Attila_Caligula

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 2 Novembre 1458
Verdict rendu le 10 Novembre 1458

Nom de l'accusé: Attila_Caligula

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, salutations.

En ce jour du 2 Novembre 1458 débute le procès de messire Attila_caligula sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public pour la violation du décret municipal que voici :
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DECRET GENERAL DE VERNEUIL :

Article 3.
Décret sur le poisson à Verneuil :

Dans un souci de protection de nos productions laitières, la mise en vente de poissons sur le marché Vernolien est strictement réservée à la mairie au prix de 21,01 écus pièce.

Tout contrevenant sera immédiatement traduit en justice pour Trouble à l'Ordre Public, en vertu de l'Art.Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal. Ce décret est applicable sous un jour franc et restera valable jusqu'à abolition.
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Messire Attila_caligula est accusé d'avoir vendu 5 poissons malgré le décret.

Voici maintenant les faits constatés par messire Kelkun, actuel maire de Verneuil.

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2010-11-01 13:50:10 : Vous avez acheté 5 poissons pour 19,00 écus à Attila_caligula.
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Il y a donc délit celon l'article suivant:

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Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
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Un arrengement à l'amiable a été proposé à l'accusé en taverne par messire Kelkun mais celui ci a été refusé par l'accusé et ce en présence de dame Ladypassion

J'appelle messire Kelkun et dame Ladypassion à venir témoigner à charge.

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 2 Novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai fait que donner aux pecores ce qu'ils demandent, ce que vous ne faites pas. Les bouseux veulent du poisson, je leur donne du poisson. Eh oui, je suis comme ça, grand seigneur en tout.
Maintenant que ce soit pour se foutre sur la gueule ou pour empailler sur la cheminée, ce n'est pas mon affaire. Et votre lait, c'est bon pour les mangeurs de yaourts.
J'ai dit.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

*Nakoor se leva, cette fois il avait pris le temps de se raser malgré tout son travail, direction le centre du cercle devant le bureau du tribunal, aucun regard vers l'accusé*

Bon messire le juge, j'aime être payé à rien faire donc je serai bref, surtout que j'ai autre chose à faire que perdre mon temps avec ce messire.

*Dos à l'accusé, seul le pouce gauche du procureur montrait qu'il parlait d'Attila_caligula*

Les témoins sont formels, les preuves sont là, l'accusé ne dément pas donc je demande une peine de 100 écus car c'est pas son premier procès ainsi que le banissement du duché.

Merci, la parole est à l'accusé

*Nakoor se rassit en pensant qu'il aurait été plus simple de lui creuser un trou au lieu de lui faire de multiple procès*
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Kelkun à la barre :

Citation :

* Kelkun s'avança à la barre de ce lieu qu'il n'avait que trop fréquenté par le passé. *

Je ne suis pas là pour faire de fioriture et je vais raconter ce qu'il s'est passé rapidement et de façon concise.

* Le jeune homme désigna le Vicomte d'un geste du menton parce que "Montrer du doigt, c'est malpoli !" *

J'ai acheté 5 poissons à cet homme car leur vente est réservée à la mairie. Je lui ai proposé par courrier de régler ça à l'amiable en lui revendant ses poissons au même prix. Mais il semblerait que le pigeon se soit perdu ou que la lettre n'ait pas été lue.
Quoiqu'il en soit, nous nous sommes croisés en taverne un peu plus tard et il m'a confirmé ce que je pensais, c'est à dire qu'il ne voulait pas reprendre ses marchandises, prétextant le besoin de faire travailler les fonctionnaires du domaine judiciaire, trop bien payés pour le travail effectué d'après lui.

* Le jeune maire se mit à sourire, se remémorant la conversation qui n'avait pas été déplaisante, contrairement à ce qu'on aurait pu croire. *

Voilà, c'est tout ce que j'ai à dire sur cette affaire votre Honneur.

[Kelkun, le 04 novembre 1458]
L'accusation a appelé Ladypassion à la barre :

Citation :

* Lady était pour la première fois dans le tribunal alençonnais. Elle avait reçu convocation pour témoigner. Après l'acte d'accusation, elle esquissa un sourire en entendant la défense du Vicomte, puis attendit que Kelkun finisse de témoigner pour prendre la parole.*

Votre honneur, messire Procureur

Je ne peux que confirmer les dires de messire Kelkun.
Nous étions en taverne lorsque le Vicomte est entré. Après quelques échanges courtois, Messire Kelkun a demandé au Vicomte s'il avait lu son courrier. Celui ci rétorqua n'avoir rien reçu.
Messire Kelkun lui expliqua alors la teneur de la missive et lui proposa de racheter les poissons, ce que le Vicomte refusa catégoriquement de faire.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

*Lady regagna sa place.*
Verdict

Citation :

*D'un rire étouffé le Juge manifesta le dédain qu'il portait pour une telle accusation tant que pour la raison qui poussait le reptile à s'agripper en se réduisant à l'état de parasite; un spécimen si fabuleux réduit à l'aspect d'un virus grippal, quel gâchis.
A ce moment, il se remémorait le référendum inabouti du mandat dernier qui engendra la déception de la Duchesse Ludilau. Celui-ci était destiné à supprimer certains monopoles sur des denrées dont seules les mairies avaient droit, entre autre. Limite de la démocratie démontrant que le rationalisme ne prévaut nullement sur le confort. Ou le peuple aurait-il présagé la venu d'un convive aussi gourmand?
Tant d'interrogation, tout ceci était chagrinant, d'autant plus lors que le magistrats pouvaient entendre que leurs rétributions étaient trop élevées... Par cela, Shynai venait d'apprendre que certains conseiller faisaient cela pour l'argent, il n'en croyait rien.*

Mais si le vicomte dit... c'est que ça doit être avéré, comme la plus part des choses qu'il avance.

*Un regard sur les érudits interrogeant puis des excuses.*

Hmm...Je pensais tout haut, navré.

Bien, Nous nous adressons à la Cour, constatant du départ précipité, *puis tout bas* espérons permanent *puis, reprenant d'un ton normal* du Vicomte de St Pardoux, accusé en ce dix novembre 1458, d'avoir bafoué le décret municipal de Verneuil sur le monopole de la vente de poisson, prétextant le manque de travail avisé *insistant sur ce dernier terme* des magistrats locaux et, Nous citons: la volonté des bouseux de manger du poisson.

Attendu que l'accusé est à la frontière entre ne pas nier les faits et les vanter;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, le déclarons coupable des faits qui lui sont reprochés et l'astreignons à effectuer une journée symbolique de prison, le prévenue ne disposant pas des fonds nécessaire à rembourser l'affront fait à la municipalité qui le condamne.

*L'instance prit fin au son des fracas du maillet tenu par la loutre.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme