Heugon

Duché du Lyonnais-Dauphiné
Procès pour Escroquerie
Date d'accusation : 25/07/1458
Date du verdict : 24/01/1458

Nom de l'accusé : Heugon
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Procureur : Soleil
Juge : Heloïse

Citation :: Acte d'accusation

En ce jour du 25 juillet 1458,

Nous, Soleil, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Gouverneur et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Liscensar à l�encontre de sieur Heugon

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Briançon vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de juin et d�en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

https://i.servimg.com/u/f33/12/33/49/15/heugon11.jpg

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Hardryan à la barre

Messire Heugon a en effet reçu plus de deux courriers le priant de bien payer ses impôts, ce qu'il n'a pas fait la dernière fois que nous avons pu l'apercevoir.

Citation :: Le jugement a été rendu

*Héloïse revêtait une nouvelle fois la robe de juge pour effectuer le jugement de... oh un non paiement d'impôt comme c'est original me direz-vous. Et oui cela semble fort banal ici de ne pas payer ses impôts et de se cacher derrière une retraite quasi permanente. Héloïse soupira en écoutant le résumé extrèmement cours du procès. Bien. Elle se leva.*

- Bien, inutile de demander à l'accusé de se lever puisqu'il brille par son absence.
Au vue du dossier, au vue du temps que cela à pris, au vue de l'insistance de l'accusé à rester en retraite spirituelle et à ne pas payer ses impôts lorsqu'il en sortait comme en témoigne cette preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img257/4972/heu1.jpg

- Nous vous condamnons à une amende de 5 écus et à payer vos impôts sous 30 jours après votre prochaine sortie de retraite sans quoi le procureur et son assistante pourront vous remettre en procès pour violation de l'article VI.3.g : Obligation d�exécution des peines:

VI.3.g : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

*Héloïse frappa le pupitre de son marteau et se retourna pour signer le registre.*

- Qu'on se le dise!

Fait le 24/01/1459
Héloïse