Bikniq

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Décembre 1458
Procès instruit le 2 Novembre 1458
Verdict rendu le 6 Décembre 1458

Nom de l'accusé: Bikniq

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

En date du 2 novembre 1458, moi Zender, Procureur du Maine, nous ai réunis dans le cadre d’un procès à l’encontre de Messire Bikniq pour trouble à l’ordre public, à la demande du Duché d’Alençon.

En vertu du Traité de coopération judiciaire intra-Domaine Royal, signé le 28 Avril 1458, nous agirons ici en délégation du duché de l’Alençon, le duché requérant.
Le Procureur en la Justice de l’Alençon, messire Navoor, nous a transmis l'acte d'accusation suivant :
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Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Bikniq sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public pour Brigandage sur la personne de messire Erilord

Messire Bikniq est accusé d'avoir racketté messire Erilord dans la nuit du 31 octobre au 1 er Novembre 1458.

Voici les faits :

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Il y a donc délit celont l'article suivant :

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Chapitre 4 : Du trouble à l’ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1b : Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives
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Nous appelons Messire Erilord et dame Candyss2 à venir témoigner à charge.
L'accusé a droit de défense et peut demander l'assistance d'un avocat s'il le souhaite

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon
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Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat du comté mainois, pour ce faire elle peut prendre contact directement avec son bâtonnier, Maître Jason.

J'en ai fini votre Honneur et je laisse la parole à l’accusé.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

En vertu du Traité de coopération judiciaire intra-Domaine Royal, signé le 28 Avril 1458, nous agirons ici en délégation du duché de lAlençon, le duché requérant.

Le Procureur en la Justice de l Alençon, messire Navoor, nous a transmis le réquisitoire d'accusation suivant :
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Bien, je vois que l'accusé n'a pas voulu se défendre et donc on ne peut qu'etre d'accord avec messire Erilord.

L'individu a voulu tuer le messire ici présent en plus de le racketter ce qui est impardonnable.

Je serai donc bref car cette personne ne vaut pas qu'on perdre du temps. Je demande une peine de 260 écus soit le double de la somme volée plus une peine de 3 jours de prison.

Merci à tous
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L'accusation a terminé.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Erilord à la barre :

Citation :

Dans la nuit du 31 octobre au 1 Novembre , sur la route entre alençon et mayenne .Je suis tombé sur un homme tout vêtu de blanc avec un casque noir , mais il n'avait pas de pantalon. Je le reconnais il s'agit du sire présent aujourd'hui sur le banc des accusé , messire Biqnik qui m'a menacé avec une épée .
Je ne pouvais absolument rien faire , je n'étais pas armée , je n'avait pas de quoi me défendre , et j'étais tout seul . alors la l'homme ma dérobé tous mon argents , environ 130 écus , puis ma roué de coups et ma laissé pour mort.
Verdict

Citation :

*Averti d'un dossier que son capitulard collègue avait omis de lui faire parvenir lorsqu'il était en charge, charge qu'il assurait avec un certain laxisme, le Juge Alençonnais s'était emparé de l'une de ses plumes. épaulé de l'une de ses loutres, il entamait la rédaction de son verdict:*

A la Cour Mainoise que je n'aurais probablement jamais l'occasion de palper, à cette dernière qui rate quelque chose de transcendant en ne pouvant apprécier mes apparitions en instances locales plus spectaculaires que les joutes de la lice Saint Antoine, A vous Mainois mais également à vous Nomades.
En ce lundi six décembre mille quatre cent cinquante huit, Nous, Shynai du Ried, Juge du probe Duché d'Alençon, allons statuer sur la culpabilité de l'érudit bien peu culotté sieur Bikniq accusé de fait de Brigandage. Du subterfuge d'homme court vêtu, il semble avoir enjôlé sa victime, le roturier Erilord qui ne lui accorda pas crédibilité au premier abord.

Vu l'article 624-1b
Attendu que l'accusé, par son silence, ne nie pas les faits;

Attendu le témoignage des plus révélateur de la victime, qui à notre grand regret ne sera probablement jamais rétribué et pour lequel la seul consolation sera de voir son agresseur écoper d'une peine telle qu'il me vient à l'idée;

Attendu que le prévenu n'a eu de clémence avec sa victime;

Attendu le statu d'érudit de ce même prévenu, sensé être conscient de la législation et de la morale;

Nous condamnons messire Bikniq a une peine d'emprisonnement d'une semaine, à apprendre à vivre ne serait-ce qu'un jour sans vivre tel le fut sa victime, et de fait lui confisquons les vingt sept écus contenus dans sa bourse lorsque nous l'avons attrapé.
Et parce qu'il sera aisé de le fesser du fait de son indisposition à porter des braies, nous demandons à votre bourreau de le fustiger par trois fois d'une branche d'épicéa.

Ainsi soit-il!
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 27 écus et à 7 jours de prison ferme
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :

A été condamné à trois coup de fouet d'une branche d'épicéa.