deedee Chef de Région Bretagne
Nombre de messages : 2253 Age : 37 Localisation : Normandie Réputation : 7 Points : 3311 Date d'inscription : 01/06/2010
| Sujet: Re: Freda Mar 22 Fév - 15:25 | |
| Duché de Normandie Office de Justice Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Janvier 1459 Procès instruit le 28 Décembre 1458 Verdict rendu le 13 Janvier 1459
Nom de l'accusé: Freda
Procureur: Elisabeth Stilton Juge: AlbéricActe d’accusation - Citation :
- Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.
Nous sommes réunis en ce 28 décembre 1458 à Rouen pour juger Dame Freda. Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne de Trouble à l'ordre public pour entrée illégale sur le territoire normand et défaut de laisser passé. En effet cette personne est entrée dans le duché le 24 décembre dernier ne respectant pas ainsi les différents décret de loi martiale et donc le corpus. En plus cette personne s'installe illégalement surement dans le but d'échapper au jugement.
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers, Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes. De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants - les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché - que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants - que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé - que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes.
- Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards ! Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera ! Elle montre une fois de plus sa bêtise. Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs. Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains. - Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés. - Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées. Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château. - Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes ! - La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN. - Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais ! - Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre ! - Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi. Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458 En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie.
- Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées. Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse. Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse. Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant. Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission. Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Jacquotte, Douanière de Bayeux. L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.
Elle retourna s'assoir. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Honorable et nobles membres de la cour de justice de Normandie, mes respects.
Je me nomme Betoval, avocat du Dragon et je représente les intérets de ma cliente demoiselle Freda qui lira ou fera lire cette longue plaidoirie.
Tout d'abord je réfute le témoignage de l'accusation. Non pas que je mette en doute la valeur et l'honneteté de cette Dame, mais elle n'a été témoins de rien et ses dires sont inexacts pour la plupart.
Tout d'abord sur la nationalité de ma cliente, elle n'est pas Bretonne, pas plus que Normande. Je ne vois pas bien pourquoi on lui mettrai une étiquette Bretonne en lui refusant la Normande a partir des même constatations. Si la présence dans une ville suffisait à donner une nationalité je ne vois pas bien a quoi servirait les interdictions de frontières. Non, ma cliente est Angloise.
Ensuite, toujours dans le témoignage de l'accusation il est dit qu'elle sait a quoi elle s'expose... Pas vraiment.
Voilà la lettre envoyée, ma cliente peut vous en montrer l'original.
- Spoiler:
Titre : Douanes d'Avranches Dame Freda,
Je suis Ptitefee, douanière d'Avranches.
Les frontières sont actuellement fermées et aucun étranger n�est autorisé à circuler en Normandie. Le port d'arme est également prohibé. Je vous invite donc à prendre la route pour Fougères, duché de Bretagne, le plus rapidement possible. Sans réponse de votre part dans les 24 heures, votre dossier sera transmis au procureur normand pour instruction.
Cordialement. Ptitefee, douanière d'Avranches. Fait le 24/12/1458.
« Sans réponse de votre part dans les 24 heures » voilà un point important, car ma cliente a bien envoyé une réponse. Ne parlant que quelques mots de Francois elle n'a pas bien compris tout ce que sous entendait cette lettre. Dans sa réponse elle explique son itinéraire pour se rendre à Calais.
Mais bien sur, la réponse est restée lettre morte, peut être parceque mal rédigée, mais surement parceque justement notre Douanière a qui elle est adressée est en retraite comme le souligne le témoin de l'accusation.
Donc non, elle ne sait pas a quoi elle s'expose en croyant qu'on peut répondre sous 24h comme indiqué.
Deuxièmement , elle ne sait pas que des armées interdisent le passage, puisque personne ne lui a indiqué dans la lettre.
Une réponse de la douane lui expliquant moins succintement la situation aurait évité sans aucun doute non seulement un procès contre une paisible voyageuse Angloise, mais aussi et surtout l'agression sauvage par des soldats Normands le 26 Décembre. La laissant en sang, et sans bouclier. Car elle avait respectée l'injonction de ne pas être armée.
Et oui, contrairement aux allégations sans fondement de la procure sur un plan macchiavélique qui expliquerait une présence de ma cliente encore aujourd'hui en Normandie , c'est une explication bien plus simple: l'armée Normande ne lui en a pas laissé le choix.
Donc que faisons nous ici? Devons nous juger ma cliente ou un dysfonctionnement de la douane en ces jours de fêtes? Si ma cliente a eu l'audace et l'inconscience de croire qu'elle pouvait voyager de bonne foi dans le royaume de France, la voilà amplement punie. 45 jours de soins, un bouclier en moins, ca parait une bien lourde peine pour avoir espéré que quelqu'un s'interesse à son cas de manière individuelle.
D'ailleurs, au vu de ces faits, l'Angleterre etant a portée de vue des cotes Normandes et la navigation ayant pris l'essort que l'on connait, ne serait-il pas sage d'envisager d'envoyer des messages plus détaillés? Plus simple dans leur rédaction mais plus clair? Avec une copie du décret? Avec des termes moins exotiques que "faucheuse"? Pour ceux qui ni ne connaitraient la langue francoise sur le bout des doigts, ni n'aurait une connaissance parfaite de la situation locale?
Ou faut-il avertir tous les marchands anglois, sur terre et sur mer que la Normandie leur est interdite si ils ne sont pas parfaitement bilingues et des contacts locaux bien informés?
Bref, les faits sont ceux là:
Ma cliente est une voyageuse anglaise, elle n'a rien fait de particulier pour éveiller des suspicions sauf à voyager. Elle a fait ce qu'on lui a dit, explicant ce qu'elle faisait là et pourquoi, en attendant une réponse. Et la voilà en procès et quasi mourrante.
On peut légitimement se demander un peu pourquoi elle est ici sinon suivre une procédure mécanique qui s'emballe jusqu'a dévorer des innocents, sans remplir son rôle premier: rendre la justice. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Elle écouta mais de toute façon son avis était déjà fait.
L'accusé a rencontré notre armée alors je demande la relaxe. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Jacquotte - Citation :
- Bonjour votre Honneur, bonjour à tous
Je me présente Dame Jacquotte, Douanière de Bayeux en remplacement de ma collègue, actuellement en retraite. En consultant, les gardes du guet, je constate que Dame Freda Fougères Duché de Bretagne, est entré sans LP, non armée à Avranches le 24/12/1458 où ma collègue de la douane lui envoie un courrier lui signalant l’illégalité de sa situation en Normandie. Mais elle ignore ce courrier. Elle continue son voyage prend le risque de se faire blesser ou poutrer par l’armée.
Aussi, elle arrive à Bayeux le 25/12/1458, mais c’est de sa propre responsabilité puisqu’il a décidé de continuer son voyage tout en se sachant en illégalité. Quelle démarche, fait-elle pour légaliser sa situation. ? aucune votre honneur sinon de déclarer sur sa fiche personnage le jour où elle est arrivée à Bayeux qu’elle résidait à Bayeux (au fait, situation rencontrée fréquemment maintenant excusez-moi votre honneur, je dérive !!!)voir le rapport du 25/12/1458 et l’imageshack https://2img.net/r/ihimizer/img651/5658/fredarecensebayeux27122.png de sa fiche personnage faite le même jour.
Par conséquent vu le niveau d’alerte concernant la Normandie, pour la sécurité du territoire le 25/12/1458, je mets en procès Dame Freda. Voilà les faits que j’ai constatés, votre Honneur tout ce que je peux vous dire en toute honnêteté, impartialité et j’espère avec clarté. Je m'éloigne après avoir salué d'un signe de la tête toute l'assemblée et quitte cette salle avec soulagement et satisfaction du devoir accompli. Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie ; statuons comme suit :
Attendu que l’entrée illégale dans le duché, sans laisser passer, semble être avéré puisque la défense ne remet nullement en cause cet état de fait ; Attendu, néanmoins, que le témoignage de l’accusation ne peut être que très difficilement acceptable en ce qu’il est porté par dame Jacquotte qui ne peut nullement arguer en ce lieu de l’absence de réponse de la part de l’accusé puisque, en effet, la première lettre de la douane fut envoyée à l’accusé par dame Ptitefee ; Attendu que les propos de la défense ne sont point contestés par la procure , considérons que dame freda a bien répondu à la lettre envoyée par la douanière Ptitefee et que de ce fait , le délais de 24h quant à l’abord d’une réponse prescrite par la douanière a bien été respectée. Constatons donc qu’il résulte d’un enchainement de conséquences fâcheuses et relaxons dame Freda des charges qui lui ont été imputées. Rappelons à cet effet notre désir de voir la procédure douanière respectée à la lettre et en tout point afin, précisément, que soit évité les relaxes fortuites. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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