bull

Casier Judiciaire de Bull

Trouble à l'Ordre Publique (Brigandage) a écrit:: - Procès du mois de juillet 1458 : coupable
- Procès du mois de juillet 1458 : ?!
- Procès du mois de février 1459 :coupable
- Procès du mois de février 1459 :coupable
- Procès du mois de février 1459 :coupable

Citation :

Duché de Champagne

Trouble à l'ordre Public (Brigandage)

En date du mois de juillet 1458
Procès instruit le 31 juillet 1458
Verdict rendu le 24septembre 1458 par le juge de Champagne

Nom de l'accusé: Bull

Procureur: ?
Juge :Amellinia

Acte d’accusation

Citation :

Messire Bull à raketter messire Sir.Silver qui nous arrive d'Autun, il à perdu 50 écus.

Par conséquent la mairie prend acte de la plainte déposer par sire Silver et saisi la justice pour que les dommages et le spréjudices subit soir rendu a messire Silver.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
Verdict

Citation :

Dans l'affaire opposant le Duché de Champagne au sieur Bull pour trouble à l�ordre public par brigandage ;

En l�absence de plaidoirie de la défense, comme du réquisitoire ;

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne ;
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi ;

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant ce Tribunal ;

Moi, Amellinia, Juge de Champagne, reconnais l'accusé, comme coupable de Trouble à l'ordre public par brigandage et le condamne à payer une amende 30 écus et un jour de prison pour lui apprendre à ne pas s�en prendre aux voyageurs.

J'indique toutefois à l'accusé qu�il peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu.

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&amp;amp;amp;amp;sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX

*Trois coups sur la table devant elle et le verdict est rendu.*

La séance est levée !
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 30 écus.

[/list]

Citation :

Duché de Champagne

Trouble à l'ordre Public (Brigandage)

En date du mois de juillet 1458
Procès instruit le 31 juillet 1458
Verdict rendu le 24septembre 1458 par le juge de Champagne

Nom de l'accusé: Bull

Procureur: Pheonix
Juge :Amellinia

Acte d’accusation

Citation :

Vostre honneur, dans cette affaire le duché de Champagne s'oppose Bull.

Nous sommes réunis ce jour, pour la mise en accusation de Messire Bull,
venant tout droit du Comté d'Artois, pour Trouble à l'Ordre Public,
plus précisément pour brigandage.

En date du 31 juillet 1458, messire Bull a brigandé un voyageur entre ste Menehould et Compiegne. La victime, Odelinda, a perdu tous ses biens, estimés à une valeur de près de 60 écus. Ce qui l'a conduit dans le bureau des plaintes de la Caserne de Champagne.

Voici donc le dossier complet de l'accusé, vostre honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/brigandage-f104/bull-top-rackette-compiegne-le-31-07-1458-baj-t14263.htm

En vertu du Codex:

Livre 4, Opus 3, Article 5,

Art. 5 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4.

Livre 4, Opus 5, Article 1,

Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 5, Article 5,

Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Commentaire 1 :
Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité (cf.Article. IV.2.5) si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

Livre 4, Opus 1, Article 5,

Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Messire Bull est donc accusé sous le chef d'inculpation de Trouble à l'Ordre Public, pour brigandage sur la Personne de Dame Odelinda.

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

L'accusation, quant à elle, va appeler à la barre pour témoigner, la victime Odelinda et probablement un témoin si l'accusation en trouve un.

La parole est à la défense.

Faict à Reims, le 02/08/1458, par Maistre Pheonix, Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai pas grand chose à ajouter,je suis désolé et m'excuse envers la victime.
Mr le juge,je ne vais pas vous faire perdre votre temps dans un procès à rallonge,les faits sont là et je les reconnait.
Je plaide donc,coupable de brigandage envers la personne de dame Odelinda.
Je m'excuse encore une fois envers la victime.
bull
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Vostre Honneur,

Étant donné que l'accusé a plaidé coupable de brigandage envers la personne de dame Odelinda,

Étant donné que l'accusé est pleinement conscient du mal occasionné,

Étant donné que celui s'est excusé ici même,

Ainsi, l'accusation demande une amende 60 écus et une peine de deux jours de prison.

Ce sera tout Vostre Honneur.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
Verdict

Citation :
Peine

Citation :

Pas de verdict

[/list]

(Procès terminé mais aucun verdict rendu)

Citation :

Duché de Champagne

Trouble à l'ordre Public (Brigandage)

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 15 février 1459
Verdict rendu le 23 février1459 par le juge de Champagne

Nom de l'accusé: Bull

Procureur: Kelso
Juge :Matabei

Acte d’accusation

Citation :

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la nouvelle mise en accusation de Bull de pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et brigandage. Le 15-02-1459 sur la route entre Compiègne et Sainte Ménéhould a
brigandé Eleena la laissant inanimé dans un champ, lui dérobant tous ces écus et marchandises. Je rappel que l'accusé Bull est un multi-récidiviste pour les mêmes faits.

Voici le dossier votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1121-bull-top-brigandage-ste-menehould-15-02-59-en-cours-de-montage#21466

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Kelso
Procureur de Champagne.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoignage de la victime

Citation :

Citation :

Eleena a écrit:
bonjour, je suis Eléna de bayeux, j'ai été racketé par le nommé Bull moi ainsi que mon compagnon Cyril76,ceci est passé entre compiègne et sainte ménéhould, j'ai perdu à peu près 96 écus, ainsi que certaines caractéristiques.
voila je vous demande justice
merci de m'avoir écouté

.
Réquisitoire

Citation :

Votre Honneur ... c'est une sale affaire qui nous réunit, une très sale affaire. Je précise que c'est exactement à cause de ce genre de malfrats que les honnêtes champenois n'osent plus voyager seuls.

De plus, la victime est une jeune dame qui voyage avec son compagnon dans notre duché sans rien demander à personne. Elle s'est faite littéralement dépouillé par ce brigand sans pitié, la tabassant jusqu'à évanouissement. Il se saisit de ces biens et met les voiles laissant sa pauvre victime sur un chemin.

L'accusé Bull, encore une fois, ne se présente pas ici. Allons nous attendre encore longtemps avant de prendre des sanctions exemplaires pour ce multi-récidiviste ?? Arretons le massacre maintenant et ici. C'est inadmissible de le laisser s'en sorti.

Je remercie la victime Eleena d'avoir pu se déplacer jusqu'ici alors qu'elle se trouve mal en point après la rencontre de son détraqueur, Bull.

Votre Honneur, conformément au Codex, et attendu que l'individu est un vulgaire brigand récidiviste, nous demandons une peine de 4 journées de prison ferme et une amende de 30 écus. Il faut que les vulgaires brigands sachent qu'ils ne pourront pas attaquer impunément les honnêtes gens.

Que Justice soit faite
.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée..
Verdict

Citation :

Voici le verdict du Tribunal du 23 février 1459 dans l'affaire opposant le Duché de Champagne, représenté par son procureur (l'accusation), à la personne dénommée Bull, absente lors du procès (l'accusé).

L'accusé est condamné à une peine de 6 jours de prison pour les motifs exposés ci-après.

1. Dans cette affaire, l'accusation demande à ce que l'accusé soit condamné à une peine de 4 jour de prison et une amende de 30 écus pour des faits de Brigandage et/ou de Trouble à l'Ordre Public (TOP) qui se seraient déroulés le 15 février entre Sainte Menehould et Compiègne.

Cadre juridique

2. Il ressort des textes invoqués par l'accusation que: (i) constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire du Duché, qu'un vol aggravé vise toute action de vol employant l'usage de la violence, qu'un vol se définit comme toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui; (ii) sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime; et (iii) que toute perturbation, au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique constitue un TOP. En outre, toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines pour les délits et les crimes qu'il a commis s'accroître d'un rang.

Faits à l'origine du litige, procédure et conclusions

3. Le 15 février, la personne dénommée Eleena a porté plainte à la suite d'une agression dont elle a été victime ainsi que son compagnon de voyage Cyril76. Dans son témoignage, reprit devant le Tribunal, elle indique également que cette agression s�est passée entre Compiègne et Sainte Menehould et qu�il lui a été volé 96 écus.

4. A la suite de ce témoignage, la prévôté a identifié une personne qui a été désignée comme 'suspect'. Selon les données reprises dans le dossier cité par l'accusation que le juge a pu consulter pour rédiger ce verdict, il s'agit de l'accusé, Bull, un cultivateur qui possède deux champs de blé à Bertincourt en Artois. Cette personne est connue des autorités pour se livrer souvent au brigandage en Champagne, tout particulièrement entre Compiègne et Sainte.

5. Le 15 février, l�accusation a introduit le présent recours en relevant à la fois le brigandage et la récidive. Dans son réquisitoire, l'accusation demande une sanction exemplaire de 4 jours de prison et une amende de 30 écus.

6. L'accusé ne s'est pas manifesté pour se défendre.

Appréciation et dispositif

7. Le fait de brigandage allégué par l'accusation paraît constitué. En effet, il ressort du témoignage de la victime, fait notamment devant le Tribunal, que celle-ci ainsi que son compagnon de voyage ont fait l'objet d'un vol aggravé dans la nuit du 14 au 15 février. Ce témoignage indique également que la somme de 96 écus a été volé à la victime et qu�elle doit passer plusieurs jours à se remettre de l�agression.

8. S'agissant de la désignation du suspect en tant que coupable, il y a lieu de relever que celui-ci est connu des services de la prévôté et de la justice pour avoir été condamné à plusieurs reprises. Ainsi, l'accusé a été condamné le 2 février à une peine de 1 jour de prison et à une amende de 80 écus pour un brigandage commis le 3 novembre 1458 entre Sainte Menehould et Compiègne sur la personne de Miyagi971 (affaire KM-59/9). De même, l'accusé a été condamné le 2 février à une peine de 2 jours de prison et à une amende de 120 écus pour un brigandage commis le 13 novembre 1458 au même endroit sur la personne de Chnapienette. En l'espèce, la victime, dame Eleena, a également identifié l�accusé devant le Tribunal en confirmant qu�elle avait bien été 'rackettée par le nommé Bull'.

9. En l'absence de l'accusé, qui n'a pas choisi de se défendre, le Tribunal estime donc qu'il n'existe aucune raison de remettre en cause le bien-fondé de cette identification. La fuite de l'accusé s'interprétant ainsi comme un indice supplémentaire de culpabilité.

10. En conséquence, il ressort de tout ce qui précède que (i) la victime peut bel et bien alléguer en justice avoir été victime d'un acte de brigandage commis dans la nuit du 14 au 15 février sur le territoire du Duché, (ii) l'accusation a été en mesure de fournir des éléments permettant d'établir la culpabilité de l'accusé en ce qui concerne les faits qui lui sont reprochés et, symétriquement, (iii) l'accusé n'a pas été en mesure de réfuter ces éléments d'une manière qui emporte la conviction du Tribunal.

11. Il s'ensuit que l'accusé doit être condamné. Pour la troisième fois, ce Tribunal condamne donc l'accusé à une peine de prison, à savoir en l'espèce 3 jours de prison pour le brigandage proprement dit et 3 jours de prison supplémentaires pour tenir compte de la récidive et du fait que la trésorerie actuelle de l'accusé ainsi que sa localisation probable ne lui permettent pas d'assumer une amende. L'accusé est dûment averti que, s'il persiste dans son comportement, les peines prononcées par le Tribunal seront aggravées en conséquence.

12. Ce verdict sera conservé aux archives judiciaires. Les faits et l'analyse qui le fondent pourront être évoqués en justice dans d'autres affaires pendant une durée raisonnable. Passé ce délai, il ne pourra être fait publiquement mention de cette affaire que sous une forme ne permettant pas d'identifier le nom des parties. Un recours contre ce verdict est ouvert selon les modalités définies par la Cour d'appel.

A Reims, le 23 février 1459, prononcé en audience publique
Kakita Matabei, Juge de Champagne. (KM-59/33)
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jour

[/list]

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 22 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Bull

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui encore réunis pour la nouvelle mise en accusation de Bull de pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et brigandage. Le 16-02-1459 sur la route entre Compiègne et Sainte Ménéhould a brigandé Meyllie Snow, lui dérobant tous ces écus et marchandises.

Je rappel que l'accusé Bull est un multi-récidiviste pour les mêmes faits.

Voici le dossier votre honneur : http://institutionchampagne.forumactif.com/t1159-bull-top-brigandage-compiegne-le-16-fevrier-multi-recidive#22167

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur ... c'est une sale affaire qui nous réunit, une très sale affaire. Je précise que c'est exactement à cause de ce genre de malfrats que les honnêtes champenois n'osent plus voyager seuls.

De plus, la victime est une jeune dame qui voyage dans notre duché sans rien demander à personne. Elle s'est faite littéralement dépouillé par ce brigand sans pitié, la tabassant jusqu'à évanouissement. Il se saisit de ces biens et met les voiles laissant sa pauvre victime sur un chemin.

L'accusé Bull, encore une fois, ne se présente pas ici. Allons nous attendre encore longtemps avant de prendre des sanctions exemplaires pour ce multi-récidiviste ?? Arretons le massacre maintenant et ici. C'est inadmissible de le laisser s'en sorti.

Je remercie la victime Meylli d'avoir pu se déplacer jusqu'ici alors qu'elle se trouve mal en point après la rencontre de son détraqueur, Bull.

Votre Honneur, conformément au Codex, et attendu que l'individu est un vulgaire brigand récidiviste, nous demandons une peine de 5 journées de prison ferme et une amende de 30 écus. Il faut que les vulgaires brigands sachent qu'ils ne pourront pas attaquer impunément les honnêtes gens.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation : Meyllie.snow

Citation :: *La jeune femme s'approcha et expliqua le déroulement des évènements qui s'étaient produit.*

la nuit du 16, je me suis faite agressée par cet individu ici présent. J'étais assise sur la charrette dans laquelle dormait mes enfants quand j'ai entendu un cheval galopé. Je n'étais pas tranquille et donc, j'ai fait accéléré ma monture. Mais avec une charrette, on ne va pas vite et il m'a donc rattrapée et menacée en demandant tout mes écus. Je l'ai supplié, ayant des enfants mais il m'a fait tombée et a pris ma bourse avant de me laisser à terre et partir au galop. Voilà c'est ce dont je me souviens.

*Une fois son récit terminé, elle retourna à sa place sans prononcer un mot de plus*

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Ghost après avoir lu le tas de plainte contre l'accusé repris sa place*

A défaut de présence de l'accusé en ces lieux. Nous Ghost d'Izard, Duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable de brigandage et le condamnons à trois jours de prison, ainsi qu'une amende de 30 écus pour non présentation à son procès. Que l'acte soit transmis rapidement à tout les gardes ducaux ainsi que ceux de l'artois où l'accusé séjourne régulièrement pour que la sentence soit exécuté.

Rappelons que la victime, l'accusé ou toute personne estimant cette sanction inapproprié peux faire appel de cette décision.
(Forum officiel, cours d'appel)

*Le juge clos la séance d'un coup de marteau*

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'Ordre Public (brigandage)

En date du mois de février 1459
Procès instruit le 18 février 1459
Verdict rendu le mars 1459

Nom de l'accusé: Bull

Procureur: Kelso
Juge: Ghost60

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la nouvelle mise en accusation de Bull de pour le chef d'inculpation de Trouble à l'ordre public et brigandage. Le 14-02-1459 sur la route entre Compiègne et Sainte Ménéhould a
brigandé Sashah la laissant inanimé dans un champ, lui dérobant tous ces écus et marchandises. Je rappel que l'accusé Bull est un multi-récidiviste pour les mêmes faits.

Voici le dossier votre honneur : http://caserne-champagne.forumactif.com/t14135-bull-top-rackett-troyes-15-06-1458-baj-cooperation-judiciaire

Je rappelle à la coure, et surtout à l'accusée :

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage

Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et des biens sur le territoire du Duché.
Le vol est un délit sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,

Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :
http://avocat.xooit.com/index.php ou http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense

Kelso
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur ... c'est une sale affaire qui nous réunit, une très sale affaire. Je précise que c'est exactement à cause de ce genre de malfrats que les honnêtes champenois n'osent plus voyager seuls.

De plus, la victime est une jeune dame qui vient en visite dans notre Duché depuis Murat. Elle s'est faite littéralement dépouillé par ce brigand sans pitié.

L'accusé Bull, encore une fois, ne se présente pas ici. Allons nous attendre encore longtemps avant de prendre des sanctions exemplaires pour ce multi-récidiviste ?? Arretons le massacre maintenant et ici. C'est inadmissible de le laisser s'en sorti.

La victime n'a même pas pu venir témoigner tellement son état de santé est gravement atteint.

Votre Honneur, conformément au Codex, et attendu que l'individu est un vulgaire brigand récidiviste, nous demandons une peine de 4 journées de prison ferme et une amende de 30 écus. Il faut que les vulgaires brigands sachent qu'ils ne pourront pas attaquer impunément les honnêtes gens.

Que Justice soit faite

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :Sashah

Citation :: Sashah entra un peu intimidée par les lieux, un peu apeurée aussi, il faut dire qu'elle a eu une peur terrible !

Bonjour, je suis Sashah, Poétesse de Murat. Je voyageais seule ma soeur étant partie un peu au devant. Nous venions de Compiègne. Je tenais ma fille Chloé dans les bras, ma petite à 4 mois et demi et je pressais le pas, il faisait nuit et froid. Soudain un individu m'a attrapé par la manche, je reconnaitrai son visage entre mille autre, un rayon de lune l'éclaira. J'ai hurlé, voyant son air menaçant, il a agrippé ma besace, j'ai tenté de le repousser, je me suis retournée pour m'enfuir et puis le trou noir ! Je me suis réveillée dans une auberge à Sainte-Ménehould, une journée plus tard, il m'avait assommé ! Ma fille a un bleu au menton et moi une belle bosse, plus d'écus et de pains. A la prévôté en décrivant l'homme son visage, on m'informant qu'il s'agissait du dénommé Bull qui m'avait agressé, voilà, je n'ai rien à ajouter de plus !

Elle regarda l'assemblée et retourna à sa place inquiète.

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Même accusé , même procédé, même absence..., au vu des éléments apportés, des témoignages donnés et de l'absence de l'accusé. nous Ghost d'Izard, duc de Sedan, Baron de Chaumont, Seigneur de Dienville, Juge de Champagne, déclarons l'accusé coupable de brigandage en récidive, insubordination et refus de coopérer. Pour ces raisons le condamnons a 5 jours de prison (Brigandage et récidive) et 30 écus d'amende (insubordination / refus de coopérer)

L'accusé ou toute personne touché par cette affaire peuvent déposé une requête en cours d'appel
(forum officiel, cours d'appel)

*Le juge clos la séance *

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 30 écus.