Altair_le_furtif

Citation :

Duché de Champagne




Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 21 décembre 1458
Verdict rendu le 20 janvier 1459 par le juge d'Orléans

Nom de l'accusé: Altair_le_furtif

Procureur: Melisende560
Juge :Laceter


• Acte d’accusation

  Citation :

  An de grasce 1458 le 21décembre
  
  Procureur : Melisende560
  Juge: Laceter
  Accusé : Altair_le_furtif
  Victime : Naudeas
  TOP Racket
  
  
  Votre Honneur je dépose ce dossier de trouble à l'ordre public devant vous. Messire Altair_le_furtif a racketté dame Naudeas, la délestant de ses écus et nourriture, et de surcroît la battant jusqu�à la laisser inanimée dans un champ.
  Voici les preuves que je vous lis:
  
  * Bonjour,
  je vous écris car j'ai été brigandée de la nuit du 3 au 4 octobre sur la route entre Tours et le noeud avant Orléans, cet homme a surgi d'un fourré, je n'ai pas eu le temps de le voir qu'il m'avait déjà spolié mes biens. Il m'a laissée sans le sou pour continuer ma route, j'ai du jeûner en plus du fait de perdre mes effets.
  Je possédais une petite voile, deux pains et deux maïs, ainsi que 7 écus. Donc je sais pas sur quel noeud, si cela appartient à votre Duché ou celui de la Touraine. Mais je prends le premier prévot que je vois, assez agacée de cela.
  Je suis Naudeas La Barillère, Dame de Farges, maréchale des Domini Canis qui n'est autre que la garde du Grand Inquisiteur. Je n'avais vraiment pas de temps à perdre pour ce genre de chose, mais baste, ainsi va la vie. Je reste à votre disposition la journée si vous voulez un complément d'information.
  Que le Très Haut vous garde,
  Naudeas La Barillère,
  Dame de Farges,
  Maréchale des Domini Canis
  
  
  https://2img.net/r/ihimizer/f/brigand.png
  
  
  Je vous fais lecture des textes de l'article XVIII Du Livre III du Droit Pénal régissant le racket dans notre Duché
  
  
  Se rend coupable de Trouble à l'ordre publique:
  
  -Toute personne perturbant la sécurité, la salubrité et la tranquillité d'une cité de l'Orléanais ou du Duché d'Orléans.
  -Toute personne se révoltant contre une mairie sans l'aval de la Chambre des Elus.
  -Toute personne usant de la violence physique en taverne.
  -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un sujet Orléanais.
  -Toute personne insultant, menaçant un sujet orléanais et/ou faisant pression sur un élu ou un représentant de l'ordre de l' Orléanais
  -Toute personne usant de diffamation
  -Tout personne usant de la force afin de s'octroyer les possessions d'autrui (racket)
  -Toute personne incitant à commettre un crime ou un délit.
  
  Votre Honneur, en vertu de nos lois, le dossier est entre vos mains pour statuer sur ce trouble à l'ordre public et afin que justice soit rendue.
  
  *Melisende se retourne vers le prévenu*
  
  Je laisse la parole à la défense
  
  *puis s'en retourne à sa place, attendant sa plaidoirie *
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  *Al se rend a la barre *
  
  Messire Juge ,Messieurs les Jurés,
  
  Je suis étonné d'une telle accusation ,moi qui suis de simple passage dans votre belle région
  ...
  *marque un temps d'arrêt *
  
  Enfin ,de passage ... ,c'est un bien grand mot ,car voici plus de 20 jours que je suis bloqué ici.
  Effectivement ,m'apprêtant a quitter le ville ,je remis donc mon épée a ma ceinture et mon bouclier sur le dos *se tourne vers le Juge * C'est plus facile pour marcher ...
  Et PAF !!! Une de vos armée me racasse !!! Brisant mon épée et mon bouclier ,et me mettant dans l'impossibilité de me déplacer .
  Enfin ,je ne regrette rien ,votre région et les habitants sont fort sympathiques.
  Pour ce qui est de cette affaire de vol ... Cette Dame dit qu'elle s'est faite agressée au alentour du 4 octobre ,et nous sommes ...le 22 decembre ,2 mois et demi pour porter plainte ?? Vu le bras ,qui je suppose long ,de cette Dame ,et n'ayant pas trouvée son agresseur ,je penses que celle-ci m'a prise au hasard pour coupable .
  
  *Se tourne vers les Jurés *
  Dire que ma pauvre mère souffrante m'attends depuis plus de trente jours ,depuis cette mésaventure .J'esperes qu'a ce jour ,elle n'est pas décédée ...Les quelques écus que je possèdes son pour les herbes médicinales que je doit lui acheter sur la route.
  
  *se tourne vers le Juge *
  
  Voici mon témoignage ,et je n'ai rien d'autre a ajouter .
  
  *Al salue l'assemblée et va se remettre a sa place *
  

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Le Procureur se leva et s'avança a la barre
  
  Votre Honneur, Nous venons d'entendre la défense, au vu des preuves soumises à la Cour, il n'y a aucun doute sur la culpabilité de Messire Altair_le_furtif.
  
  *Se tourne vers Messire Altair_le_furtif*
  
  Vous vous posiez la question du délai de dépôt de la plainte, il n'y a aucun délai pour déposer une plainte et être jugé pour un acte tel que celui que vous avez commis .. N'oubliez pas messire que vous avez laissé votre victime inanimée dans un champ, qu'elle a du panser ses plaies et se remettre de votre brigandage.
  
  De plus, après avoir commis un tel acte, tel un lâche, vous vous êtes enfui du duché ... les recherches pour vous trouver furent longues mais gratifiée par votre arrestation, et comme je le répète, toute personne qui bafoue les lois de notre duché sera pourchassée et traduite en justice.
  
  Il aurait fallu que vous pensiez à votre mère souffrante avant de détrousser votre victime.
  
  *se tourne à nouveau vers le Juge*
  
  Pour s'être rendu coupable de fait de brigandage, l'accusation réclame une peine de prison de 3 jours et une amende de 17 écus.
  
  *Ensuite le Procureur s'en retourna à sa place pour écouter le verdict*
  

• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Verdict

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
  Laceter, Juge D'Orléans, déposa son verdict pour l'affaire Altair_le_furtif pour Trouble à l'Ordre Public, racket ou brigandage
  
  Messire Altair_le_furtif ,
  
  A la vue des Textes de Loi relatifs au racket ou brigandage
  Attendu que ces dispositions ont bien été outrepassées
  Attendu que l'accusation a bien fournit les preuves irréfutables de l'acte de racket ou de brigandage
  Attendu que la victime vous a formellement reconnu
  Attendu que lors de votre plaidoirie de la défense, vous n'avez nullement reconnu les faits et ne vous êtes en rien excusé
  Attendu qu'il s'agit de vos premiers pas au sein ce Tribunal pour ces faits
  
  Nous, Laceter, Juge d'Orléans, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à 2 jours de prison ferme et 3 écus d'amende.
  
  Orléans, le 20 janvier de l'an de grasce 1459
  
  Laceter, Juge d'Orléans
  Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 3 écus.
  

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 3 écus.

Citation :

Duché de Champagne



Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 4 janvier 1459
Verdict rendu le 26 janvier 1459

Nom de l'accusé: Altair_le_furtif

Procureur: Brylastar
Juge :Matabei


• Acte d’accusation

  Citation :

  Votre Honneur,
  
  Sale, sale, sale affaire qui nous réunit aujourd'hui...
  
  Il s'agit de la mise en accusation de Altair_le_furtif, bien connu de nos services maintenant Votre Honneur; une mise en accusation pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d�un brigandage infâme, lâche et honteux!
  
  En effet, le 3 janvier 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en brigandant un honnête Champenois, le Sieur Kelso.
  Méprisant toute idée de Justice et d'humanité, il l'a dépouillé de ses écus et ses biens.
  
  Voici le dossier, votre Honneur
  
  http://institutionchampagne.forumactif.com/t764-altair_le_furtif-top-brigandage-entre-conflans-et-troyes-le-04-01-1459#12689
  
  Je rappelle devant la Cour
  
  Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public
  
  Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
  Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
  Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
  associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3
  
  Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage
  Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
  Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
  Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
  Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
  Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
  Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4.
  
  
  Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice
  
  Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
  Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
  
  Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
  Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
  jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
  L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
  
  
  Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité
  
  Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
  
  Donc,
  Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
  innocence.
  Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
  est condamnable.
  Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
  défense :
  
  La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
  http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm
  
  
  La parole est à la défense.
  
  Faict à Compiègne le 4 janvier 1459
  
  Brylastar
  Procureur de Champagne
  

  
  
• Première plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Réquisitoire de l’accusation

  Citation :

  Votre Honneur,
  
  L'accusé ne s'est pas présenté... mais aurait-on pu attendre quelque chose de plus intelligent de la part de ce criminel? Non, sans doute pas.
  
  Je crois qu'ici, il n'y a pas à tergiverser; nous aurions volontiers demandé plus, toutefois l'accusé ne s'est pas présenté avec beaucoup sur lui... aussi demandons-nous une peine d'1 journée de prison ferme assortie d'une amende de 35 écus.
  
  Puisse Aristote emporter rapidement ce vil chenapan.
  
  Que Justice soit faite.
  

  
  
• Dernière plaidoirie de la défense

  Citation :

  La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

  
  
• Verdict

  Citation :

  Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
  Voici, le verdict du Tribunal du 26 janvier 1459 dans l'affaire opposant le Duché, représenté par son procureur (l'accusation), à la personne dénommée Altair_le_furtif, absent lors du procès (l'accusé).
  
  L'accusé est condamné à une peine de 1 jour de prison et à une amende de 35 écus pour les motifs exposés ci-après.
  
  1. Dans cette affaire, l'accusation demande à ce que l'accusé soit condamné à une peine de 1 jour de prison et une amende de 35 écus pour des faits de Brigandage et/ou de Trouble à l'Ordre Public (TOP) qui se seraient déroulés le 3 janvier.
  
  Cadre juridique
  
  2. Il ressort des textes invoqués par l'accusation que: (i) constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des personnes et des biens sur le territoire du Duché, qu'un vol aggravé vise toute action de vol employant l'usage de la violence, qu'un vol se définit comme toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui; et (ii) que toute perturbation, au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique constitue un TOP.
  
  Faits à l'origine du litige, procédure et conclusions
  
  3. A une date non communiquée, la personne dénommée Kelso a déposé plainte en indiquant ce qui suit 'je dépose plainte, je suis outré, blasé! Il m'a dérobé quelques écus et deux marchandises. J'ai passé la nuit, la tête dans le fossé'.
  
  4. A la suite de ce témoignage, la prévôté a identifié une personne qui a été désignée comme 'suspect'. Selon les données reprises dans le dossier cité par l'accusation que le juge a pu consulter pour rédiger ce verdict, il s'agit de l'accusé, Altair_le_furtif, un journalier domicilié à Sancerre dans le Berry, où il ne possède pas de terres ou d'élevages.
  
  5. Le 4 janvier, l'accusation a introduit le présent recours. Dans l'acte d'accusation, signé par messire Brylastar, il est indiqué que l'accusé est poursuivi pour avoir réalisé un 'brigandage infâme, lâche et honteux' commis le '3 janvier 1459' sur la personne de Kelso, lequel a été 'dépouillé de ses écus et de ses biens'. Cet acte se réfère également à un dossier dont une référence est fournie. Dans son réquisitoire, également prononcé par messire Brylastar, l'accusation demande une peine de 1 jour de prison et une amende de 35 écus.
  
  6. L'accusé ne s'est pas manifesté pour se défendre.
  
  Appréciation et dispositif
  
  7. Le fait de brigandage allégué par l'accusation paraît constitué. En effet, il ressort du témoignage de la victime, présent dans le dossier cité par l'accusation, que celle-ci a fait l'objet d'un vol aggravé dans la nuit du 3 au 4 janvier. La victime précise ainsi qu'il lui a été 'dérobé des écus et des biens' et qu'elle a passé la 'nuit la tête dans le fossé'. Pour les besoins de la présente affaire, nulle contestation ne figurant sur ce point, il y a lieu de présumer que le brigandage a bien été réalisé sur le territoire du Duché, comme le laisse entendre le fait que la prévôté de Champagne a été saisie de l'affaire.
  
  8. S'agissant de la désignation du suspect en tant que coupable, il y a lieu de relever que celui-ci a été identifié par sa victime avec certitude. Le Tribunal a en effet pris soin de montrer à la victime le petit dessin inséré dans le dossier par la prévôté et celle-ci a reconnu qu'il s'agissait là de la personne qui l'avait attaquée sans l'ombre d'un doute. En l'absence de l'accusé, qui n'a pas choisi de se défendre, le Tribunal estime donc qu'il n'existe aucune raison de remettre en cause le bien-fondé de cette identification. La fuite de l'accusé s'interprétant ainsi comme un indice supplémentaire de culpabilité.
  
  9. En conséquence, il ressort de tout ce qui précède que (i) la victime peut bel et bien alléguer en justice avoir été victime d'un acte de brigandage commis dans la nuit du 3 au 4 janvier sur le territoire du Duché, (ii) l'accusation a été en mesure de fournir des élément permettant d'établir la culpabilité de l'accusé en ce qui concerne les faits qui lui sont reprochés et, symétriquement, (iii) l'accusé n'a pas été en mesure de réfuter ces éléments d'une manière qui emporte la conviction du Tribunal.
  
  10. Il s'ensuit, après les vérifications d'usage, que la peine demandée par l'accusation doit être prononcée: l'accusé est condamné à une peine de 1 jour de prison et à une amende de 35 écus.
  
  11. Ce verdict sera conservé aux archives judiciaires. Les faits et l'analyse qui le fondent pourront être évoqués en justice dans d'autres affaires pendant une durée raisonnable. Passé ce délai, il ne pourra être fait publiquement mention de cette affaire que sous une forme ne permettant pas d'identifier le nom des parties. Un recours contre ce verdict est ouvert selon les modalités définies par la Cour d'appel.
  
  A Reims, le 26 janvier 1459, prononcé en audience publique,
  Kakita Matabei, Juge de Champagne. (KM-59/1)
  Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 35 écus.
  

  
  
• Peine

  Citation :

  Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 35 écus.

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