Babyb0o

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Janvier 1458
Procès instruit le 23 Décembre 1457
Verdict rendu le 11 janvier 1458

Nom de l'accusé: Babyb0o

Procureur: Thegregterror
Juge: MissRose

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 23 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès de dame
Babyb0o sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non-respect
d'un arrêté municipal ainsi que récidive pour ce même fait.

Le suspect est accusé d'avoir vendu des stères de bois à 15,80
écus/pièce ce 14 décembre sur le marché de Mortagne alors que la limite
supérieure est fixée à 4 écus/pièce par décret. Stères achetées par le
Sergent de police de Mortagne, dame Waldrade.

Bien que prévenue par la prévôté pour un arrangement à l'amiable, dame
Babyb0o n'a pas changé son prix de vente et ne s'est pas remis en ordre
pour les stères vendues. De plus, icelle avait bien indiqué que cela
serait chose faite en taverne, mais le temps nous montre le contraire.

En outre, ce 17 décembre, l'accusé a récidivé en vendant des stères de
bois à 4,45 écus/pièce, contrevenant toujours à l'arrêté municipal.
Stère de bois achetée cette fois par le Lieutenant de police de
Mortagne, sieur Drizztus. Arrangement à l'amiable a à nouveau été
proposé.

A l'heure actuelle, dame Babyb0o n'a toujours par régularisé sa situation avec l'arrangement à l'amiable.

Décret municipal :

« 4/Prix conseillés et maximums autorisés
---------------------------------------
Ventes réservées Mairie
1kg de Minerai de fer : 20,50 écus
****************************************
Ventes villageoises
Conseillés / Maximums

Denrées alimentaire
--------------------
Blé 11.50/13,00 écus
Carcasse de cochons 15.00/16.00 écus
Carcasse de vache 30.00/32.00 écus
Farine = 13.80/15.50 écus
Lait 9.95/11.00 écus
Légumes : 10.00/11.00 écus
Maïs 3.00/3.60 écus
Pain = 5.90/6.80 écus
Viande = 17.50/18.50 écus

Autres produits
---------------
Barque : 80.00/121 écus
Bois : 3.50/4,00 écus
Boucliers : 70/73 écus
Casque : 130/167 écus
Coque : 37.60/37.60 écus
Couteau : 16.35/18.00 écus
Épée : 180/220 écus
Grande échelle : 75.00/83.50 écus
Hache : 165/175 écus
Laine : 11.00/13,50 écus
Manche (bâton) : 8.00/9.75 écus
Peau : 14.00/16.00 écus
Petite échelle : 27.50/29.50 écus
Rames : 29.50/29.50 écus
Seau : 40.50/46,50 écus
Seau non cerclé = 27.50/29,50 écus

Vêtements
---------------
Bas : 47/53 écus
Bottes : 85/89 écus
Braies : 69/81 écus
Cape : 180/193 écus
Ceinture : 38/41 écus
Chapeau, Toque : 55.00/57.00 écus
Chausses : 27.00/28.50 écus
Chemise et gilet et bustier : 115/137 écus
Coiffe : 75.00/85.00 écus
Col : 78.00/81.00 écus
Corde : 51/55 écus
Foulard : 50.00/53.00 écus
Houppelande : 275/293 écus
Jupe : 135/145 écus
Mantel : 250/299 écus
Poulaines : 70/73 écus
Robe : 235/273 écus
Tablier : 115/121 écus »

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique.
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.»

Nous invitons dame Waldrade, alors Sergent de police de Mortagne, ainsi
que sieur Drizztus, alors Lieutenant de Police de Mortagne, à venir
témoigner à charge. Des précisions quant aux différentes ventes
illégales interceptées, aux missives envoyées et aux arrangements
proposés sont les bienvenues.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 23 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a vendu des stères de bois à un prix supérieur à
celui autorisé, à savoir 4 écus/pièce, et que celui-ci n'a pas
régularisé sa situation malgré les propositions d'arrangement à
l'amiable de la prévôté ;

Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;

Attendu que l'accusé se trouve toujours en Alençon et a eu, de facto, la possibilité de se défendre ;

En vertu du décret municipal de Mortagne, prix conseillés et maximums
autorisés, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté
municipal ou ducal, préalablement cités durant le présent procès ;

Nous demandons une peine pécuniaire s'élevant au double des prix
d'achats des stères pour ne pas avoir respecté l'arrangement à
l'amiable, id est 41 écus (~2*(4,45+15,80)), ainsi qu'une peine
pécuniaire de 20 écus pour non respect du décret municipal.

La demande totale de la procure est donc une peine pécuniaire s'élevant à 61 écus.

Fait le 29 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Waldrade à la barre :

Citation :

Waldrade se présenta à la barre :

Votre Honneur,

Babyb0o vend du bois à un prix exorbitant, dépassant largement le prix
légal à Mortagne, deplus cette personne n'a toujours pas enlevé ses
autres steres.
Elle a été averti plusieurs fois des peines encourues et apparemment elle ne veut pas se plier à la loi.

Waldrade retourna s'asseoir
L'accusation a appelé Drizzt à la barre :

Citation :

Drizzt se presenta à la barre :
Mesdames, Messieurs, Je vais vous racontez les faits. Nous sommes le 14
Decembre de l'an grasce 1457. Alors que je fesais ma ronde cotidienne,
j'ai vu sur le marché deux stères à 15.80 ecus pièce. Dans le doute je
vois ma collegue si elle ne serait pas par hasard a qui appartient ses
marchandises. Elle me repond qu'elles appartiennent à une certaine
Babyb0o. Apres l'envois de deux courriers, que je tiens a signaler sans
réponse et un entretien innopiné en taverne, celle ci n'a pas retiré
ses deux steres du marché et n'a pas racheté la stere a ma collegue.
Alors que durant cet entretien en taverne elle m'assuré qu'elle
retirait ses deux steres sur le marché !

Devant un tel manque de foi de cette personne je ne peux pas cautionner cela !

Son agacement ce fit ressentir puis retourna a sa place
Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Rose en avait marre de voir toujours les même affaires revenir sans
cesse, non respect de décrets ducaux ou municipaux, des gens prévenus
qui recommencent. Et des accusés qui ne daignent même pas se déplacer
pour leur défense !*

Dame Babyb0o a donc dit qu'elle règlerai le souci a l'amiable et elle ne l'a pas fait. Et bien ma
sentence va tomber et ce que je demande devra être fait !

Je condamne donc Dame Babyb0o, en vertu de l'article 624-2b concernant
les infractions a des décrets municipaux, a une peine d'amende de 7
écus pour frais de dossier, le reste de la peine demandée par notre
cher procureur étant commuée en une journée de prison puisque
l'intéressée ne peux assurer plus au niveau pécunier. Cela lui enlèvera
peut être l'envie de recommencer !

Je demande également a ce que les stères achetées par les policiers de
Mortagne soit remboursées à la mairie. Dame Babyb0o doit donc
rembourser 20,25 écus, plus une amende de 10 écus payable a la mairie
de Mortagne pour gratifier le travail des deux policiers. La somme
totale du remboursement à la mairie de Mortagne s'élève donc a 30.25
écus, a acquitter sous 7 jours, sous peine d'être remis en procès pour
non respect d'une décision de justice cette fois !

Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 11e jour du mois de Janvier 1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus et à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Amende de 30.25 écus payable a la mairie de Mortagne pour remboursement des stères achetées et du travail des policiers.