Maririe

[quote] [list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice du Duché d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trouble à l'ordre public. [/color]

En date du mois de Novembre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 15 Novembre 1458
Verdict rendu le 30 Novembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Maririe[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nakoor et Nicolas.df[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai du Ried[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]En ce jour du 15 Novembre de l'an de Grâce 1458 débute le procès de Dame Maririe Sous le chef d'accusation de Trouble à l'ordre public pour tentative de révolte contre la mairie d'Alençon.

L'accusé est résidante de Blois dans le Duché d'Orléans.

Voici la preuve des faits :

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* Expéditeur : Ursin
* Date d'envoi : 15/11/2010 - 08:22:26
* Titre : rapport de la nuit

* 15-11-2010 04:06 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Maririe parmi les assaillants.

Cordialement
ursin de lasteyrie
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Il y a donc délit celon l'article suivant :

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Opus 2 - Des crimes et délits.

Chapitre 8 - De la guerre contre le Duché d'Alençon

Toute personne étrangère au Duché d'Alençon ou établie de façon irrégulière dans le Duché d'Alençon ou établie dans le Duché d'Alençon depuis moins d'un mois, tentant de prendre par les armes ou la ruse (électorale notamment) le château d'Alençon ou une mairie du Duché constitue un trouble à l'ordre public passible de 3 à 10 jours d'emprisonnement, de 50 à 10000 écus d'amende, d'un bannissement de trois mois et de la peine de mort.
La tentative et la complicité sont punissables des mêmes peines.
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J'appelle messire Ursin comme témoin à charge.

L'accusé a droit de défense et peut demander l'assistance d'un avocat ou appeler des témoins à décharge.

Fait le 15 novembre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Nicolas avait rapidement pris connaissance du dossier, mais le greffier lui signifia que l'accusée n'avait de toute façon pas daigné se défendre. Son réquisitoire fut donc bref.*

Monsieur le juge, en l'absence de déni de la part de dame Maririe, je n'ai pas grand chose à ajouter. Pour sa révolte avortée, je requiers trois jours d'emprisonnement et cinquante écus d'amende.

Je vous remercie.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u]
[quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée..[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Ursin à la barre[/u][quote]Le vieux comte entra dans la salle d'audience. Il fit salut au Juge et au procureur.
Je vais vous dire ce qui s'est passé cette nuit là sans haine ni ressentiment.
Comme vous le savez je suis chevalier de l'ordre Royal de Saint Jean de L'hospital.
Et cette nuit là j'étais de garde sur les remparts de la bonne ville d'Alençon comme il me l'avait été mandé par votre prévot.
La nuit était fort claire et la lune faisait luire son éclat sur les remparts.
Alors que le petit jour commençait de poindre, une dame a tenté de franchir les remparts au moyen d'une échelle posée contre ceux ci.
Je me suis alors dissimulé derrière l'un des créneaux de la ville.
Alors même qu'elle mettait un pied sur le chemin de ronde, je suis sorti promptement de mon réduit et l'ai attrapé.
Au départ je pensais qu'il s'agissait de l'attaque de vil brigand et je m'apprêtai donc à lui asséner un coup de poing sur le museau.
Mais ma surprise fut grande de constater que j'avais affaire à une dame.
Je l'ai alors quelque peu secoué afin qu'elle me fasse le bonheur de décliner son patronyme.
Ce qu'elle fit sans grand difficulté et ce qui m'amena dès le lendemain à faire mon rapport aux services de la prévoté.
C'est là ma déclaration monsieur le juge.
Elle est le reflet de la stricte vérité et vous en donne ma parole de chevalier.
Je me tiens à votre disposition.[/quote]


[*][u]Verdict [/u][quote]*Intrigué par le motif qu'aurait pu avoir une Orléannaise à se révolter contre une mairie Alençonnais. Ébriété, sens de l'orientation très peu aiguisé, désire de tester la résistance d'un carreau en verre face à un caillou, c'ur brisé par un alençonnais, par le maire en charge au moment des faits qui sait? Tellement de possibilités tant fantasques que plausibles mais n'excusant en rien l'infraction.*

Assemblée, en ce jour du trente novembre 1458, Nous allons prononcer le Jugement de damoiselle Maririe, accusé de s'être révolté, pour Nous ne savons quelle raison puisque celle-ci n'a daignée répondre aux accusations de notre procureur, contre l'hôtel de ville de notre capitale.

Vu l'Opus 2 - Des crimes et délits et son chapitre 8 - De la guerre contre le Duché d'Alençon
Attendu que l'accusée ne nie manifestement pas les faits;

Attendu le témoignage du chevalier de l'ordre Royal de Saint Jean de l'hospital en confirmation l'accusation;

Attendu la peine demandé par le procureur est en adéquation avec les moyens du prévenu;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés. Nous l'amendons de cinquante écus et l'envoyons rendre visite à nos geôliers qui se lassent de voir les même visages chaque semaines. Ce séjour durera trois jours.

*De deux coup de maillet, la loutre mit fin à l'audience.*[/quote]
[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14]Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]