Bonny

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Escroquerie

En date du mois de « Novembre » 1458
Procès instruit le 07 Octobre 1458
Verdict rendu le 04 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Bonny

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations

En ce jour du 7 Octobre de l'an de grace 1458 débute le procès de dame Clarence sous l'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit d'une profession

Le suspect, résidente d'Alençon est accusé d'avoir vendu 7 sacs de blé alors qu'il ne possède aucun champs et est donc en infraction d'apres l'article suivant :

**************************************
Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Toute vente par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives
***************************************

J'appelle messire Robindesbois, lieutenant de police à venir témoigner à charge

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 7 octobre 1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva puis se dirigea au milieu de la cour*

Messire le juge je serai bref, l'accusée ne souhaitant pas se défendre

*Le procureur jetta un bref coup d'oeil vers le banc des accusés qui était vide*
Voici la preuve de vente :
***********************************
04-10-2010 13:50 : Vous avez acheté à Clarence 7 sacs de blé pour 10,00 écus.
*************************************

L'accusée est donc coupable d'usurpation de profession.

D'après l'article, l'amende peut aller jusqu'à 10 fois la somme des denrées soit 700 écus ici.

*Nakoor marchait en long et en travers*

Messire le juge dans un élan de générosité, je demanderai que 500 écus d'amende ainsi que 3 jours de prison ferme

Merci à tous

*Nakoor se rassit sans rien rajouter*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict

Citation :

*Un atroce chuintement agressait les tympans du Juge! Une telle stridence devrait être prohibé autant qu'une usurpation d'identité. Cet horripilant bourdonnement dont l'origine n'était autre que la stridence d'un frottement, celui des mots et de l'air expulsés derrière eux à la barbe râpeuse du procureur. Grincement de dent matérialisant la lutte de la concentration face à l'irrévérencieux, puis le Juge pu intervenir.*

Bien, je constate que pour vous autres, tête de l'Hydre, un procès pour avoir foulé nos terres sans dérogation va de paire avec une escroquerie. Fanatisme de votre ou vos meneurs (parce que j'avoue que j'ai pas tout à fait tout assimilé) ou logique incomprise, quoi qu'il en soit, en le Duché d'Alençon, terre de notre Roy Levan II de Normandie, ce sont des faits illégaux et illégitimes. Il incombe donc à une mise en accusation suivis d'une condamnation ou d'un acquittement.

Dans ce cas je serais bref puisque l'accusée elle même n'a daigner venir nous saluer, même d'un doigt d'honneur.
Vous avez fait affront à nos soldats, à notre Duc, mais n'avez le courage de regarder le blanc de l'œil d'un magistrat. Outrage ou lâcheté, qu'importe je ne juge pas les gens mais leurs faits.

Attendu que les preuves apportées par notre procureur n'ont été réfuté par notre prévenue;

Nous Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, en ce jeudi quatre novembre 1458, déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés et l'amendons de cents quarante écus, soit seulement deux fois la somme des dix sac de blé vendus sur les stands Alençonais.

L'audience est close!

*Frêle coup de maillet du quadrupède encordé pour ensuite pouvoir quitter la salle.* (pour comprendre cette dernière phrase, cf procès Chichouane.)
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 140 écus

» Bonny