Stingmat

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Janvier 1458
Procès instruit le 14 Décembre 1457
Verdict rendu le 8 janvier 1458

Nom de l'accusé: Stingmat

Procureur: Thegregterror
Juge: MissRose

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 14 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès du sieur
Stingmat sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage
sur la personne du sieur Fabiau.

Le suspect est accusé d'avoir racketté le sieur Fabiau ce 12 décembre sur les chemins entre Alençon et Mortagne.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir
emprisonné et soumis à des peines alternatives.»

Nous invitons la victime, sieur Fabiau, ainsi qu'un témoin, sieur
Sytry, à venir témoigner à charge. Des précisions quant au racket sont
les bienvenues, en particulier ce qui a été volé.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 14 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

"Stingmat à l appelle de son nom s avança dans
le pretoire "

Honorable cour de justice je vous salue et j ai deux question a vous
posez le temoin comme la victime explique que se soit dis en brigandage
a eu lieu dans un autre Duche comment se fait il
dans se cas que cela soit juger ici , si je l ai agressee pourquoi ne suis je pas juger ailleurs

Ensuite et toujours dans le doute ou je l aurais
agressee comment cette personne connait elle mon nom , pensez vous que
si je l avais attaquee je l aurais fait en craint attention je suis
stingmat donnez moi votre bourse " rire" ais je l air
asser fou pour agir de cette facon ?

Merci de m avoir ecoute
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Sieur Stingmat,

Premièrement, il n'a nullement été indiqué que le racket
ait eu lieu hors d'Alençon mais qu�icelui
a été commis sur les chemins entre Alençon et Mortagne. Etant bien en
le Duché d�Alençon, les lois du Duché s'y
appliquent pleinement. Il ne s'agit pas de la victime
qui a donc été brigandé dans un Duché voisin mais bien un témoin à
charge.

Deuxièmement, si procès il y a, c'est justement pour que
Justice soit rendue. Une victime et un témoin à charge vous
reconnaissent comme brigand dans l'affaire qui nous
occupe. Vous venez poser questions, auxquelles je vous réponds, mais
vous n'avez en aucune manière nié avoir brigander le
sieur Fabiau. Le Juge tranchera donc avec l'ensemble des
éléments apportés, éléments que vous pouvez vous-même nous présenter.

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a brigandé la personne du sieur Fabiau ;

En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;

Nous demandons pour le brigandage une peine pécuniaire de 50 écus et
une peine d'emprisonnement d';une journée.

Fait le 29 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :

Stingmat sourit en voyant le Procureur endormit

au fond de son siège

Madame le Juge il me semble que votre Procureur souffre d'un grand sommeil possiblement dû au
moelleux du siège où son séant est installé

Je me suis expliqué durant ma première plaidoirie et je n'ai nul reçu
de réponse à mes question et de ce faite cela m'empêche de plaider une
défense correcte est ce que cela peut être interpréter comme un vice de
forme seul vous pourrez le dire et je sais que vous le ferez en toute
impartialité car j'ai confiance en votre justice

Je dirais quand même une seule chose la soi disant victime si elle
l'avait vraiment été se serait déplacée afin de venir s'expliquer au
tribunal , je trouve donc que je merite la relaxe dans se proces qui n
aurait pas du avoir lieu

Je vous remercie de m'avoir ecouter
La défense a appelé Stingmat à la barre :

Citation :

HRP désolé j'ai fais un copier coller je ne pouvais savoir ce que cela donnerais

La première chose dont je m'étonne toujours est comment cette personne
peut elle dire que Mésire Stingmat la rackettee et comment son temoin
peut il affirme la même chose alors que l'on ne se connait pas

Ensuite la seconde chose est que votre Procureur dit que je n'ai pas
nié avoir brigander cette personne, mais ou ais je dis l inverse jamais
je n ai dis avoir brigander cette personne jamais je n ai dis avoir
rencontrer cette personne ou son temoin

Ensuite d où vous ecrivait cette personne peut etre le faisait elle d
une ville du fin fond de la Bretagne avez vous chercher a le savoir moi
je nie simplement avoir rencontrer cette personne , je nie l avoir
racketter

moi aussi je peux faire ceci

12-12-2009 04:09 : Vous vous êtes battu avec Sytry (coefficient de
combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de
vous, vous laissant inanimé dans un champ

Donc comme vous a dis votre Procureur je n ai pas nier avoir detrousser
la victime, mais je n ai pas admis l avoir fait , l on ne sait pas ou
est cette soit disant victime

Merci de m avoir ecouter
L'accusation a appelé Sytry à la barre :

Citation :

Dame la juge bonjour a vous.

Je viens a vous afin de faire tomber cet homme.
Cet homme qui m'as lui même agresser il y a de ça quelque jour dans un duché voisin.
Pensez bien que je l'ai reconnu quand je l'ai vu s'en prendre a ce pauvre paysan sans défense.

Il y a trois jours, vous avez été témoin du combat entre Stingmat et
Fabiau. De toute évidence, la première personne tentait de racketter la
seconde.

Si son crime envers ma personne reste impuni, j'espère que pour cette victime, ce sinistre personnage payera le prix chère.
L'accusation a appelé TheGregTerror à la barre :

Citation :

Dame la Juge, Assemblée,

La victime se trouvant hors du Duché d'Alençon, son témoignage a été fait par missive. Je vous en fait lecture.

"Expéditeur : Fabiau
Date d'envoi : 2009-12-15 17:29:53

Je me rendais a Alençon pour des affaires,a mi-chemin en Mortagne et
Alençon messire Stingmat a surgi devant moi est a essayé de me
détrousser ,après un bref combat il ma laissé inanimé dans un
champ."

Voici en outre ses évènements :
12-12-2009 04:09 : Vous vous êtes battu avec Stingmat (coefficient de
combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de
vous, vous laissant inanimé dans un champ

Fait le 15/12/1457
Grégoire d'Ailhaud,
Procureur d'Alençon.
Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire Stingmat, en effet, notre procureur et le tribunal en entier
souffre d'une grosse fatigue dûe au travail supplémentaire occasionné
par les divers et nombreux brigandages qui sont devenus légion dans
notre duché. Vous pardonnerez donc son endormissement. Je me verrai
également dans l'obligation d'être d'une sévérité exemplaire, la
fatigue rendant ma bonne humeur quelque peu absente en ce moment !

Il semblerai que vous aussi souffriez de quelque fatigue, ou alors les
nombreux rackets que vous avez perpétré font que vous ne savez plus qui
et ou vous avez brigandé ! Nous sommes bien ici pour juger le racket
perpétré le 12 Décembre de l'an de Grâce 1457, sur les chemins entre
Alençon et Mortagne.

Et si messire Sytry peut témoigner a charge contre vous s'est parce
qu'il vous a reconnu quand il vous a vu agresser messire Fabiau, car il
a lui même été victime de vos bassesses quelques jours plus tôt !
Quant au fait de vous avoir reconnu et de pouvoir vous donner un nom,
messire Sytry a porter plainte contre vous. Ne croyez vous pas que vos
autres et nombreuses victimes aient dues faire dessin de l'homme qui
les avait agressées, et qu'avec recoupement, votre nom soit apparu avec
le travail des policiers.

Bref nous n'allons pas nous appesantir dans des débats interminables ! Messire Stingmat, je vous
déclare donc coupable de trouble a l'ordre public et plus précisément de racket sur la personne de
Fabiau. En vertu de l'article 624-1b de notre code pénal, je vous
condamne donc a une amende de 20 écus, a 2 jours de prisons et a un
bannissement de notre duché de 2 mois. Vous ne pourrez ainsi plus
perpétrer vos forfaits sur nos terres alençonnaises pendant un bon
moment !

Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 8e jour du mois de Janvier 1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 2 jours de prison ferme et à 2 mois de bannissement