Aurore81

Casier Judiciaire de Aurore81

Port d'arme illégal et insulte a écrit:: - Procès du mois d' août 1458 :coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procés pour " Trouve a l'ordre public (port d'arme illégal) "
Date: août 1458 (instruction 6août 1458 /verdict 28 août 1458)
Nom de l'accusé: aurore81
Procureur :Pheonix
Juge: Ammellinia

Acte d'accusation

Citation :

Vostre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Aurore81 pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et Port d�arme illégal.

En effet, le 6 Août 1458, cette personne a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la ville de Compiègne.
Malgré le courrier envoyé par le douanier, auquel elle n'a pas répondu, elle arbore encore son arme.
De plus, elle n'a pas non plus daigné répondre au médiateur judiciaire en la personne de Dame C_Lotus.

Voici le dossier, vostre Honneur

http://caserne-champagne.forumactif.com/en-attente-premiere-plaidoirie-f142/aurore81-top-port-d-arme-illegal-compiegne-06-08-1458-t14286.htm

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5
Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Maistre Pheonix
Procureur de Champagne
Premiére plaidoirie de la défense

Citation :

*Aurore se présenta au tribunal, comme il lui avait été demandé, non pas un peu dépité, mais quand faut y aller, faut y aller !!! *

Bonjour... Euuuhh pour les courbettes désolée j'ai mal au dos !!! Et a la langue aussi, elle a pas mal tendance a fourcher... Alors j'évite !!

M'dame la juge, dire que j'ai outrepassée la loi est un peu fort !! Je m'en défend totalement !!!
Et puis d'abord je l'arbore pas, comme pourrais le faire penser le Sir ou la Dame... *Elle se tourne vers la personne, un peu décontenancée* Excusée moi, z'êtes une femme ou un homme ?! hmm.. hmm.. Excusez moi, je reprend, me suis égarée là.

Mais, je ne savais pas qu'il fallait répondre au médiateur euh... Judiciaire, dites vous? hmm... Bah, on ne m'a pas dit de lui répondre hein... faut p'têt arrêter là !

Dire que je trouble l'ordre actuel... c'est pas un peu fort ça ? Mais bon si vous y tenez... Moi j'veux bien, j'suis bête et disciplinée. *elle fit un sourire en coin*

Faut savoir une chose, certains avec un rien se sentent habillés et
sans se sentent nus, bah pour moi c'est pareil... Sans mon épée et mon bouclier j'me sens nue !!! M'enfin quitte a se sentir nue et euh... etre accusée de trouble a l'ordre public bah... * Aurore enleva son épée, bouclier ainsi que ses braies et déposa le tout devant le procureur*

Voila, maintenant lancez un procès pour attentat a la pudeur, la je viendrais vous féliciter et vous donner raison, car c'est carrément indécent et je suis désolée pour les culs bénis qui sont dans l'assemblée.

*Aurore retourna s'asseoir, demain elle sera enrhumée pour sure !!! tsss !! *
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Pheonix approcha de la barre le sourire au lèvre, il fallait avouer que l'accusé ne manquait pas de toupet mais il aimait cela.*

*Il se regarda un instant et se mit à rire.*

Ai-je l'air d'une femme voyons? Avons nous déjà une femme portant courte chevelure et mantel?

Passons,

Vostre honneur,
Rappelons que la présomption de culpabilité est en vigueur de Champagne
Rappelons Livre 4 Opus 3, Article 10 que l'accusé se doit un minimum de respect envers la cours.

Force est de constater qu'entre se sentir nu et l'etre vraiment, le fossé est très grand,
Force est de constater que l'accusé se moque quelque peu de ce tribunal,

Attendu que l'accusé daigne enfin à répondre après de multiples courriers,
Attendu que l'accusé ne nie pas les faits,

Ainsi, l'accusation demande une peine d'une journée de prison et 20 écus d'amende!

Ce sera tout vostre honneur,

*Le procureur se retira de la barre laissant place à l'accusé pour sa dernière défense.*
Derniére plaidoirie de la défense

Citation :

*En écoutant le procureur, Aurore se demanda s'il fallait qu'elle pleure et implore le pardon au juge... Naaan, voyons après tout elle mettait juste en scène son image!^^

*La jeune femme regarde le procureur*

Bah vous savez m'sieur, rien est impossible à notre époque !! J'ai déjà vu une femme déguisée en homme et par Aristote qu'est ce que c'est laid !!M'enfin... J'dis ça, j'dis rien hein. ^^

*Elle lui sourit*

Pour en revenir à nos moutons.. Je ne vois pas pourquoi je devrais nier une vérité, le mensonge ne fait pas partit de mon éducation, médiocre je vous l'accorde mais éducation il y a eu ! Bah oui, je n'ai pas répondu aux courriers... mais en même temps, j'en ai reçu que deux. Donc si c'est cela que vous appelez "multiple" ya beaucoup mieux hein...

Et pour ma dites nudité... Bah j'suis pas vraiment nue au sens propres... Il me manque juste mes braies, qui pour l'heure me manquent. Bien entendu, j'pourrais me déshabiller entièrement mais j'ai peur de heurter la sensibilité de certains ou certaines!!
Et puis mince il fait froid ici !!

M'enfin, je ne manque de respect à personne, car sinon ça donnerait bien autre chose, On me demande juste de me défaire des seules choses qui ont de la valeur pour moi, et je refuse. Peut être que pour vous une épée n'est juste qu'une épée, un bouclier juste un bouclier, ben pas pour ma personne.

Si cela convient à personne ben tant pis... Mettez moi en prison autant de jours que vous le désirez et mettez moi autant d'écus d'amende qui vous fera plaisir. Je reste que mes positions, ne vous en déplaise.

*Aurore retourna s'asseoir, sentant un regard insistant sur son postérieur, elle y mit ses deux mains dessus. Se tournant vers le procureur.*

Ah ah !!! Et après vous parlez de respect, arrêtez de regarder mes fesses, c'est indécents voyons...^^
Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Il suffit !

*Un coup de marteau vient lourdement frapper la table de bois devant le Juge pour intimer la salle au silence, suite aux quelques rires que l�accusée a provoquer avec sa sortie théâtrale*

Dame Aurore81, nous ne sommes point ici sur une place publique ou vous pourriez vous livrer à quelques distractions pour manants en promenade. Vous êtes ici dans la Cour de Justice Champenoise, un peu de respect en vous adressant à ses représentants !

Vous avouez ne pas avoir répondu aux multiples demandes, oui dame, vous avez obligé deux personnes à vous encourir à respecter nos Lois. Ce jour encore vous vous vantez de ne toujours pas vouloir le faire d�ailleurs.

Peut-être que pour votre personne, une Loi peut être bafouée au bon vouloir de chacun, mais pour moi non !

Vous nous annoncez, je vous cite : « Rester sur vos positions ».

Et bien soit, nous en resterons donc sur les nôtres également et je vais suivre le réquisitoire de Maistre Pheonix.

Moi, Amellinia, Juge de Champagne, reconnais l'accusée, comme coupable de Trouble à l'ordre public et non respect des Lois Champenoise et la condamne à payer une amende 20 écus et un jour de prison pour lui apprendre à respecter les lois Champenoise.

J'indique toutefois à l'accusée qu�elle peut déposer son dossier en appel en cas de désaccord avec le verdict rendu.

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=356&amp;amp;amp;amp;sid=jrI11KSwy4LFap0orfUnrP7eX

*Trois coups sur la table devant elle et le verdict est rendu.*

Oh, dame Aurore81, pensez à prendre de quoi vous couvrir pour votre passage en nos geôles, il y fait bien plus froid qu�en ce Tribunal !

La séance est levée !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 20 écus.
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 1jours de prisons.et 20 écus d'amende

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