Bouchaille

Procès de Bouchaille

Escroquerie : Procès du mois de Janvier 1459 coupable

Citation :

Duché de Normandie

Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 2 Janvier 1459
Verdict rendu le 11 Janvier 1459

Nom de l'accusé: Bouchaille

Procureur: Elisabeth Stilton
Juge: Alberic

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée au tribunal. Salutations aux personnes présentes.

Nous sommes réunis en ce 2 janvier 1459 à Rouen pour juger Messire Bouchaille.

Moi, Elisabeth Stilton, Procureur de Normandie accuse cette personne d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché le 03 janvier alors que c'était un lundi.
Il a donc enfreint le décret mine et par conséquent le corpus.

Citation :

La journée pour le Duché : « Tous à la mine ! »

Dans le but d'optimiser l'exploitation des mines de plus en plus délaissées et pourtant indispensables à l'économie de notre Duché, le Conseil a décidé de mettre en place une journée consacrée au travail à la mine.

Le lundi est déclaré journée « Tous à la mine ».
L'ensemble des villageois est fortement invité à se munir de sa pioche et se rendre à la mine de son village.
Chaque mairie devra organiser cette journée dans le dit-village.

Qu'il soit su que le lundi, aucune offre d'emploi pour les champs ne sera déposée à la mairie.
Seules les embauches pour les fonctionnaires sont autorisées pour permettre la bonne marche de nos institutions.

Se rendre à l'université, travailler seul dans son échoppe ou son champ, se rendre à la ressource du village (forêt, verger ou lac) reste cependant possible, si les mines sont pleines. De même, les embauches de la milice sont bien entendu maintenues.

Toute personne prise en infraction de dépôt d'offre d'emploi se verra demander 2 jours de travaux aux mines à effectuer dans les cinq jours suivants, avec preuve à l'appui.
Toute personne se refusant à travailler ces 2 jours pour le duché sera poursuivie pour Trouble à l'Ordre Public.

Faict à Rouen , en ce vingt-six juillet de l' An 1458

Ciciaa, Duchesse de Normandie

Citation :

Art. 2 - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 - Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin Jean_Isildur. , Sergent de Honfleur.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Messire Albéric.

Elle retourna s'assoir.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bouchaille s'avança et se présenta au tribunal,

en effet pour inadvertance j'ai embaucé le lundi donc je suis coupable(hrp cela commence à devenir de plus en plus nul, donc ne vous étonnez pas que les anciens joueurs disparaissent et que les royaumes se meurent, vous faites tout ce qu'il faut pour)
bouchaille retourne s'assoir et s'en remet à la décision du tribunal
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Elle lève les yeux au ciel.

Madame pourquoi ne pas répondre au règlement à l'amiable ? Non au lieu de cela vous laissez la situation empirer.

Je demande 5 jours de mine comme peine.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

madame, je fourni déjà de la farine a la mairie pas trop chère,je paye des impôts faramineux entre les champs et le moulin, si je dois en plus encore bosser pour rien je préfère partir détruire mon échoppe et quitter mes champs pour aller ailleurs.
Bouch retourne s'assoir dépité, mais prêt à partir
Témoin n°1 de l’accusation :Jean_Isildur

Citation :

hum hum... moi, j'confirme c'que j'ai constaté pour les embauches... mais j'confirme que moi aussi je trouve ça éxagéré... voilà.

Jean retourne à sa place pas loin d'être aussi dépité que l'accusé.
Verdict

Citation :

En vertu des pouvoirs conférés par sa grâce la Duchesse de Normandie ; statuons comme suit.

Attendu que la transgression du décret mine semble avéré et que messire Bouchaille qui n’est point une dame comme argué par la procure mais bien un homme ne remet nullement en cause les faits qui lui sont imputées ; déclarons l’accusé coupable d'escroquerie et le condamnons à une amende de dix écus ainsi qu’à l’obligation de travailler cinq jours consécutifs à la mine. Rappelons, à cet effet, que la sanction prend forme le lendemain du jugement. Ainsi, messire Bouchaille se doit d’effectuer ces travaux à la mine dès le douze janvier. Si, pour des raisons quelconques, celui-ci ne pouvait effectuer sa peine le douze, il se devra de prévenir immédiatement les autorités compétentes et de surseoir à la peine pour le surlendemain soit pour le treize janvier de l’an de grâce 1459.
Enfin, interpellons le témoin de l’accusation en lui rappelant qu’un témoignage apporte des éléments et des faits concrets. Aussi, nous souhaitons à l’avenir que le témoin de l’accusation nous épargne de ces remarques quant au bien fondé ou non d’une loi.
Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.