Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Diosa_99 – TOP – Coupable – 08 Janvier 1459

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Philios
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Diosa_99 – TOP – Coupable – 08 Janvier 1459 Empty
MessageSujet: Diosa_99 – TOP – Coupable – 08 Janvier 1459   Diosa_99 – TOP – Coupable – 08 Janvier 1459 EmptyMar 8 Fév - 4:19

    Diosa_99 – 08 Janvier 1459 – Coupable – TOP

    Juge : Tritium
    Procureur de l’Accusation : Ecm
    Procureur du Réquisitoire : Tritium

    Témoins de l’accusation :
    Arrow Willy234
    Arrow

    Témoins de la défense :
    Arrow
    Arrow

    Coupable + Amende 40 écus
    Verdict rendu le 08 Janvier 1459



    Minutes du procès :

    Citation :
    Acte d’accusation :

      « Fichus espagnols », pensa Ecm en entrant dans la grande salle d'audience. Alors que tout le monde parlait de l'Espagne comme le paradis sur terre, ses habitants n'arrêtaient pas de venir brigander de pauvres innocents. Ecm se dirigea vers l'audience pour débuter son acte d'accusation.*

      Votre honneur,

      en ce vingt-troisième jour du mois d'Octobre mil quatre cent cinquante huit, nous Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, mettons en accusation Dame Diosa_99 pour trouble à l'ordre public contre messire Willy234, honnête citoyen Lourdais.

      En effet, dans la nuit du 5 au 6 Octobre 1458, Dame Diosa_99 a, une nouvelle fois, attaqué un voyageur innocent avec son bâton, et l'a laissé pour mort sur le bord du chemin. Après lui avoir volé une quinzaine de miches de pain et quarante écus.

      Cet acte de brigandage est moralement est judiciairement inacceptable. En commettant ces actes, Diosa_99 a enfreint le Coutumier du Béarn, qui dit:

      *********
      Coutumier : Lois pénales

      Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public.
      **********

      Votre honneur, j'en appelle à votre sévérité. L'accusée doit être traitée comme une récidiviste, et la peine doit être exemplaire.

      Je vais appeler à témoigner la victime, qui pourra nous décrire en détail l'agression.

      Je rappelle à l'accusée qu'elle bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Elle en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Merci votre honneur.

      *Ecm adressa un regard encourageant à la victime, et retourna à sa place.*

      [HRP]Personal English translation. Not perfect, but it's better than nothing ^^ :[/HRP]

      *« Damn Spanish » thought Ecm by enter in the court. Whereas everyone talked about Spain as it is heaven on earth, its inhabitants never stop coming and doing banditry on poor innocent person. Ecm make her way to the audience to begin her bill of indictment*

      Your honour,

      at this twenty-third day of October 1458, I, Eglantine Camille Marguerite, prosecutor of Béarn, indict Lady Diosa_99 for disorderly conduct against mister Willy234, an honest citizen of Lourdes.

      In fact, during the night from 5 to 6 October 1458; Lady Diosa_99 had, once again, attack an innocent traveller with her stick, and had let him as thought he was dead, near the path. After having stolen about fifteen loaf of bread and forty écus.

      This act of banditry is morally and judiciary unacceptable. By committing this crime, Diosa_99 had infringe the Coutumier of Béarn, which say:

      ************
      Coutumier: Penal laws

      The banditry with or without violence is not tolerate on Bearn territory. The offender will be prosecuted for disorderly conduct.
      ************

      Your honour, I appeal to your severity. The accused must be consider as a recidivist, and the sentence must be exemplary.

      I will summon the victim for a testimony, that he could describe in details the aggression.

      I call back the accused that she has the right to be represent by a lawyer. She would find one at this address: http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .

      Thank you your honour.

      *Ecm gives an encouraging smile to the victim, and she comes back to her sit.*

    Citation :
    Première plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    Réquisitoire de l’accusation :

      *Tritium se leva, ce n'était pas la première fois qu'il arrivait dans un tribunal, il avait déjà de nombreuses fois témoigné. Il s'avança donc d'un pas assuré pour sa plaidoirie.*
      Votre Honneur,

      Retenez bien ce nom, Diosa_99. Cette personne s'est rendu coupable de vol avec violence sur un citoyen Lourdais, Messire Willy234, berger de profession. L'accusé, n'ayant pas daigné se présenter devant ce tribunal, n'a pas souhaité plaider non coupable. La seule solution restante, étant de plaider coupable, je vous demande, votre Honneur, pour vol 20 écus d'amende et pour violence sur un Béarnais une peine de 2 jours de prison.
      Je vous laisse terminer votre Honneur.

      *Tritium espérait avoir fait bonne impression, car la première impression était souvent la plus importante.*

    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense :

      La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Citation :
    La défense a appelé à la barre :


      Citation :
      La défense a appelé à la barre :


        Citation :
        L’accusation a appelé Willy234 à la barre :

          *Avec hésitation, Willy234 s'avança. Ce n'était pas la peur qui le retenait mais parler en public n'était pas son fort. Il se lança néanmoins.*

          Dames et Messires, comme l'a dit Dame Ecm, j'ai en effet été agressé par Dame Diosa_99 sur le noeud entre Orthez et Lourdes

          Pour ce qui est de l'attaque, je n'ai pas grand chose à dire. Mes capacités aux combat sont faibles, si ce n'est inexistantes et l'affaire fut vite réglée, sans même qu'il y ai affrontement. Dame Diosa_99 est repartie avec tous mes bien mis à part mes vêtements et mon bâton.

          Pour le reste je n'ai rien à dire qui n'ai été expliqué par Dame Ecm que je remercie pour son travail. Je laisse désormais entre vos mains le soin d'appliquer la justice.

          *Willy234 s'incline devant son auditoire puis retourne à sa place.*

        Citation :
        L’accusation a appelé à la barre :


          Citation :
          Verdict de la cour :

            L'accusé n'ayant pas daigné se présenter devant son tribunal pour plaider non coupable ou demander des circonstances atténuantes, elle est donc reconnue coupable de brigandage, en vertu du Coutumier béarnais, et est condamnée à 40 écus d'amende.

            Proposé par Tritium, juge du Béarn, et entériné par Azilize, Comtesse du Béarn.

            La sentence prend effet en ce jour du 8 Janvier mil quatre cent cinquante neuf.
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        Diosa_99 – TOP – Coupable – 08 Janvier 1459
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