Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Scorpius

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Flily
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Flily


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MessageSujet: Scorpius    Scorpius  EmptyVen 4 Fév - 23:19

Citation :
    Scorpius  Alenco10
      Duché d'Alençon
        Office de Justice d'Alençon

          Procès pour Trouble à l'ordre Public

          En date du mois de Février 1459

          Procès instruit le 5Janvier 1459
          Verdict rendu le 4 février 1459


          Nom de l'accusé: Scorpius

          Procureur: Grenat Alexandria Von Strass (Mairesse d'Alençon)
          Juge: Nicolas.df


          • Acte d’accusation
            Citation :
            Bonjour votre honneur

            voici les fait reprocher à l'accusé, vente de bois illégale et non respect du décret en vigueur.

            L'individu à laisser un message sur ma mésange disant qu'il désirait vendre du bois, étant absente à ce moment là je ne pouvais guère lui répondre. A mon retour je découvre ledit message, je vais en ville et je passe par le marché et là que vois je l'accusé vendant du bois et sans aucun accord de ma part.

            Et voici le rappel du décret affiché en halle par Dame Kirbulen:

            Décret fruit, bois, minerai de fer

            En ce jour du 23 avril de l'an de grâce 1456, toute vente de fruits, de bois ou de minerai de fer sur le marché d'Alençon est interdite.
            La vente de ces marchandises est exclusivement réservée à la mairie.
            Ce décret entre en application sous 5 jours afin de laisser à la population le temps de retirer ses marchandises.
            Passé ce délai, tout les contrevenants encourront des poursuites judiciaires.

            Scorpius  Alencon2cl0

            Faict en Alençon,
            le 23 avril de l'an de grâce 1456


            Je demande les sanctions adéquates vu le délit commit.

            Grenat Alexandria Von Strass
            Mairesse d'Alençon
            Fait le 5 janvier 1459»

          • Première plaidoirie de la défense
            Citation :
            Bonjour votre Honneur, et Messire le Procureur.
            Dans un premier lieu, j'aimerais savoir ce qu'est la mésange sur le quel j'ai laissé un message ?? Je ne connais pas du tout cette chose !! Quand j'envoie du courrier, c'est par pigeon ou petit piaf rapide.
            Pour ce qui est du délit reconnu, je voudrais une preuve qu'elle m'a reconnus vendre du bois sur le marché� J'ai bien un étalage, mais c'est pour vendre des couteaux! Comme je suis forgerons, c'est un peu normal.
            Donc en effet, je lui ai bien envoyé un message en disant que je vends du bois à 4.15 écus, mais rien ne confirme que je les ais mis en vente, la preuve est que je les ai encore dans mon inventaire, il est vrai que j'ai dis « je vends » et que j'aurais du dire, « je peux vendre ». Avec la précipitation, excusez-moi de mal me faire comprendre de temps en temps !!
            Désolé de vous avoir dérangé avec un pareille dossier votre honneur et messire le procureur, mais ceci aurait pus se passer autrement qu'ici.

          • Réquisitoire de l’accusation
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Dernière plaidoirie de la défense
            Citation :
            La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

          • Verdict
            Citation :
            *Eh bien... cette affaire-là serait rapide. Après un coup d'oeil sceptique aux notes du greffe, Nicolas s'éclaircit la voix et prit la parole.*

            Bien... aucun témoignage, des borborygmes étranges comprenant des hache, des tétés et des pets, l'accusation qui ne prend même pas la peine de venir présenter un réquisitoire face aux arguments de la défense... je prononce la relaxe.

            Messire Scorpius, je vous invite toutefois à prendre garde à l'avenir. La protection du bois est une mesure économique nécessaire avec laquelle il ne faut pas transiger. Continuez donc à vous consacrer aux couteaux dont nous avons besoin !

            La séance est levée.

            *Classique coup de maillet.*

          • Peine
            Citation :
            relaxe


Dernière édition par Flily le Ven 4 Fév - 23:21, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Scorpius    Scorpius  EmptyVen 4 Fév - 23:19

Code:
[quote][list] [center][img]http://i76.servimg.com/u/f76/15/46/73/71/alenco10.gif[/img][/center]
[b][list][size=24][color=orange]Duché/ Comté d'Alençon [/color]
[list]Office de Justice d'Alençon [/size][/b]

[i][list][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'ordre Public [/color]

En date du mois de Février 1459 [/size]
[size=12]Procès instruit le 5Janvier 1459
Verdict rendu le 4 février 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Scorpius[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Grenat Alexandria Von Strass[/color] (Mairesse d'Alençon)
[u]Juge: [/u][color=black]Nicolas.df[/color][/size][/i]

[list][*][u]Acte d’accusation [/u][quote]Bonjour votre honneur

voici les fait reprocher à l'accusé, vente de bois illégale et non respect du décret en vigueur.

L'individu à laisser un message sur ma mésange disant qu'il désirait vendre du bois, étant absente à ce moment là je ne pouvais guère lui répondre. A mon retour je découvre ledit message, je vais en ville et je passe par le marché et là que vois je l'accusé vendant du bois et sans aucun accord de ma part.

Et voici le rappel du décret affiché en halle par Dame Kirbulen:

Décret fruit, bois, minerai de fer

En ce jour du 23 avril de l'an de grâce 1456, toute vente de fruits, de bois ou de minerai de fer sur le marché d'Alençon est interdite.
La vente de ces marchandises est exclusivement réservée à la mairie.
Ce décret entre en application sous 5 jours afin de laisser à la population le temps de retirer ses marchandises.
Passé ce délai, tout les contrevenants encourront des poursuites judiciaires.

[img]http://img232.imageshack.us/img232/7751/alencon2cl0.gif[/img]

Faict en Alençon,
le 23 avril de l'an de grâce 1456


Je demande les sanctions adéquates vu le délit commit.

Grenat Alexandria Von Strass
Mairesse d'Alençon
Fait le 5 janvier 1459»[/quote]

[*][u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote]Bonjour votre Honneur, et Messire le Procureur.
Dans un premier lieu, j'aimerais savoir ce qu'est la mésange sur le quel j'ai laissé un message ?? Je ne connais pas du tout cette chose !! Quand j'envoie du courrier, c'est par pigeon ou petit piaf rapide.
Pour ce qui est du délit reconnu, je voudrais une preuve qu'elle m'a reconnus vendre du bois sur le marché� J'ai bien un étalage, mais c'est pour vendre des couteaux! Comme je suis forgerons, c'est un peu normal.
Donc en effet, je lui ai bien envoyé un message en disant que je vends du bois à 4.15 écus, mais rien ne confirme que je les ais mis en vente, la preuve est que je les ai encore dans mon inventaire, il est vrai que j'ai dis « je vends » et que j'aurais du dire, « je peux vendre ». Avec la précipitation, excusez-moi de mal me faire comprendre de temps en temps !!
Désolé de vous avoir dérangé avec un pareille dossier votre honneur et messire le procureur, mais ceci aurait pus se passer autrement qu'ici.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Verdict [/u][quote]*Eh bien... cette affaire-là serait rapide. Après un coup d'oeil sceptique aux notes du greffe, Nicolas s'éclaircit la voix et prit la parole.*

Bien... aucun témoignage, des borborygmes étranges comprenant des hache, des tétés et des pets, l'accusation qui ne prend même pas la peine de venir présenter un réquisitoire face aux arguments de la défense... je prononce la relaxe.

Messire Scorpius, je vous invite toutefois à prendre garde à l'avenir. La protection du bois est une mesure économique nécessaire avec laquelle il ne faut pas transiger. Continuez donc à vous consacrer aux couteaux dont nous avons besoin !

La séance est levée.

*Classique coup de maillet.* [/quote]

[*][u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] relaxe [/i][/size] [/color][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]
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