Tilck

Casier Judiciaire de Tilck

Trouble à l'Ordre Publique a écrit:: - Procès du mois de janvier 1459 : coupable

Citation :

Duché de Champagne

Procès pour « Trouble à l'Ordre Publique »

En date du mois de janvier 1459
Procès instruit le 12 janvier 1459
Verdict rendu le « fin du procès »

Nom de l'accusé: Tilck

Procureur : Brylastar
Juge: Maltea

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Tilck pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d�un port d�armes tout à fait illégal.

En effet, le 11 janvier 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en arborant son arme dans la bonne ville d'Argonne.

Voici le dossier, votre Honneur

http://institutionchampagne.forumactif.com/t794-tilcktopport-d-arme-illegal-argonne-le-11-01-1459

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 2, Opus 1, Art. 11 Du port d'armes

L�utilisation et le port d'épée sont un privilège octroyé à certaines classes ou groupes sociaux:
i. La Noblesse reconnue par l'Hérauderie et les membres de l'Ordre de Mathusalem.
ii. Les membres du Conseil Ducal de Champagne.
iii. Le 1er Lieutenant, Le 1er Lieutenant Adjoint et Lieutenants de La
Prévôté,ainsi que le Lieutenant Maréchal et les Sergents Maréchaux en
service.
iv. Les Loups de Champagne.
v. Les membres de la garde épiscopale des archevêchés de Reims, Sens et Lyon.
vi. Les membres des compagnies
des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
vii. Les groupes ou personnes autorisés spécifiquement par arrêté du Duché.
Commentaire
1 : La Noblesse tire son droit d'un privilège royal, valable dans tout
le Royaume, les autres catégories bénéficient d'un privilège Ducal.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Compiègne le 12 janvier 1459

Brylastar
Procureur de Champagne
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame la juge,
Je commencerais ma plaidoirie par une question, n'avez vous rien d'autre à faire?
N'y à t'il pas de bandits à poursuivre, ni de tueurs?

Sans doute non puisque cette cour n'a rien d'autre à faire que d'empêcher les gens de tourner en rond!

Pour votre gouverne, cette épée est l'unique objet que je tiens de mon père, la seule chose que je possède à vrai dire.

Donc je vous le dis ouvertement, cette épee restera là ou elle est, et votre procès vous savez quoi en faire.

Je n'ai pas encore troublé votre si précieux ordre public. Tachez de ne pas m'y inciter, vous le regretteriez à coup sur.

Je vous conchie.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur...

Que dire devant une telle réaction? Un individu qui refuse de se plier à la Loy, qui prétexte que des crimes plus odieux existent à côté pour justifier son délit...

Mais où sommes-nous? Cette personne ne mérite pas le temps que nous prenons pour faire régner la Justice.

Hélas, nous nous devons de faire respecter la Loy telle que voulue par nos représentants et définie dans le Codex.

L'accusé, Votre Honneur, ne nie pas et souhaite conserver son épée. Soit.

En vous frappant, nous ne ferions que vous grandir, Excellence l'avocat? Soit.

Nous demandons alors une peine d'1 journée de prison ferme assortie d'une amende de 10 écus; si d'avantage l'accusé conservait toujours son épée, il serait remis en procès et subirait des circonstances aggravantes encore supérieures.

Que Justice soit faite.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Que Justice soit faite en effet!

Madame la juge,
Puisque je ne mérite pas toutes ces attentions comme le dit ce sot de procureur, et bien foutez moi la paix.
Votre loy est débile, et je ne vois pas pourquoi me priver de vous le dire. A quand une loy sur la couleur des sous vêtements ?

Je vous le répète une fois de plus�Je ne retirerais pas mon arme, et surtout pas devant une bande de moutons telle que vous. Et dieu sait combien cette épée en a égorgé de moutons�

Sur ce, je vous conchie toujours autant et vous dit à la revoyure.
Témoin de la défense

Citation :

La défense a appelé Servan à la barre
Voici son témoignage :
"machant sa chique, le jeunot se leva. Qu'allait il bien pouvoir leur raconter? Il sentait qu'une grande carriere d'avocat s'ouvrait devant lui
Le salut, bien aimable"

Dames et Sires de cette cour

Vous n'en êtes pas à dire comme beaucoup : « Que nous importe qu'un innocent soit à l'île du Diable ! est-ce que l'intérêt d'un seul vaut la peine de troubler ainsi un grand Comté ? » Mais vous vous dites tout de même que notre agitation, doublée de trouble a l�ordre public, à nous les affamés de vérité et de justice, est payée trop chèrement par tout le mal qu'on nous accuse de faire. Et, si vous nous condamnez, messieurs et Dames, il n'y aura que cela au fond de votre verdict : le désir de calmer les vôtres, le besoin que les affaires reprennent, la croyance qu'en nous frappant, vous arrêterez une campagne de revendication nuisible aux intérêts du Royaume Francoys.

"Prend sa réspiration"

Eh bien ! Messieurs et Dames, vous vous tromperiez absolument. Veuillez nous faire l'honneur de croire que nous ne défendons pas ici notre liberté. En nous frappant, vous ne feriez que nous grandir. Qui souffre pour la vérité et la justice devient auguste et sacré. Regardez-nous, Messieurs et Dames : avons nous mines de vendus, de menteurs et de traîtres ? Pourquoi donc agirirons nous? Nous n�avons derrière nous ni ambition politique, ni passion de sectaire. Nous sommes de libres voyageurs, qui ont donné leur vie au travail, qui rentreront demain dans le rang et reprendront leur besogne interrompue.

"Manque de s'étouffer d'un jet de chique trop violent et recrache sur ..... le bureau de la juge"

Et qu'ils sont donc bêtes ceux qui nous appellent fauteurs de troubles, nous nés d'une mère Françoyse, élevés par des grands-parents lorrains, des paysans de cette forte terre, nous qui avons perdu notre père à sept ans, qui ne sommes venu en le Royaume qu�à 17 ans, et pour retrouver nos racines. Ce qui ne nous empêche pas d'être très fiers que notre Père soit de WITTSCHLOESSEL, la cité resplendissante dont la gloire ancienne chante dans toutes les mémoires.
Et, si même nous n�étions pas Francoys, est-ce que l�héritage de notre Père valu le coup de nous le faire estamper par gredinerie infecte et puante ?

"Se reprend un peu afin de voir si la cour est toujours debout et en profite pour cracher son jus de chique restant par terre"

D'autres avant vous ont ordonné des exécutions capitales, mais ils s'estimaient dans le droit, dans le juste, dans le bien. Vous, dans votre for intérieur, vous n'êtes pas bien sûrs de ne pas être des assassins. La nuit, ne retournez-vous pas plus souvent qu'eux la tête sur votre oreiller?

Faut il que la société se venge ? Faut il que la société punisse ? - Ni l'un, ni l'autre. Se venger est de l'individu, punir est de Dieu.
Verdict

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*le juge Maltea, se levant, rendit le verdict suivant tout en se disant qu�elle avait évité le crachat de justesse ce qui ne l�empêcha pas de râler concernant le fait qu�elle ne pouvait lui rendre la pareille.Revenant sur les questions qui demandaient réponses, elle reprit plus que blasée*

Pour répondre à votre question, la réponse est non, je n�avais rien de mieux à faire aujourd�hui que de vous juger, c�est vraiment pas de chance, je suis d�accord avec vous. Sachez aussi que je ne regrette rien, je suis ainsi faite.
Concernant les sous-vêtements, bleu de préférence, essayez d�y penser si on se recroise un jour.

*reprenant le jugement...*

Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en champagne,
Attendu que nul n�est censé ignorer la loi,
Attendu que l�accusé ne prétend point obéir aux ordres de la prévôté et que pire, il insulte la cour,

Nous, Maltea Wagner di Favara, Juge de Champagne, déclarons l�accusé coupable et demandons donc au vu de son insolvabilité, une journée de geôle. Il se fera accompagner de son témoin afin qu�ils puissent tous deux faire un concours de crachat.

Justice est rendue, ainsi soit-il!

*le juge frappa son maillet sur son socle et passa à l�affaire suivante*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Peine

Citation :

1 jour de prison

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