Sylpheo

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Janvier 1458
Procès instruit le 23 Décembre 1457
Verdict rendu le 8 janvier 1458

Nom de l'accusé: Sylpheo

Procureur: Thegregterror
Juge: MissRose

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 23 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès du sieur
Sylpheo sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect
d'une décision de justice.

L'accusé a été rendu coupable le 22 novembre 1457 sous l'accusation de trouble à l'ordre public.
Le verdict demandait :
- 2 jours de prison ;
- amende de 3 écus ;
- 3 jours de travaux forcés à la mine.

Missive a été envoyée à l'accusé le 25 novembre par dame Ludilau, Juge d'application des peines d'Alençon.

Jamais l'accusé n'a pris la peine de répondre à sa missive, d'où la présente accusation.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2a ' Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de
peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du
bénéfice de tout sursis.»

Nous invitons dame Ludilau, alors Juge d'application des peines d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 23 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Ludilau à la barre :

Citation :

Bonjour à vous!

Effectivement, comme vient de le dire notre Procureur, courrier a bien
été envoyé au Sieur Sylpheo le 25 novembre dernier, lui demandant la
preuve de ces 3 jours de travaux forcés à la mine sous 7 jours, dont
voici la copie:

*******************************************

Messire Sylpheo,

Je
me présente, je suis Dame Ludilau, juge d'application des peines d'Alençon. JE vous écris séant suite à votre condamnation.

Vous
avez été jugé coupable de Trouble à l'Ordre Public en date du 22/11/1457 et je suis là
afin de veiller à ce que vous respectiez cette décision.

Voici le détail du verdict :
- 2 jours de prison
- amende de 3 écus
- 3 jours de travaux forcés à la mine

Le prélèvement des 3 écus se fait à la validation du verdict, assurez-vous que la somme soit disponible.

Je vous prierai de bien vouloir
me fournir les éléments de preuve de vos 3 jours de travail à la mine afin que je
puisse considérer votre peine comme acquittée.
Vous avez 7 jours pour régulariser votre situation. [copier-coller de vos événements où figurent vos salaires de mine]

Je
reste bien entendu à votre disposition pour toute demande d'information
complémentaire, alors n'hésitez pas à me contacter je suis là aussi
pour cela.

J'espère pouvoir classer votre dossier de manière définitive très rapidement.
Je
tiens à vous préciser qu'en cas de non respect d'une décision de
justice, votre dossier retrouverait le chemin du bureau du procureur.

Dans l'attente,

Cordialement

Dame Ludilau
Juge d'Application des Peines
*******************************************

J'ai volontairement attendu un peu avant de remettre ce dossier entre
les mains du Procureur, sachant que les fermetures intempestives des
mines rencontrées ces derniers temps poseraient certainement
problème... Mais je confirme n'avoir reçu à ce jour aucune nouvelle de
Sieur Sypheo.
Merci de m'avoir écouté.
Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Accusé définitivement mort, paix a son âme !

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 8e jour du mois de Janvier 1458
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.