Nabel_de_Volvent

[quote][list] [center][img]http://img18.imageshack.us/img18/9678/alenconoriflammejg8.png[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché d'Alençon[/color]
[list]Office de Justice de l'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour trahison[/color]

En date du mois de Novemvre 1458 [/size]
[size=12]Procès instruit le 31 Octobre 1458
Verdict rendu le 11 Novembre 1458[/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown]Nabel de Volvent[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Nakoor[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Shynai du Ried[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]
En ce jour du 31 Octobre 1458 débute le procès de Dame Nabel_de_Volvent sous le chef d'accusation de Trahison pour abus de fonction pour un usage délictueux.

Dame Nabel est soupçonnée d'avoir usée de sa charge de mairesse afin de s'enrichir personnellement.

Je joins à l'accusation les preuves reçues sous formes de 2 lettres ecrit par sir Gandalf_nim qui lui a succédé à la mairie.

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Les opérations suivantes apparaissent dans le journal de la Mairie :

[spoiler][img]http://img3.imageshack.us/img3/4296/vente1.png[/img]

[img]http://img401.imageshack.us/img401/6558/vente2.png[/img][/spoiler]

Au final ce sont donc près de 700 écus ( 703,53 écus pour être précis) dont Dame Nabel s'est emparé la dernière journée de son mandat, sans justification.

Document établi le 28 octobre 1458 en la Mairie d'Alençon par Gandalf In Ered Nimraïs
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Et en ce qui concerne l'etat de la mairie le 24 octobre, il y avait ce qui suis dans la lettre envoyé par Nabel à messire Robindesbois

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Voilà pour rassurer Robin .... votre mairie elle va bien

2775,15 écus
5 miches de pain
34 sacs de maïs
36 morceaux de viande
34 sacs de blé
8 demi-quintaux de carcasses de cochon
9 pelotes de laine
1 stère de bois
1 barque

J'ai même acheter mon impots toute à l'heure, après avoir était déclarée traitre ...
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et voici l'etat de l'inventaire le 26 ocotbre quand Gandalf_nim a reprit la mairie :

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Moi, Gandalf In Ered Nimraïs, Sergent-Chef des Ours d'Argentan, Maire par intérim d'Alençon, ait fait procédé à l'inventaire des biens de la Mairie, juste après la révolte et la prise de la Mairie (au matin du 26 octobre 1458 donc). Les biens inventoriés sont les suivants :

. 64,89 écus en espèce
. 3 seaux en vente au marché (au tarif de 42,01 écus)

+ les mandats suivants :

. Mandat confié à Frederique63 (73,40 écus / 10 stères de bois / 2 petites échelles / 3 rames / 1 manche / 1 couteau / 8 roues)
. Mandat confié à Wallen (27,85 écus / 1 poisson / 1 couteau / 1 braies / 1 tonneau / 1 épée / 46 livres de raisin / 1 vin de Bourgogne / 17 vin d'Anjou)
. Mandat confié à Godeffroy_le_fier (951,30 écus / 20 miches de pain / 1 manche / 1 seau / 1 kilo de fer brut / 1 chemise pour femme / 1 bouclier / 1 jeu de cartes / 1 charette)
. Mandat confié à Pion (6,05 écus / 10 miches de pain / 47 sacs de maïs / 12 bouteilles de lait / 6 poissons / 7 morceaux de viande / 4 sacs de blé / 13 légumes / 7 stères de bois / 1 manche / 1 barque)
. Mandat confié à Tolaine (12,69 écus / 1 miche de pain)
. Mandat confié à Charles_louis (208,65 écus / 6 miches de pain / 2 sacs de maïs / 8 morceaux de viande / 7 sacs de blé)
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*Nakoor replia les 2 lettres avant de les tendres au juge*

Il y a donc délit selon l'article suivant :

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Art. 625-2 ' De l'usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.
Entrent à titre d'exemple dans ce cadre toutes utilisations de ses fonctions officielles afin d'enrichir sa personne et/ou ses acolytes.
Passible d'une amende de 1 à 2000 écus assortie d'une peine de prison et de peines alternatives.
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J'appelle messire Gandalf_nim à venir témoigner à charge et si l'accusé dement la véracité de la lettre envoyé à messire Robindesbois je devrais aussi appeler ce dernier

L'accusé à droit de défense, et peut demander le service d'un avocat, requérir témoins à décharge et demander à être jugé en place publique (gargotte).

Fait le 31 Octobre 1458,
Nakoor,
Procureur d'Alençon[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote]*Après l'intervention de Gandalf,Nakoor lui sourit puis se leva et pris la parole sans regarder personne*

Bien reprenons les faits. Effectivement c'est un peu plus de 700 écus, 703.53 écus exactement que Nabel_de_Volvent a soutiré à la mairie d'Alençon pour son propre compte.

De plus on voit clairement que l'inventaire de la mairie a subit une chute qui est plus qu'anormal.

Chercher une excuse à Dame Nabel n'est pas mon travai, donc je serai rapide, elle est coupable et dois être jugée comme tel.

Je demande donc une peine de 3 jours de prison ainsi que 700 écus d'amende soit la somme qu'elle a volée.

Merci

*Nakoor se rassit attendant pendant des heures que le verdict tombe*[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]L'accusation a appelé Gandalf_nim à la barre : [/u][quote] Votre Honneur, Monsieur le Procureur,

Je suis Gandalf In Ered Nimraïs, Sergent-Chef des Ours d'Alençon, et actuellement Maire-Intendant de la ville d'Alençon.

J'atteste sur mon honneur que les lettres produites par Monsieur le Procureur ont bien été établies par par mes soins et qu'elles sont conformes à l'état des comptes tel que j'ai pu le constater au matin du 26 octobre 1458, lorsque qu'à les têtes des volontaires du Duché et sur ordre du Capitaine Royal et de Sa Grasce la Duchesse nous nous sommes emparé de la Mairie d'Alençon.

Depuis nul argent manquant n'est apparu (malheureusement...), je tiens simplement à signaler pour être totalement précis que j'avais oublié dans mon décompte 37 sacs de maïs présents en taverne.

Nous sommes donc très loin de l'inventaire fourni par Dame Nabel le 24 octobre et il n'y a aucune explication visible concernant le transfert par Dame Nabel à elle-même de 700 écus (par achats-ventes successifs d'épées), ainsi que j'ai pu le relever dans le livre de comptes de la Mairie.[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote] *D'une suspicion dans un camp à un sentiment d'injustice dans l'autre naissait une regrettable fourberie. Si l'obstacle de la cooptation avait donné lieu à la dissidence de l'ex conseillère ducale, ce freins à l'ouverture politique était source de division idéaliste ces derniers temps. Le juge était comme à son habitude accompagné de sa loutre scandaleuse, manifestation de son désir de s'évader de cette routine conventionnelle, loin de ces bureaucrates dont l'expérience n'égale l'immaturité.
Amusé par le badaud peuple qui affluait aux abords de la salle, les bancs n'étaient plus libre, on s'agglutinait au fond de la salle, certains même grimpaient sur les épaules d'autres. D'un coup de maillet le quadrupède assistant mit fin à la débâcle. Les gardes intervinrent pour apaiser la situation.
Au premier rang, derrière le banc de l'accusé, quelques érudits et conseillers. Le Juge n'en fit rien, condescendant envers ceux qui avaient donné lieu à une telle créature, une des multiples têtes de ce visqueux serpent sans pour autant tenir sur le même corps. Écœurante pour certain, paradoxalement dévouée pour le Juge. Non pas fidèle à une institution ou à un ordre, mais à ses principes. Pourtant cette valeur qu'elle défendait ne pouvait être tolérée... L'affliction qu'elle avait pu causer à ses proches était d'autant plus punissable que l'acte par lequel elle les avait trompé.*

Citoyens, Citoyennes, voyageurs, félons, intellects, ignorants, infirmes, blessés de guerre, adeptes des salle d'audience -Cathleen, par exemple-, hérétiques -si tenté qu'ils se manifestent-, royalistes, défenseurs et volontaires de notre capitale, toute personne ayant été bernée au moins une fois dans sa vie, habitants de notre capitale pour qui la pérennité n'est pas chose aisée en ces temps indécis et tous les autres, bonsoir!
En ce dimanche vingt et un novembre 1458 va être rendu le jugement du cas probablement le plus médiatisé et attendu de ce mandat: l'affaire Nabel de Volvent en comparution pour trahison sur les faits de pillage de la municipalité pour laquelle le peuple l'avait élue mairesse.-Une antithèse pour toi grandissime maître des presses-

*C'est alors que les portes de la salle s'entre-ouvrèrent, nul ne pénétra, lorsque soudain une Martre haletante bondie sur le pupitre du Juge, manquant de se faire marteler par sa cousine amphibie qui eu la présence d'esprit de regarder qui est-ce qu'elle allait estropier. L'animal, épargné, déposa dans les mains de son maitre une missive tardive dont le Juge s'empressa de la déplier pour en faire*
"Messire Juge,

N'étant actuellement pas en Alençon, pour des raisons que vous et moi connaissons, je vous fais part de cette missive quant à l'accusation de trahison pour abus de fonction pour un usage délictueux, que le duché d'Alençon porte contre moi.

Que pourrais-je vous dire, moi qui suis coupable d'avoir aimé mon duché, jadis, et d'avoir était trop déçue par le comportement de certains alençonnais, qui furent à la tête d'Alençon.

Comme vous le savez surement, j'ai a mon actif, cinq mandats de maire de la capitale, mandat sous lesquels, je n'ai jamais hésité, en plus de donner de ma personne, à prêter mes écus personnels.
Quand j'ai était élue, j'ai retrouvé la mairie dans un piètre état. Celle ci n'avait en trésorerie, que quelques écus, et même plus assez de pains pour nourrir la population.
J'ai donc, financé l'achat de certaines denrées, en prêtant de l'argent à la ville.
Argent que j'ai récupérée avant de me faire déloger de la mairie, sachant très bien, que par la suite, on ne me le rendrait pas.

Voilà pourquoi, avant de partir, j'ai pris les 700 écus, 700 écus, qui ne couvrent même pas en totalité ce que j'ai pu investir, durant plus de cinq mois au total.
Vous me croirez, ou pas, mais, je sais que j'aurai pu prendre beaucoup plus que cela, que je ne l'ai pas fait, et que l'argent de la mairie, n'est pas en ma possession, le coffre ayant été forcé par un traitre hydrique, dont je ne serai le nom.

Si je fut responsable, c'est de ne pas avoir mis en sécurité, un peu plus, les clefs de la mairie, mais ainsi, le duché, pu sans mal, en reprendre les rênes.

J'accepterai bien des punitions, qui ne seront que ce que je mérite, car je dois bien avouer, et je ne vous le dirai qu'à vous, que les regrets font maintenant partis de moi. Mais j'espère un jour, avoir la chance de racheter mes erreurs, bien avant le jour où je serai présentée devant le Très Haut.

Si, par miracle, ma vie était épargnée lors de cette affaire, je ne serai que trop vous remercier.
Je pourrai même, si on m'en laisse l'occasion, racheter les erreurs passées, par quelques moyens possibles.
Je sais que vous n'avez là, Messire Juge, que la parole d'une femme que vous ne respectez plus, mais je tiens quant à moi, à regagner la confiance des personnes qui furent chères à mon c'ur, et pouvoir devant Aristote, venir tête haute, ou aussi haute que possible, avant d'être envoyée sur l'Astre Lunaire.

J'espère, que pour toutes punitions, on se souviendra, non pas seulement de mes erreurs, aussi graves furent elles, mais aussi de mes actes bienveillants pour mon duché.
Mes mois passés à servir la chancellerie Alençonnaise, mes mois de conseiller ducal, et aussi mes mois passée enfermée dans la mairie d'Alençon, à essayer de remonter l'économie locale alors même que le duché nous demandait d'investir dans les caisses ducales.

Je ne demande pas votre pardon, car je sais que je ne l'obtiendrai pas, mais juste un peu de clémence...

Recevez mes salutations,
Nabel de Volvent, encore un peu Appérault, pour toujours Plopette, et à jamais Alençonnaise..."

*Repliant la lettre, songeant a ce qu'il allait en dire, vacillant sur la ligne qu'il avait tracé devant lui.*

Bien. Je prend note de la plaidoirie de la prévenue.
Notons également l'article 625-2 du code pénal.
Attendu que l'accusée admet son tort, s'acculant elle même, se déclarant ennemie du Duché d'Alençon et par la même, comme le stipule l'annonce du Grand Maitre de France du 7 novembre 1458, Ennemie de la couronne;

Attendu les dégâts causés par un tel acte de déloyauté;

Attendu la diversité et l'élasticité des peines administrables;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, devant Notre Duchesse Chrystel de Branson et Notre Majesté Levan III de Normandie, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés!
Nous sommes en mesure de nous mesurer à l'omniscience du Très Haut mais nous supposons qu'il refuserait en son palais la venue d'une femme telle que la condamnée. Il est d'ailleurs préférable que celle-ci se repentisse avant d'aspirer rejoindre nos aïeuls.
Il serait de surcroit inutile de la bannir de ce Duché, l'annonce Royale du sept novembre la bannissant du Domaine royale tout entier.
Nous sous entendons que par ce ban son inéligibilité indéfinie n'est pas à expliciter.
Nous la condamnons à verser à celui qui fut autrefois son Roy les deux cents cinquante écus qui furent prélevé dans sa bourse avant qu'elle ne quitte nos terres, n'allant pas sans déplorer les quatre cent cinquante écus que nous ne reverront probablement jamais.
Nous demanderons à ce que nos homologues du Duché/comté dans lequel elle se trouve actuellement prolonge sa peine d'emprisonnement de cinq jours.

Ainsi soit-il! Tu peux frapper, fort *Dit-il en s'adressant à sa loutre. Et celle-ci s'exécuta *bam bam** [/quote]

[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 250 écus et à 5 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Inéligible indéfiniment selon les décisions Royales qui la bannissent du Domaine Royale par son statut d'ennemi de la couronne.[/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]