Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Solstice – Trahison – Coupable – 23 Janvier 1459 Mar 8 Fév - 4:39 | |
| Solstice – 23 Janvier 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Ecm (pour Paquerette de Leslur)
Procureur de l’Accusation : Tritium (pour Juliendetolosa)
Procureur du Réquisitoire : Tritium (pour Juliendetolosa)
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Amende écus
Verdict rendu le 23 Janvier 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*En ce jour XXI° jour du mois de Septembre 1458, le procureur traduit un autre brigand pour la prise et pillage de la ville d'Auch.*
Votre honneur, je ne cache pas mon sentiments d'incompréhension d'un tel acte, abjectes et ignobles.
Votre honneur c'est bien plus que la souveraineté que l'on vise, mais l'unité d'un peuple envers sa couronne et conseil. C'est aussi le piétinement de la justice, quand nous vîmes l'état des locaux. Il va de principe de comprendre, mais il va de droit de rendre justice en nos terres et bien en delà. C'est pour cela que nous vous mettons à ce jour l'accusation envers le prévenu Solstice pour avoir dans la nuit du trois au quatre de ce mois de septembre ont prit les armes contre le castel et destitué le conseil fraichement élu par l'expression populaire!
Voici votre honneur preuves des faits.
Pour la prise du castel d'Auch.
https://2img.net/r/ihimizer/img820/9371/86861498.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img543/230/30583615.jpg
Votre honneur ayant participé à la prise, il est aussi témoin et complice du pillage en soutenant par la prise les dérives de cette hémorragie. Donc voici les preuves.
https://2img.net/r/ihimizer/img716/3890/mandatprendre.png
https://2img.net/r/ihimizer/img408/272/mandattaizo.png
https://2img.net/r/ihimizer/img32/391/mandattaizo2.png
Rappelons au prévenu qu'il peut faire appel aux services d'un avocat. En s'adressant au bâtonnier de notre province à cette adresse.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW
Nous citons articles ayant qualité sur les faits.
Article 1. De la révolte
Les actes de rébellion se définissent comme l'organisation d'une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.
Article 4. Du pillage de biens publics
Se définit comme l'action d'obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant au Comté ou aux mairies contre leur gré, en s'en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte ou confiés en vue d'échanges économiques.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.
Nous demandons dureté devant la justice des Hommes. Bafouer la souveraineté d'un état, une province ou ville est une chose hautement réprimandé. Espérons voir justice sur ce type d 'individus. Votre Honneur menez à bien pour la stabilité de nos institutions ce que vous semblez être juste et légitime.
*Le procureur se rassoit en croisant les doigts de voir condamner les pilleurs. Ceux qui vont jusqu'à bruler des livres et thèses renfermées dans la bibliothèques des magistrats pour faire un feu de camp*
*Greffe: Fait le XXI° jour du moi de Septembre de l'an Mil Quatre cent cinquante huit à Auch*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Juliendetolosa Procureur d'Armagnac et Comminges*
Votre honneur, l'accusé n'a même pas prit la peine d'ouvrir la bouche pour se défendre!
Voyez cet entêtement, voyez comme cette personne n'en a que faire qu'un château soit tombé, et que cette tragédie à causée le malheur d'un peuple! Ne laissons pas un être sans coeur s'en tirer si facilement!
Ne laissons pas cet homme s'en tirer et montrer à nos citoyens que la vie de brigand paie! Ne les laissons pas croire que la révolte paie! Que le vole paie! Soyons fort votre honneur, et que l'accusé paie pour les faits! Qu'il assume ses actions!
Pour cela votre honneur, je demanderais une peine de prison de dix jours ainsi qu'un bannissement des terres Armagnacaises et Commingeoises pour une durée de trois mois et ce sous peine de poursuites si l'accusé venait à braver cette interdiction d'entrée en Armagnac et Comminges.
*Le procureur resta bien droit face au juge et attendit que celui ci rende son verdict car il ne semblait pas que l'accusé souhaite s'exprimer...*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
L'accusé Solstice et ses comparses ont proprement dévalisé la mairie de notre Capitale. Plus de 31000 écus sont partis dans les 2 coffres qu'ils ont rempli ! C'est inimaginable. C'est un désastre financier dont cette ville aura bien du mal à se remettre.
Et quand on regarde cette femme, que voit on ? Une artisane ? Même pas, une femme que rien n'intéresse, qui n'a qu'une passion, trahie pas son visage rougeaud et ses yeux hagards : la boisson. Cette femme ne travaille pas, elle n'a ni champ, ni élevage. Et les soldats l'ont constaté en l'attrapant... elle n'a même pas d'argent sur elle. Tout ce qu'elle vole, elle a du le transformer immédiatement en boissons. Comment punir une telle personne ? Vider sa bourse ? Elle est déjà vide. L'enfermer ? Oui... il n'y a que ça. Et je me demande si cela pourrait la ramener à la raison et au bon sens.
Quoi qu'il en soit, nous ne voulons plus la voir chez nous.
En ce jour, 23 janvier de l'année 1459, moi Paquerette de Leslur, Juge d'Armagnac et Comminges, déclare l'accusée Solstice coupable de trouble à l'ordre public. Je la condamne à 6 jours de prison et à 3 mois de banissement de nos terres d'Armagnac & Comminges.
Je remercie Dame ECM de cette collaboration judiciaire nous permettant de punir cette personne pour les faits commis en notre province. | |
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