Fantsian

Procès de Fantsian

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Janvier 1459 Relaxée

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 18 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Fantsian

Procureur: Stefanovkalachnikov
Juge: Albéric

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur, membres de la Cour, le boujou!

En ce 18 octobre de l'an de Grasce 1458 nous sommes ici pour une affaire de défaut de Laissez-Passer. Le 15 octobre la dame Fantsian , domiciliéà Bettincourt, Duché d'Artois, a passé la frontière sans Laissez-Passer. Ne répondant pas aux courriers des services de maréchaussée, elle a même commis l'imprudence de s'installer en notre bonne ville de Dieppe! Cette infraction a été relevée par Jason_maccord des services de maréchaussée du village.

Les faits reprochés à Fantsian tombent sous le coup de la loy martiale renouvelée le dix-sept juillet dernier, et sont donc passibles de poursuites.

Accusée, je me tourne vers vous pour vous préciser que durant ce procès, vous pouvez faire appel aux services d'un avocat reconnu par le Duché de Normandie. Pour ce faire, contactez la bastonnière ès avocats, Elisabeth_stilton.

Fait le 18 octobre
A Rouen
S. Kalachnikov de Tourgeville estant Procureur
* célia* estant Juge

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Jason_Maccord

Citation :: Que dire de plus... Le procureur a dejà parfaitement relaté les faits.

L'accusée est arrivée à Dieppe, a ignoré le courrier de la douane et a emmenagé. Je tiens les rappports de douanes à disposition si besoin est.

Verdict

Citation :: En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie, statuons comme suit :

Attendu que ce procès revête les formes les plus minces en ce qu’il ne comporte même pas le réquisitoire de l’accusation. Profitons de cet état de fait pour marquer notre désaccord puisque le procureur, d’après le corpus, porte les intérêts du peuple normand et que l’absence de réquisitoire représente, de ce fait, tant pour la justice et ses institutions que pour les habitants de Normandie un outrage ;
Attendu que la mise en retraite de dame Fantsian est supposée effective depuis le trente octobre de l’an 1458 et que le procès a été lancé le dix-huit octobre, celle-ci avait parfaitement la possibilité de témoigner avant son départ en retraite ;
Attendu, néanmoins, que la justice de Normandie a manqué à son devoir en ne concédant pas au rendu d’une décision de justice rapide. Constatons donc qu’entre le lancement du procès et le jugement, plus de trois mois se sont écoulés. Ce laps de temps, conséquent, ne peut en aucune manière constituer l’assurance d’une justice juste et équitable. Nous sommes donc dans l’obligation de relaxer dame Fantsian des accusations qui pesaient sur elle.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.