Flily
Copiste
Nombre de messages : 167
Localisation : Mortagne
Réputation : 0
Points : 380
Date d'inscription : 28/12/2010
 |  Sujet: Lytiane Dim 20 Fév - 19:55 | |
| - Citation :
Duché d'Alençon
Office de Justice de l'Alençon
Procès pour Trouble à l'ordre Publique
En date du mois de Janvier 1458
Procès instruit le 1 Janvier 1458
Verdict rendu le 12 janvier 1458
Nom de l'accusé: Lytiane
Procureur: Thegregterror
Juge: MissRose
- Acte d’accusation
- Citation :
- Dame la Juge, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 1 janvier de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame
Lytiane sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage
sur la personne du sieur Franz_d_ailhaud.
Le suspect est accusé d'avoir racketté en groupe le sieur
Franz_d_ailhaud ce 31 décembre sur les chemins entre Argentan et
Lisieux. Ledit groupe fut composé de l'accusé ainsi que du sieur
Titi_13.
Article tiré des livres des lois alençonnaises :
« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir
emprisonné et soumis à des peines alternatives.»
Nous invitons la victime, sieur Franz_d_ailhaud à venir témoigner à
charge. Des précisions quant au racket sont les bienvenues, en
particulier ce qui a été volé.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Entretenant un lien avec la victime, id est qu'il est notre fils, nous
laissons à l'accusé le droit de demander changement de Procureur pour
la déposition du réquisitoire. Ladite demande doit avoir lieu dans la
première plaidoirie de la défense. Ceci afin qu'en aucune manière,
l'équité et l'intégrité de la Justice ne puissent être remise en cause
par ledit lien après verdict.
Si demande de changement a lieu, il est bien entendu que seul le Duc
est à même de nommer un Procureur temporaire pour déposer réquisitoire
de la présente affaire. Dans le cas contraire, nous effectuerons notre
devoir de Procureur.
Fait le 1 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre honneur,
Attendu que l'accusé a brigandé le sieur Franz_d_ailhaud et qu'il lui a
été dérobé 20 sacs de maïs, 60 d'écus et de 3 miches de pain ;
Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;
Attendu que le brigandage s'est effectué en groupe, augmentant ainsi
leur dangerosité et leur laissant la possibilité de brigander même les
personnes voyageant en groupe pour protection ;
En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;
Nous demandons pour le brigandage de groupe une peine pécuniaire de 100
écus et une peine d'emprisonnement de deux journées, double des
demandes de la procure pour simple brigandage, ainsi que le
remboursement de l'ensemble des biens aux différentes victimes.
Fait le 12 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Franz_d_ailhaud à la barre :
- Citation :
- *Franz se leva à l'appel de son nom*
Votre Honneur, je vais faire court, bref, concis.Parmi la horde de
brigands qui m'a assailli, j'ai formellement reconnu cette dame. ,
puisque j'avais déjà eu l'occasion de la croiser en taverne à Lisieux,
il y a quelques temps. Assurément, elle a empoché mes possessions
d'alors . Ce butin se composait d'approximativement 20 sacs de maïs, un
peu plus d'une soixantaine d'écus et d'un pain coupés en 3 miches. Je
réclame donc le remboursement sans condition de ce qui a été dérobé,
majoré d'intérês équivalents à 10% de la somme globale.
- Verdict
- Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Rose grattait frénétiquement sa perruque, elle commençait a s'y perdre dans toutes ces affaires de racket*
Bon, dame Lytiane n'ayant pas daigner nous créditer d'une présence pour
se défendre, nous allons donc juger en notre âme et conscience, et sur
les seuls témoignages de la victime et du lieutenant de police
d'Argentan.
Je condamne donc Lytiane, en vertu de l'article 624-1b pour racket, a
une amende de 5 écus et a une peine de prison de 2 jours. Je prononce
également un bannissement du duché d'Alençon de 3 mois !
Dura Lex, Sed Lex !
*Claquement sourd de marteau*
MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 27e jour du mois de Janvier 1458
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 2 jours de prison ferme et à 3 mois de bannissement
| |
|
Accueil 
Rechercher 
