas à siéger pour juger ce type d�affaire ; et il ne s�agit donc pas d�un vice de procédure�
Pour en revenir, au jugement, qui peut paraître original, je tiens à souligner avec celui-ci, l�importance de la vie en communauté et les devoirs que celle-ci implique. Les tavernes sont faites pour passer un moment convivial entre membres d�une ville et n�ont pas comme fonction celle de lice�.
J'indique toutefois à l'accusé qu�il peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu.

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&amp;amp;amp;amp;amp;sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX

*Frappant sur la table par trois coups, Maviste leva la séance*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

[/list]

Citation :

Duché de Champagne

Trouble à l'ordre Public (utilisation du panneau d'affichage de la mairie à des fins de propagandes + diffamation à l'encontre du Duc en place Cerberos d'Armantia)

En date du mois de septembre 1458
Procès instruit le 28 septembre 1458
Verdict rendu le 13 octobre 1458 par le juge de Champagne

Nom de l'accusé: Jkeok

Procureur: Dame Shaud
Juge :Maviste

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du maire d’Argonne JKeok pour les chefs d'inculpation suivant : utilisation du panneau d'affichage de la mairie à des fins de propagandes.

En effet, l'accusé, quelques jours avant l'ouverture des votes pour les élections Ducales de Champagne, a utilisé le panneau Mairie pour inciter les villageois d’Argonne a opter pour une liste Ducale au détriment d'une autre.

Voici le dossier, votre Honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/jkeok-top-utilisation-du-panneau-d-affichage-de-la-mairie-a-des-fins-de-propagandes-diffamation-argonne-le-20-09-1458-t14387.htm#158505

Je rappelle à la Cours et à l'accusé que selon le codex champenois:

Livre 1, Opus 4, Art. 4 Des devoirs du Maire, il est précisé que « toute utilisation des outils municipaux dans un cadre autre que celui de ses fonctions de maire et pour le bien-être de sa communauté est un délit grave puni par la Loi. » Et que l’utilisation du panneau d’affichage Mairie pour soutenir une liste plutôt qu’une autre

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l’ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Dame Shaud
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense

Citation :

*se lève quand se fut à son tour de parler*

Bonjour, monsieur le Juge.

Je reconnais les faits qui me sont reproché. Je n'ai pas grand chose à dire pour ma défense, je sais que je suis en tort d'avoir fais ça, la seule chose que je peux dire c'est que cet acte était de ma propre volonté et de personne d'autre. Je penses pas que ce que j'ai fais a eu grande influence sur le choix des champenois.

J'espère que vous serez clément dans votre jugement.

*se rassoit et attendit calmement le verdict*
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Vostre Honneur,

L'accusé reconnait les faits qui lui sont reprochés. Il est vrai que les résultats des votes ont parlé. Mais la loi est la loi.

C'est pour cela que je demande que la peine soit d'une amende.

Merci de m'avoir écouté

Dame Shaud
Procureur de Champagne
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur si vous jugez nécessaire de me faire payer une amende, je la payerais sans rechigner.
Verdict

Citation :

Moi, Maviste, Juge de Champagne, reconnais l'accusé, comme coupable de Trouble à l'ordre public pour les chefs d'inculpation suivant : utilisation du panneau d'affichage de la mairie à des fins de propagandes
Je le condamne à payer une amende de 1 écu symbolique , à se pourfendre d�une lettre d�excuse à afficher en halle d�Argonne où vous préciserez les erreurs que vous avez commises et où vous vous excuserez auprès de vos habitants, et d�une lettre auprès de Monseigneur Cerberos pour vous excuser de vos pratiques vis à vis de sa personne dans le cadre de cet élection
*maviste se tut et reprit en regardant l�accusé*
Messire Jkeok, le jugement que j�ai produit pour cette affaire, tient compte de 2 facteurs que je considère à mes yeux très important. Le premier , est votre participation de manière constructive à la vie du duché en tant que maire . Le deuxième , concerne vos aveux qui conformément à l�article relatifs à ceux-ci ,font que la peine est tempérée.

Je ne saurais trop vous donner de conseils. Avoir un avis est une chose, qui est normale�L�imposer par l�intermédiaire des moyens que votre poste vous permet, est une chose relativement grave à mes yeux.

Enfin, bien qu�il arrive que l�on n�apprécie pas une personne, il convient d�être le plus juste possible et ce pour le bien de la communauté. Sa grâce Cerberos mérite donc légitimement le respect dû à son rang.

J'indique toutefois à l'accusé qu�il peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu.

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&amp;amp;amp;amp;amp;sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX

*Frappant sur la table par trois coups, Maviste leva la séance*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

[/list]

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trahison

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 26 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Jkeok

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Jkeok de pour le chef d'inculpation suivant trouble à l'ordre public avec Inégibilité + incitation à la révolte + menace envers le conseil. Le 24-02-1459 en salle du conseil élargie, l'accusé Jkeok a délibérément désobéit à un autre direct du Duc concernant le postulat pour la mairie de Troyes. Etant en procès pour Haute Trahison, les Lois lui interdisent de se présenter à une élection municipale sachant qu'à la base, cette candidature a été lancé alors que l'accusé était Connétable et donc, cumulait, ce qui est interdis sans accord du Duc.

Une tentative de conciliation a été tenté dans le bureau de Troyes mais Messire Jkeok refuse de retirer sa candidature. Précisant qu'il est hors de question qu'il quitte les élections et qu'il a du monde prêt à le suivre. Ce qui est une attente à une institution Champenoise et donc est considéré comme une trahison.

Toutes les preuves sont dans le dossier. Voici le dossier votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1200-jkeok-top-inegibilite-incitation-a-la-revolte-menace-envers-le-conseil-troyes-le-24-02-1459-en-cours#23397

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Art. 3 De la Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne

§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.
§.2, élections ducales :
Ne sont autorisées à se présenter aux mandats électifs ducaux que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 60 jours.
§.3 Précisions :
- Les personnes habituellement résidentes en Champagne, qui ont déménagés temporairement pourront soumettre leur cas au conseil ducal en place en justifiant dûment leur sortie de territoire. Le conseil sera alors habilité à leur autoriser ou interdire leur candidature.
- L'ancienneté est calculée par rapport au Jour même de l'élection et non au jour de présentation de la candidature, y compris dans le cas où la date de l'élection a été reportée.
§.4 Dérogations:
- Les nobles possédant un fief en Champagne, reconnu par l'Hérauderie.
- Les habitants ayant déjà exercé un mandat de Maire ou de Conseiller Ducal en Champagne.
- après aval du responsable actuel de la hiérarchie, les personnes ayant été officier militaire ou civil dans les rangs Champenois.
§.5 Sont inéligibles :
- Les habitants ayant été condamnés pour haute trahison, pendant une période de quatre (4) mois.
- Les habitants ayant été condamnés pour trahison, pendant une période de trois (3) mois.
- Les habitants ayant été condamnés pour escroquerie, brigandage ou faux témoignage, pendant une période de deux (2) mois.
- Les habitants ayant été condamnés, en Champagne ou dans un autre duché/conté, pour pillage de château et/ou de mairie ou faisant parti d'une communauté de brigands, pendant une période de six (6) mois.
§.6 Sanctions :
L'acte de candidature en situation illégale est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l�Article. IV.2.3 et l�Article. IV.2.4.

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple.
La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Art. 14 Du cumul des mandats

Un Champenois ne peut se présenter simultanément aux élections ducales et municipales.
Un conseiller ducal ne peut se présenter aux élections municipales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un maire ne peut se présenter aux élections ducales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un maire ne peut pas être nommé par le duc pour exercer des charges ducales de haut fonctionnaire.
Un membre du conseil élargi ne peut pas être maire en même temps mais pourra être désigné par le duc pour mener une administration municipale temporaire

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense,

Kelso, Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge,

Je reconnais le fait que le Duc ne m'a pas autorisé à me présenter à la mairie. Au début je ne voulais pas partir, mais après réflexion les conséquences seront trop graves pour certaines personnes qui m'entourent, ainsi j'accepte de retirer ma candidature et donc de faire en sorte que Systemeur soit le nouveau Maire de Troyes.

Je présente mes excuses au Conseil Ducal, je tiens aussi à insister sur le fait que je n'ai pas fais tout ca pour ma gloire personnelle mais que je pensais faire ça pour ma ville, ville qui est en train de me choisir en tant que maire. Enfin passons, je me soumet au désir du Duché, et donc je ne serais bientôt plus à la tête de Troyes.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Le procureur se leva et se présenta devant l'accusé et devant le Juge*

Vostre Honneur,

Comme le dit l�accusé, au début il ne voulait pas partir. Il a fallu que l�état d�alerte soit lancé sur Troyes pour qu�il daigne rendre la mairie qui ne lui appartenait pas. Il a délibérément soulever la ville de Troyes en embrigadant les Troyens de façon à résister aux ordres du Duc. La Connétablie aurait été avertis et nous nous serions retrouvé dans une guerre civile de pouvoir.

La décision de rendre la mairie à un candidat éligible a été beaucoup trop longue. Il aura fallu des pressions, voir même envisager de le déloger par la force. Refusant de partir car le peuple était en train de le choisir pour un poste où il n�avait pas à lancer sa candidature et là, je m�appuis sur le Codex :

« Sont inéligibles : - Les habitants ayant été condamnés pour haute trahison, pendant une période de quatre (4) mois ».

Et comme la présomption de culpabilité prévaut en Champagne, il n�avait pas à se présenter. De un, car il est en procès pour Haute Trahison et de deux, car un probable futur cumul des mandats est interdit sans accord du Duc. Hors le Duc, ici présent, n�avait pas donné son accord. Je cite aussi la désobéissance à un ordre Ducal en refusant dès le début de se plier à la volonté de sa Grasce Tristan.

En vu des faits accablants qui pèsent sur l�accusé, nous prenons note qu�il regrette, certes un peu tard et surtout devant le fait de devoir assumer ces actes. Nous prenons note aussi que l�accusé a déjà eu à faire à nos services à plusieurs reprises, son comportement envers le Duché qu�il a mis en danger par la décision initiale d�aller jusqu�à la force.

Par ces motifs, nous demandons à ce que l�accusé s�excuse publiquement en gargote afin de reconnaitre ses torts devant le peuple Champenois. Et pour que l�accusé n�oublis pas que les Lois sont les Lois et que à force de jouer avec la justice, celle-ci peut se montrer dure, nous demandons aussi une amende de 20 écus ainsi qu�une peine de prison ferme de 3 jours afin qu�il puisse méditer à ses actes et en prennent conscience.

Que justice soit faite.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: En effet durant sa plaidoirie il est revenu sur mon passé qui m'a vu parsemé de sanctions judiciaires. Mais il n'a parlé que du coté négatif de mon passé, tout ce que j'ai apporté à la Champagne a été mis sous silence. Quitte à revenir sur mon passé, je ne comprends pas pourquoi des mauvaises choses mais aussi des bons actes que j'ai commis.

Je vais donc le faire, non pas par orgueil ou fierté, simplement pour que mon procès soit le plus juste possible. Je ne reviendrais que sur les faits marquants, j'ai notamment effectué quatre mandats en tant que maire de notre Capitale, Reims, quand j'ai été élu maire, il n'y avait pas un écu en trésorerie, le marché était dans un état catastrophique, au sortir de mes mandats, la ville était relevée et son verger était le plus compétitif de Champagne. Le CAC de l'époque, Atlas, pourra vous le confirmer. De plus lorsque Argonne n'avait pas de candidat pour succéder à Kallana, elle m'a elle même demandé, avec l'avis de Solane, Cac de l'époque, de venir pour prendre sa succession. Je suis resté durant deux mandats et lorsque un candidat s'est enfin présenté, j'ai arrêté. Ensuite c'est au tour de Lylla de m'avoir demandé de reprendre Troyes car elle avait des obligations qui l'empêchait de continuer son travail de maire. La aussi, le conseil ducal n'a rien trouvé à redire de cela et m'a laissé prendre la place. Inutile de vous rappeler mes mandats ducaux de conseiller vous êtes au courant de ce que j'y ai fais.

Pour résumé depuis le début de ma vie je suis dans la politique, avec pour unique but de servir mon Duché et les villes où le besoin se fait sentir. Bien sûr il m'arrive d'avoir des comportements qui ne fraudaient pas avoir, mais nul n'est parfait, c'est mon caractère et au final cela me permet d'avoir une bonne réputation de maire sinon je n'aurais ni été demandé à Argonne ni à Troyes.

J'espère que vous prendrez en compte aussi ce côté de mon passé et non pas que ce que a dit notre Procureur.

Je tiens aussi à préciser que quand je me suis présenté à la mairie Systemeur n'était pas encore candidat, il n'y avait qu'un candidat qui n'était pas baptisé et qui n'avait pas commencé sa pastorale.

Je tiens à remercier Systemeur d'être venu à la barre pour témoigner du changement de maire sans violence ainsi que Brylastar de rester fidèle à ses idées malgré son poste actuel.

Quand au Duc, j'espère qu'il a bien conscience qu'avec son discours, il laisse entendre qu'il préfère que son autorité soit tout le temps respecté que d'avoir des personnes compétentes au service de son Duché.

Merci de m'avoir écouté monsieur le Juge.

Témoin n°1 de la défense : Systemeur

Citation :: Monsieur le juge,
je suis ici pour temoigner du fait que messire Jkeok a totalement renoncé a postuler pour prendre la tete de la mairie de Troyes. En effet, il y a deux jours maintenant, celui ci est venu me trouver pour m'annoncer qu'il preferait se retirer etant donné que je m'etais presenté et pour obeir aux ordres donné par le conseil ducal. Je tiens a dire que messire Jkeok a été des plus courtois et amical, aussi tout s'est bien passé avec lui, nous nous sommes entendu sur l'avenir de troyes et il s'est retiré de lui meme de la course. Sincerement j'espere que celui ci n'aura pas une trop lourde peine car les personnes competentes manquent et je ne verrais pas une reelle solution a son ecartement. Je ne pense pas avoir plus a ajouter votre honneur. Merci de m'avoir ecouté..

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Brylastar

Citation :: Votre Honneur,

Je crois ici sincèrement que cette sombre affaire qui nous réunit n'a que trop duré. L'accusé est coupable, c'est indéniable. Il n'aurait pas dû aller à l'encontre de la Loy. Soit.

Toutefois...

Toutefois Sieur Jkeok est connu partout en Champagne pour l'investissement éternel qu'il fait pour notre grand Duché. Il a toujours donné sans attendre quoi que ce soit en retour. Sa réponse de ne pas se présenter a certes pris du temps, mais c'est parce qu'il devait réfléchir.

La résolution finale de l'affaire a, à mon humble avis, montré la grandeur d'âme de l'accusé. Je suis convaincu que, sachant qu'il s'est excusé, qu'il a tout fait pour que Systemeur reprenne la mairie, cela prouvera à Votre grandiôse Honneur toute la bonne volonté qui l'anime.

J'espère sincèrement que la Cour tiendra compte de cela et demandera des excuses publiques, qui au reste ont déjà été faites, plutôt qu'une peine de prison...

Je vous remercie.

Témoin n°2 de l’accusation :Tristan.

Citation :: * c'est un duc las qui se presenta au tribunal pretant serment*

Qu'il soit dit que Moi, Arman von frayner d�azayes Duc de champagne ,prend Aristote a témoin,afin de s'assurer que seule la vérité passera mes lèvres...

Votre honneur,
sir procureur

Nous voila reuni pour des faits d'une gravité exemplaire ou comment un homme pour flatter son ego peut entrainer rien qu'avec des mots des faits irreversible dont il n'a meme pas idées

nous voici ici meme pour demontré comment un homme se croyant au dessus des loys peut entrainer une ville dans un spirale de violence juste par orgueil

cet homme voulu defié un duché en le menacant ouvertement se targant de parler au nom des troyens. cet homme n'a pas hesité a menacer notre institution et les terres de notre bien aimée reyne se croyant sans doute au dessus des loys

Devant temoin il n'a pas hesiter dire je cite " j'ai du monde avec moi prêt à défendre n'importe quand..." ou encore "
J'ai un conseil à vous donner, continuer encore et Troyes ne fera bientôt plus parti de la Champagne..."

voila des mots forts et qui ne doivent pas resté sans consequences, nous connaissons la fougue du sieur plus d'un fois assis au banc des accusé mais pour ces faits il ne faut pas les laisser passer

imaginé un peu la situation si il avait persisté le grande connestabilie fut averti et ordres etait donner de reprendre la mairie par la force, imaginé le bain de sang que ca aurait produit, imaginé des champenois qui s'entretue pour l'orgeuil d'un homme qui ne connait pas la portée de ses paroles

alors votstre honneur les escuses sont bien facile, cet homme est un danger pour la champagne, il a failli faire basculée une ville dans d'irremediable actes de violence, je vous demande donc une sentence qui l'empecheras de nuire pour un long moment

prendre en otage une ville est un acte infame, qui doit etre puni a sa juste valeur

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le juge avait passé plusieurs heures à étudié le dossier et tout ce que le greffier avait noté du procès. Il repris place et commença à répondre au différents acte d'accusation émis*

Après avoir étudié la totalités des pièces mise à disposition du tribunal, nous ghost d'Izard, duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, juge de Champagne, avons décidé ce qui suit.

A l'accusation d'incitation à la révolte, même si la présomption de culpabilité prévaut en champagne, un minimum de preuve des faits est demandé or, ni dans le dossier ni dans les témoignages nous ne pouvons déterminé que les faits ce sont bien déroulé. L'accus est donc reconnu non coupable d'incitation à la révolte.

au chef d'accusation de menace envers le conseil, il y a déjà quelques temps que les menaces sans les actes ne sont plus reconnus par le codex, les menaces n'ayant donc aucun impact direct sur les composantes du duché, le chef d'accusation n'est donc pas valide.

Le dernier chef d'accusation concernant l'inéligibilité, plusieurs choses sont à dire.

*se tournant vers le procureur*
Procureur avant de vouloir interprété les lois sachez les connaitre. La présomption de culpabilité à elle seule ne rend pas inéligible. Cela ne concerne que l'issu d'un procès et non sa finalité qui est la reconnaissance par la cours de la culpabilité qui la entraine l'interdiction de se présenté. Si nous nous basions que sur votre plaidoirie pour ce chef d'inculpation, l'accusé serait relaxé sur le champs.

*se tournant vers l'accusé*

Jkeok, en ayant retiré votre candidature, même si un peu tard au gout du conseil, vous avez reconnu par vous même que vous n'auriez pas du vous présenter.

*regardant l'ensemble de la cours*

De plus, une inéligibilité n'étant qu'un délit sérieux, les conditions aggravants ajoutés à cela, du fait qu'il était conseiller ducal au moment des faits, ne permettent pas d'augmenter le degré du délits mais a une majoration de la peine. Donc requalifions les faits en trouble à l'ordre public au lieu de trahison.

Enfin, déclarons l'accusé coupable de candidature illégal.
Ainsi le condamnons à un jour de prison plus un pour les conditions aggravantes, l'accusé n'étant pas solvable.

Que toutes les parties puissent savoir qu'ils peuvent déposé une requête en cours d'appel si le jugement ne leur semble pas normal.
(Forum officiel, cours d'appel)

*Le juge clos la séance d'un coup de maillet*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trahison

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 26 février 1459
Verdict rendu le 4 mai 1459

Nom de l'accusé: Jkeok

Procureur: Kelso
Juge: Maviste

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Jkeok de pour le chef d'inculpation suivant trouble à l'ordre public avec Inégibilité + incitation à la révolte + menace envers le conseil. Le 24-02-1459 en salle du conseil élargie, l'accusé Jkeok a délibérément désobéit à un autre direct du Duc concernant le postulat pour la mairie de Troyes. Etant en procès pour Haute Trahison, les Lois lui interdisent de se présenter à une élection municipale sachant qu'à la base, cette candidature a été lancé alors que l'accusé était Connétable et donc, cumulait, ce qui est interdis sans accord du Duc.

Une tentative de conciliation a été tenté dans le bureau de Troyes mais Messire Jkeok refuse de retirer sa candidature. Précisant qu'il est hors de question qu'il quitte les élections et qu'il a du monde prêt à le suivre. Ce qui est une attente à une institution Champenoise et donc est considéré comme une trahison.

Toutes les preuves sont dans le dossier. Voici le dossier votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1200-jkeok-top-inegibilite-incitation-a-la-revolte-menace-envers-le-conseil-troyes-le-24-02-1459-en-cours#23397

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Art. 3 De la Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un habitant de Champagne exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne et de ses composantes locales, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d'autonomie économique.
De par leurs rangs, les douze (12) Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires et les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
La trahison est un crime sérieux. La Haute trahison est un crime infâme. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 3 De l'éligibilité des personnes aux élections en Champagne

§.1, élections municipales :
Ne sont autorisées à se présenter aux élections municipales que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 30 jours.
§.2, élections ducales :
Ne sont autorisées à se présenter aux mandats électifs ducaux que les personnes résidentes en Champagne de façon continue depuis au minimum 60 jours.
§.3 Précisions :
- Les personnes habituellement résidentes en Champagne, qui ont déménagés temporairement pourront soumettre leur cas au conseil ducal en place en justifiant dûment leur sortie de territoire. Le conseil sera alors habilité à leur autoriser ou interdire leur candidature.
- L'ancienneté est calculée par rapport au Jour même de l'élection et non au jour de présentation de la candidature, y compris dans le cas où la date de l'élection a été reportée.
§.4 Dérogations:
- Les nobles possédant un fief en Champagne, reconnu par l'Hérauderie.
- Les habitants ayant déjà exercé un mandat de Maire ou de Conseiller Ducal en Champagne.
- après aval du responsable actuel de la hiérarchie, les personnes ayant été officier militaire ou civil dans les rangs Champenois.
§.5 Sont inéligibles :
- Les habitants ayant été condamnés pour haute trahison, pendant une période de quatre (4) mois.
- Les habitants ayant été condamnés pour trahison, pendant une période de trois (3) mois.
- Les habitants ayant été condamnés pour escroquerie, brigandage ou faux témoignage, pendant une période de deux (2) mois.
- Les habitants ayant été condamnés, en Champagne ou dans un autre duché/conté, pour pillage de château et/ou de mairie ou faisant parti d'une communauté de brigands, pendant une période de six (6) mois.
§.6 Sanctions :
L'acte de candidature en situation illégale est un délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l�Article. IV.2.3 et l�Article. IV.2.4.

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple.
La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Art. 14 Du cumul des mandats

Un Champenois ne peut se présenter simultanément aux élections ducales et municipales.
Un conseiller ducal ne peut se présenter aux élections municipales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un maire ne peut se présenter aux élections ducales que si son mandat se termine au plus tard la veille de la fin des votes.
Un maire ne peut pas être nommé par le duc pour exercer des charges ducales de haut fonctionnaire.
Un membre du conseil élargi ne peut pas être maire en même temps mais pourra être désigné par le duc pour mener une administration municipale temporaire

Livre 4, Opus 5, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Mais aussi que

livre 4, opus 5, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 : Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense,

Kelso, Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge,

Je reconnais le fait que le Duc ne m'a pas autorisé à me présenter à la mairie. Au début je ne voulais pas partir, mais après réflexion les conséquences seront trop graves pour certaines personnes qui m'entourent, ainsi j'accepte de retirer ma candidature et donc de faire en sorte que Systemeur soit le nouveau Maire de Troyes.

Je présente mes excuses au Conseil Ducal, je tiens aussi à insister sur le fait que je n'ai pas fais tout ca pour ma gloire personnelle mais que je pensais faire ça pour ma ville, ville qui est en train de me choisir en tant que maire. Enfin passons, je me soumet au désir du Duché, et donc je ne serais bientôt plus à la tête de Troyes.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: [Procès mis en attente IG car le procès est lancé en Cour Suprême au chateau]

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
[Procès non avenu du à une erreur HRP]

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour haute trahison

En date du mois de décembre
Procès instruit le 8 décembre 1459
Verdict rendu le 17 décembre 1459

Nom de l'accusé: Jkeok

Procureur: Wendoline
Juge: Kelso

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Messire Jkeok pour le chef d�inculpation de Haute Trahison pour les faits suivants :

- Le 7 décembre de l'an 1459, l'accusé a avoué au sein du Conseil Ducal Champenois à Reims, avoir divulgué des informations strictement confidentielles sur la situation économique du Duché.
- Avant de déposer sa démission du Conseil, il a créé un stock impressionnant d'animaux plongeant ainsi le Duché dans une situation économique négative alarmante.
- Il a en outre fermé l'ensemble du parc minier.

Ont été témoins des faits, la Duchesse de Brienne Maltea, Damoiselle Aalanna. Leurs témoignages nous permettront au cours de ce procès d'avoir une vision de tous les faits qui sont reprochés.

D'autre part l'accusé a déjà été jugé par le passé pour des faits similaires :

http://institutionchampagne.forumactif.com/t1176-jkeok-haute-trahison-desobeissance-a-un-ordre-ducal-reims-le-21-02-1459?highlight=jkeok

Je rappelle devant la cour et à l'accusé que selon les loys fondamentales en vigueur

Citation:
III : Du Conseil Ducal.

Article III.1 : Le Conseil Ducal de Champagne se compose de douze membres élus pour un mandat de deux mois.

Article III.2 : Nul individu ne saurait prétendre à un accès permanent & légitime au Conseil Ducal de Champagne, dans la limite des articles I.2 & III.1.

Article III.3 : Tout individu siégeant au Conseil Ducal de Champagne est tenu au secret.

Citation:
Livre II : De la justice

I : Principes généraux.

Article I.1 : Le Duc est le garant de la justice dans le Duché de Champagne.

Article I.2 : Le procès peut être instruit par le Duché en la personne du procureur, ou par un village en la personne du maire.

Article I.5 : Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupés dans un unique procès. Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

Rappelons à l'accusé que la loy explique en des termes précis ce qu'est une Haute Trahison :

Citation:
Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Citation:
Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d�appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l�unicité & de l�indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

D'autre part signifions à l'accusé que son statut lui confère des circonstances aggravantes comme le stipule la loy :

Citation:
Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.
v. Les membres de Conseils Municipaux.
vi. Les Officiers tant civils que militaires.

Citation:
Article IV.2.5 : Récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison.

Citation:
Article IV.2.8 : Délit de fuite

Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.

Voici le dossier

http://institutionchampagne.forumactif.com/t3749-jkeok-top-haute-trahison-reims-le-7-12-1459#98128

Signifions aussi à l'accusé que les loys champenoises fixent certains points afin de lui permettre se se défendre dans des conditions décentes.

Citation:
Article V.5 : Tout accusé est présumé coupable, s�il n�est pas conforme à l�article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Citation:
Article II.3.1 : La non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

et

Citation:
Article II.3.2 : Le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat. La défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi.

Ainsi comme il se doit , voici l'adresse d'un cabinet d' avocats à votre disposition

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

Nous rappelons à l'accusé que depuis l'instruction, toutes les pièces du dossier peuvent être consulté à cet endroit

http://institutionchampagne.forumactif.com/f51-salle-des-procedures

et qu'il lui sera aussi possible de voir en gargote les lois

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1283841&start=15

ou au castel

http://institutionchampagne.forumactif.com/t3386-nouveau-codex-a-consulter

si il désire se défendre par ses propres moyens

La parole est à la défense

Fait à Reims le 8 décembre 1459

Wendoline
Procureur de Champagne

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes réunis aujourd'hui pour un cas particulièrement sensible.

Le procureur regarde la Cour, puis la place réservée à l'accusé restée vide, avant de poursuivre...
tellement sensible, que le prévenu n'a pas jugé utile de se présenter à l'audience.

"
Nous avons eu la courtoisie de le laisser libre mais avec assignation à résidence, il nous démontre effrontement combien il bafoue la loi.

Constatons que le prévenu a quitté la Champagne. Constatons qu'il transgresse sciemment à nouveau la loi.

Article IV.2.8 : Délit de fuite

Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu'on y a été assigné. Lorsqu'il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison.

Attitude inacceptable lorsque l'on sait qu'il n'est pas à son coup d'essai et qu'il a profité de sa position au sein du Conseil Champenois pour porter atteinte à celui-ci ainsi qu'à l'ensemble des champenois. Il prouve de lui-même sa culpabilité en agissant de cette façon.

Puis se raclant la gorge et prenant une profonde inspiration, elle reprend en montrant aux yeux de tous le dossier de l'accusation:

J'insisterai votre Honneur, sur le fait que nous sommes en état de siège encore, et, que sa trahison est encore plus grave. Livrer des informations à l'ennemi est inadmissible. Ayons une pensée pour l'ensemble des champenois tombés sur le champ de bataille, toutes ces victimes qui se sont battues pour garder leur honneur et leur foi. Ayons une pensée pour ceux qui ont sacrifié leur temps et leur énergie à la défense de notre Duché !

Puis se retournant d'un air grave vers l'auditoire :

Mais voyez-vous ce n'est pas une fois qu'il a trahi , mais par deux fois...coup sur coup
Que dire de cette "trahison" économique vis-à-vis du duché et de l'ensemble des champenois ? erreur du débutant... ou... erreur volontaire?

Sans aucun doute , erreur volontaire

Messire Jkeok ne fut-il point déjà bailli par le passé ? On ne saurait donc retenir à sa décharge l'innocence du débutant, et il s'agit donc bien d'un acte volontaire de sa part.
Entraîner la ruine volontaire de son duché, n'est-ce pas une forme de trahison vis-à-vis de l'ensemble de notre population qui s'est saigné , pour permettre à nos valeureux soldats de lutter comme il se devait ?

Puis regardant sa grâce kelso, juge de Champagne :

Bref, le contenu du dossier en votre possession, votre Honneur est sans équivoque sur la nature des faits, et les témoignages qui sont là pour confirmer ces faits.

De plus nous retiendrons contre le prévenu des circonstances aggravantes comme le stipule l'article

IV.2.3 des Lois Fondamentales Champenoises.

Citation :

Article IV.2.3 : Circonstances aggravantes

En vertu de leur statut ou de leur rang, de la catégorie sociale ou la profession d'une personne donnera lieu à une majoration de la peine pour le crime ou délit commis.
Des personnes visées sans distinction de provenance géographique :
i. La Noblesse de mérite & issue de mérite.
ii. Les membres du Conseil Ducal.
iii. Les Élus locaux.
iv. Le Clergé.

Ajoutons à cela que, cet individu a, par le passé eu plusieurs fois maille à partir avec la justice champenoise et un précédent l'a condamné pour trahison à 3 mois d'inéligibilité et à un jour de prison, verdict rendu le 30 mars 1459. Visiblement cette sanction ne l'a pas remis dans le droit chemin puisqu'il perdure dans ses errements.

Terminant son réquisitoire , d'un ton péremptoire:

En conséquence, et selon l'article IV.2.96 qui stipule que les crimes infâmes dont font partie les délits sérieux et les crimes graves, doivent être sévèrement punis, je réclame pour l'ensemble du peuple champenois qui va subir les conséquences économiques de ses actes, la peine de mort, afin que dorénavant, il ne nuise plus à la société.

Puis d'un ton solennel et appuyé :

Aucune indulgence ne peut être tolérée
Aucune circonstance atténuante ne peut être retenue à sa décharge !

Nul n�est sensé ignorer la loi

Que justice soit faite !

L'accusation a appelé Maltea à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Se présentant devant la cours pour apporter son témoignage alors qu'elle n'en avait nullement envie l'ayant fait par écrit déjà!*

Votre honneur.... Dame procureur....

Moi, Maltea Wagner di Favara, Duchesse de Brienne & de Rethel, Baronne de Beaufort & Dame de Menneville, jure sur les Saintes Ecritures que seule la vérité ne sera présente dans mon témoignage.

Ayant appris d'une source que je tiendrais secrète que le sieur Jkeok trahissait la Champagne en ayant donné des renseignements d'ordre économique et devant encore en donner d'ordre sécuritaire, le Mercredi septième jour de décembre, je me suis présentée au conseil avec une demande particulière qui consistait à demander si la seule motivation des personnes cherchant à se faire élire au duché était celle de trahir celui-ci. J'avais à l'idée de confondre le sieur Jkeok, bailli ducal au moment où se déroule l'histoire. Il ne fallut guère de temps pour que le sieur Jkeok avoue avoir donné des renseignements d'ordre économique, mais en prétextant jouer double jeu pour « entuber » l'espion en question..... je me demande toujours l'intérêt de donner des chiffres réels et surtout de confondre un espion et non un brigand.... enfin bref, il se fait virer, donne une lettre de démission, et nous nous rendons compte que le sieur, avant de rendre les clés des locaux, a racheté en masse des animaux privant ainsi le duché de ses liquidités, le plongeant dans le négatif et qu'il a aussi donné ordre de fermer le parc minier, ce qui est resté caché jusqu'au lendemain matin. Etant en possession des clés, j'ai pu moi même constater l'achat massif de bestioles parquées dans les étables, bergeries et je ne sais quoi encore du castel de Reims.... une chance que nous soyons en hiver parce que l'odeur deviendrait vite insoutenable, je vous le dis moi!

La Champagne est devenue un nid à traitre et la confiance déjà des plus relatives laisse place à une suspicion de plus en plus ancrée et tout cela pour des personnes sans foi ni loi.

Je pense en avoir terminé avec mon témoignage votre honneur.

L'accusation a appelé Aalanna à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Vostre honneur,
Moi Aalanna,
Cac de Champagne.

Certifie que maître Jkeok, a avoué après avoir été démasqué par la Duchesse de Brienne avoir fournies des informations économiques à nos ennemis. Les raisons données par celui-ci n'ont pas convaincu le restant du conseil ainsi que la Duchesse qui a demandé sa démission pour le jour même.

quelques instants après la démission du sir, je me suis rendue à mes bureaux où j'aie remarqué un négatif inhabituel de plus de - 8000 écu et en ai informé de suite la Duchesse. En effet Maitre Jkeok avant de remettre ses clefs, a eu la délicatesse de fournir à la Champagne un nombres faramineux de bétails. Sachant fort bien que ce geste plongerait le duché en négatif pour une longue période.

Les lendemain à l'aube, je fut surprise de constaté que cela n'était pas les seuls dégâts engendré par sir Jkeok. En effet, les Champenois se sont réveillés étant dans l�impossibilité de travaillé le sir ayant condamné toutes les mines champenoises.
Pour un homme qui se dit sauveur de la Champagne et des Champenois, quelle attitude. Empêché les Champenois de gagné leur vie est certainement ce qui les sauvera. Mode ironique...

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Nouveau procès � Haute Trahison, plus aucune imagination pour se faire remarquer. Cette fois ci, le vrai visage du prévenu allait être vu de tous. La séance étant ouverte à tous, il était certain d�une certaine réaction dès l�annonce des faits. Le juge arriva pour le verdict, un léger frisson de pouvoir.*

Bien, nous allons donc terminer ce procès au plus vite, tout est dit, les faits sont gravissimes au plus haut points. S�en prendre au Duché � aux Terres de Sa Majesté doit être sévèrement puni. Que le faits de se pavaner dans un couloir ne suffit pas pour être reconnus, et que malheureusement la lâcheté nouvelle du prévenu est sans faille puisqu�il a fuit le duché de Champagne le laissant dans la plus grande difficultés.

*Il reprit son souffle et commença à énoncer les faits commençant du moins importants au plus grave*

- Que tout individu siégeant au Conseil Ducal de Champagne est tenu au secret.

- Que le délit de fuite est un signe de lâcheté du plus profond de l�âme, incapable d�assumer une action entrepris.

- Que la récidive d�une Haute Trahison aggrave encore plus le dossier.

- Que la trahison est un fait sévère et que le prévenu étant un conseiller, à savoir bailli, est accusé de Haute Trahison pour :

Avoir donné des informations en temps de guerre à l�ennemis Artésiens. Informations économiques concernant les finances du duché et qu�il se préparait à dévoiler les informations défensives.

Acte de haute trahison auprès d�un duché entier, de tous ces habitants se battant depuis des mois pour la survie de leur terre, se voyant cracher littéralement au visage par cet individus. L�accusé ayant fait un trou béant dans l�économie de de plus de - 8000 écus. Maitre Jkeok avant de remettre ses clefs, a eu la délicatesse de fournir à la Champagne un nombres faramineux de bétails, la plongeant dans le rouge.

De plus, nous avons tous pu constater qu�il a également fermé le parc minier mettant encore plus en difficultés ces villageois. Et pour terminer, les douanes Orléanaises ont informé nos services qu�il se trouvait sur leur terre voulant échapper à la justice.

*Reprise de souffle*

Mais la justice n�a pas de limite ! Il faut un jour ou l�autre se justifier auprès du Très Haut.

*Dépose le dossier puis enchaine*

En conclusion nous déclarons l�accusé coupable des faits qui lui sont reprochés. Nous la condamnons à la peine capitale. La mort semble être la seule échappatoire pour cet acte infâme commis contre des milliers d�habitants.

Que justice soit faite.

Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.

(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )

*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.