Betisedu832

Casier Judiciaire de Betisedu832

Trouble à l'Ordre Public a écrit:: - Procès du mois de juin 1458 : relaxé

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour Trouble à l'ordre Public

En date du mois de juin 1458
Procès instruit le « début du procès »
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Betisedu832

Procureur: Salahed
Juge :Atalan

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation du Betisedu832 pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public et tentative de révolte.

Le 15 Juin 1458, cet individu a été reconnu lors de sa tentative de révolte contre la mairie de Troyes.

Voici le dossier, votre Honneur

http://caserne-champagne.forumactif.com/trouble-a-l-ordre-public-divers-f98/betisedu832-top-tentative-de-revolte-troyes-15-06-1458-en-cours-t14112.htm#153007

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public,toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Ops. 5 De l'Atteinte aux institutions du Duché Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave.
La révolte contre une mairie est un crime simple.
La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces
catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une
révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1
peut entrainer des poursuites pour révolte.

Mais aussi Livre
4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire
l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des
délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

http://avokshaillons.forumsactifs.co/index.htm
ou
http://barreaudechampagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Salahed d'August
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense

Citation :

ah que ben hips* j'ai encore trop hips* bu
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Comme vous voyez, l'accusé se moque de nous tous en venant ivre devant le tribunal et personnellement je le considère absent..

Rappelons que,

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Étant donné que le Codex spécifie clairement que l'accusé doit se défendre de ses propres moyens,

Ainsi, l'accusation demande une peine de 10 écus et de cinq jours de travaux à l'intérêt général.

Ce sera tout Votre Honneur.

Salahed d'August
Procureur de Champagne
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je suis hips* pas absent je plaide non-coupable
hips* j'ai deja assez de dettes pour hips* m'endetter encore hips*
Verdict

Citation :

Enoncé du verdict :
Le prévenu a été relaxé.
Peine

Citation :

Relaxé

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