Didus

Casier Judiciaire de Didus

TOP a écrit:: - Procès du mois d' août 1458 à septembre1458 :coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procés pour " Trouve a l'ordre public (port d'arme illégal) "
Date: août 1458 (instruction 27 août 1458 /verdict 24 septembre 1458)
Nom de l'accusé: didus
Procureur :Pheonix
Juge: Maviste

Acte d'accusation

Citation :

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Didus pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d�arme illégal.

En effet, le 23 juillet 1458, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville de Argonne.
Malgré le courrier envoyé par le douanier ainsi que celui de la médiation et moi même, auquel il n'a pas répondu, il arbore encore son arme en ce jour du 10 septembre.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://caserne-champagne.forumactif.com/port-arme-illegal-f107/didustop-port-d-arme-illegale-argonne-27-08-1458-baj-t14360.htm

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public,toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

bonjour, aurevoir
Témoignage

Citation :

allez sortez vous les doigts du cul vous allez voir ça ira plus vite ^^
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Pheonix s'avança une nouvelle fois à la barre.*

Vostre Honneur,

Rappelons que,

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Étant donné que l'accusé s'est présenté en cette salle

Rappelons que:

Art. 10 Du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal

Constitue un manque de respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal, tout comportement familier ou non-respectueux envers un membre de la Noblesse ou du Conseil Ducal.
Ces actes sont considérés comme délits sérieux. Les peines peuvent aller de la bastonnade publique à une amende. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.

Étant donné que l'accusé ne daigne point respecter la loi, ni même les membres du corps judiciaire.

Étant donné que le Codex spécifie clairement que l'accusé doit se défendre de ses propres moyens,

Ainsi, l'accusation demande une amende exemplaire de 50 écus et une peine de un jour de prison. Cette peine étant à la fois pour son attitude devant cette cours que pour son méfait!

Ce sera tout Vostre Honneur.
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

Pas de dernière plaidoirie.
Verdict

Citation :

Dans l'affaire opposant le Duché de Champagne à Messire Didus pour trouble à l�ordre public et port d�arme illégal.

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne ;
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi ;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant ce Tribunal pour sa dernière plaidoirie;
Attendu que celui-ci n�a point d�écu sur lui
Attendu que celui �ci sous entend l�utilisation de nos doigts pour nous faciliter une ouverture d�esprit certaine,
Moi, Maviste, Juge de Champagne, reconnais l'accusé, comme coupable de Trouble à l'ordre public et port d�arme illégal et le condamne à une peine de trois jours de prison. Ceci afin de lui permettre d�atteindre une autre forme d�ouverture d�esprit : celle du respect de la vie en communauté et de ses règles.
*puis se grattant une dernière fois la gorge et regardant sa main*
Ayant ma main et donc mes doigts ici présent, je ne saurais trop vous encourager messire Didus de changer d�état d�esprit. Car la fois prochaine, notre ouverture d�esprit pourrait avoir atteint ses limites
*Maviste frappa trois fois sur la table et leva la séance*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 3jours de prisons.

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