deedee
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 |  Sujet: Doudounnette Lun 21 Fév - 23:19 | |
| Procès de Doudounnette - Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Février 1459
 coupable
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| | Sujet: Re: Doudounnette Lun 21 Fév - 23:19 | |
| Duché de Normandie
Office de Justice Procès pour Trouble à l’Ordre Public
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le ….
Verdict rendu le 6 Février 1459
Nom de l'accusé: Doudounnette
Procureur: Akane
Juge: AlbéricActe d’accusation - Citation :
- Impassible, la brune entra dans la salle du tribunal, et prit place.
Monsieur le juge, le bonjou
Comme à lire l’acte d’accusation [i]
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Alberic et moi même Dame Akane de Clairval, procureur, sommes réunis en ce jour à Rouen, pour la comparution de dame Doudounnette
Cette personne est entrée, le vingtième jour de janvier dernier sur notre territoire, sans LP ; Par cet acte elle a enfreint le décret du 20 février 1458, confirmé par celui du 03 juillet puis du 17 juillet, que je me permets de citer :
- Spoiler:
- Citation :
- Normandes et Normands,
Amis étrangers,
Voyageurs,
Comme vous le savez, vous qui visitez si nombreux notre beau duché, la Normandie est soucieuse d’accueillir, de protéger toutes personnes désirant visiter ses terres, de découvrir ses forêts, profiter de ses plages, manger son poisson frais et surtout déguster la plus succulente des boissons : le calva.
Malheureusement, depuis plusieurs semaines, des groupes de brigands pullulent sur nos routes et les attaques se multiplient apportant chaque jour leur lot de victimes.
De plus, de nombreuses villes tombent un peu partout dans le royaume et nostre Duché est désigné comme étant une des prochaines cibles.
Afin d'assurer la sécurité sur notre territoire, de protéger la population, de protéger les voyageurs, les mairies et le château ducal, nous décrétons que:
- les laisser passer sont obligatoires pour rentrer dans le Duché sans quoi nos armées se verront dans l'obligation d'intercepter les contrevenants
- les laisser passer sont obligatoires pour traverser le Duché
- que les ressortissants étrangers au domaine royal qui veulent rester en nostre duché fournissent deux garants
- que le voyage en lance et/ou en arme est prohibé
- que la capitale, Rouen, est interdite à tout ressortissant étranger au domaine royal
Le Duc et son conseil vous enjoignent à respecter ces consignes pour le bien de tous et toutes et de prendre contact avec nostre prévôt, Sirclavel. Tout manquement à ces obligations est passible de poursuites ou de mauvaises rencontres avec la Bande de Normandie.
Ces mesures prendront effet lundi 22 février 1458.
Que cela soit su de tous et toutes. - Citation :
- Nous, Filsdhelios, Duc de Normandie, reconnu légitimement par le Roi,
Ni Salut, Ni Paix, aux Pillards !
Salut et Paix, aux Normands
Nous sommes Duc légitimement, et Nous le resterons !
Dame Timonstre a pris le pouvoir, avec qui, avec qui ?! Avec des Bretons, Normands ! Qui a-t-elle mis au pouvoir ?! Des BRETONS ! Elle a nommé un Breton Commissaire au Commerce !! Que fera ce Breton ? Il pillera !
Elle montre une fois de plus sa bêtise.
Alors, Dame Timonstre, montrez vous un temps soit peu intelligente, et vite !! Dénommez ce Breton du Commissariat au Commerce !
Quand bien même Notre place n'était pas à la tête du Duché, Nous avons été porté par la voix des urnes ! Quand bien même Notre mandat ne vous aurez pas plu, Normands, vous l'auriez montré par la voix des urnes !
Par sa révolte, Timonstre a retiré ce droit qu'est le votre ! Elle prétend agir pour le peuple Normand ! Elle a porté des Bretons au pouvoir ! Elle a trahi son Duché une fois ! Elle l'a trahi une seconde fois !
La Normandie était à vous, Normands, elle ne l'est plus désormais.
Elle a agi contre le Représentant du Roi, en Notre personne, et contre le Roi ! Elle a mis en danger Ses terres, Nos terres.
En Notre qualité de Duc de Normandie, reconnu légitimement :
- Promulguons la loi Martiale. De ce fait, Fermons nos frontières à tout étrangers. Nos Ambassades sont fermées jusqu'à Nouvelle ordre. Tous les soldats sont considérés comme actifs.
Ordonnons aux lances d'intégrer les armées dans les plus brefs délais. Le Commissariat au Commerce ne sera pas en mesure de verser les soldes, mais ceci sera fait dès le Duché en Nos mains.
- Promulguons la Levée de Ban. Tous les Nobles sont de ce fait réquisitionnés.
- Déclarons Dame Timonstre, Messire Julho et Messire Philipo traîtres à la Normandie. De ce fait, ils seront listés dans Nos armées.
Ordonnons également le listage de toutes les personnes ayant pris Notre Château.
- Prenons dès ce jour le contrôle de Nos armées, en collaboration avec la Capitaine Royale de Normandie. En tant que Duc de Normandie, Ordonnons aux armées de passer en mode faucheuse, de supprimer tout Non Normand de leurs listes !
- La Garde Normande est réquisitionnée. Tous Garde Normand est invité à se rendre dans les locaux de la GN.
- Ordonnons aux Conseillers Ducaux légitimes de se rendre à Rouen dans les plus brefs délais !
- Ordonnons à tous les Normands possédant des comptes Ducaux de ne pas les rendre !
- Autorisons Messire Jeanncik17148, Maire de Bayeux, à mettre en procès toutes les personnes s'étant révoltées contre le Roi.
Qu'il soit su que Nos Maires sont désormais les représentants de Notre justice. Nous les autorisons à mettre en procès les traîtres au Roi !
Nous sommes Duc, Nous le resterons ! Nous n'abdiquerons pas !
La Normandie vaincra ses traîtres !
Pour la Normandie.
En ce III Juillet de l'An 1458
En Notre qualité de Duc de Normandie
Filsdhelios, Duc de Normandie. - Citation :
- Moi, Ciciaa , Duchesse de Normandie par la volonté du Roy , et des Normands, salut et paix.
Qu'il soit su à travers toute la Normandie
Que la loi martiale est maintenue, que de par ce fait les frontières sont fermées.
Que l'armée de Rouen est maintenue en faucheuse.
Que les armées de Dieppe et Avranches sont mises en faucheuse.
Que toute personne devra avoir un LP pour passer les frontières.
Que les villes seront protégées par des lances qui effectueront la défense par roulement .
Que pour assurer cette défense des terres Normandes la levée de Ban est maintenue pour l'instant.
Nous demandons à tous les nobles de se mettre en contact avec leur maire, Prevost ou Connétable pour la coordination de leur mission.
Ceci permettra à certains soldats de pouvoir retrouver leur propriété le temps de revoir leur famille.
Qu'il soit su également que les ambassades sont ouvertes et que les discussions diplomatiques peuvent se poursuivent, néanmoins les ambassadeurs étrangers devront rester dans leur ambassade à Caen.
Faict à Rouen , en ce dix-sept juillet de l' An 1458
Ciciaa, Duchesse de Normandie
J'appelle comme témoin Messire Boulba_Tarass, douanier de Rouen .
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.
[i]L’accusation faite, la Proc’bellan attendit la suite du procès.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- doudou s'avanca dans la salle et salua tout le monde de la tete
bonjour monsieur le juge
je ne fait rien de mal que faire juste un passage et repartir tout de suite
voila c est tout se que j avais a dire
doudou se retourna et alla attendre dans un coin de la salle
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La Proc'bellan se leva et reprit la parole.
- Trois décrets sont publiés et mis en place en notre contrée, même pour un passage rapide, vous vous devez de respecter la legislation en vigueur d'un duché/comté et demander un laissé passer. Pour non respect des décrets concernés, je demande une peine de deux jours de prison.
retourne s'assoir Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- doudou ecouta
bon puisque c est la sentence!!!!
je n ai rien d autre a declarer je suis en faute
Témoin n°1 de l’accusation :Boulba_Tarass - Citation :
- Bonjour votre Honneur, bonjour à tous.
Voici pourquoi j'ai fait la demande de mise en procès de Damoiselle Doudounnette,
je pense que comme tous bon voyageur, elle aurait dû faire la demande d'un Laisser Passer et de demander les grandes lignes des lois normande pour se rendre sur nos terres.
Votre Honneur je demande que la loi normande soit appliqué a tous étrangers comme nous les faisons respecter pour nos concitoyens.
Verdict - Citation :
- En vertu des pouvoirs qui nous ont été conférés par sa grâce la duchesse de Normandie, statuons comme suit :
Attendu que les preuves apportées par l’accusation sont irréfutables ;
Attendu que la défense ne remet nullement en cause les accusations qui lui sont portées, celui-ci s’arrêtant sur le seul argument selon lequel il ne représenterait point une menace. Faisons savoir, à cet effet, que cet argument est infondé puisque le décret fait état d’une demande de laisser passer apparaissant, de facto, lorsqu’un étranger souhaite voyager sur le territoire de Normandie. Dès lors, le seul développement voulant que l’accusé ne représente pas un danger ne permet aucunement de justifier du non respect du décret en vigueur sur le territoire de Normandie depuis le 22 février de l’an 1458 ;
Attendu, néanmoins, que la peine de deux jours de prison demandée par la procure nous apparaît comme étant disproportionnée par rapport aux faits perpétrés et que l'accusé semble faire preuve de bonne foi ; déclarons Dame Doudounnette coupable des faits qui lui sont imputés et le condamnons à une amende de 69 écus. Rappelons, enfin, que Dame Doudounnette a toujours la possibilité de se tourner vers les autorités compétentes qui peuvent ou non lui octroyer l’autorisation de rester sur le territoire de Normandie. Si Dame Doudounnette ne souhaite pas demander cette autorisation aux autorités compétentes ou bien que celles-ci la lui refuse, elle se devra de quitter le duché dans un laps de temps de vingt quatre heures. Peine - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 69 écus.
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