Natorias

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable de brigandage le 21 décembre 1458

Citation :: En ce 25ème jour de novembre de l'an de grâce 1458, Messire Natorias comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour Messire Grobatar.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Messire Natorias vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Sire Grobatar a été agressé dans la nuit du 20 au 21 juillet 1458 par deux personnes entre Thiers et Clermont. Il a déposé plainte auprès du Prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 2 et 3). L'un des deux brigands a été immédiatement identifié comme étant Natorias.

La victime déclare le vol de 16 écus.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé l'avis de recherche n°130 (Preuve 4) et l'a fait affiché partout dans le duché.
Bon nombre de personnes sont venus demandés des renseignements, ont cru reconnaitre l'homme sur l'affiche avant que Theraph et Anakin01, soldats à la coba, aient formellement reconnu Natorias (Preuves 5 et 6).

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."

Preuve 2 : Plainte : https://2img.net/r/ihimizer/img821/7576/plainte1.jpg
Preuve 3 : Complément de plainte : https://2img.net/r/ihimizer/img828/9329/plainte2.jpg
Preuve 4 : Avis n°130
Preuve 5 : Demande de reconnaissance : https://2img.net/r/ihimizer/img517/9421/rectheraph.jpg
Preuve 6 : Attestation de reconnaissance : https://2img.net/r/ihimizer/img201/8244/testnatoriastheraph2.jpg
Preuve 7 : Assignation : https://2img.net/r/ihimizer/img819/5513/natorias24111458.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Anakin01 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Madame le juge, Monsieur le Procureur,

Comme vous l'avez précisé précédemment, Messire Natorias avais une fiche de recherche à son encontre pour brigandage. Or je suis formelle et je ne changerais pas d'avis je l'ai bien croisé dans la nuit du 30 au 31 juillet 1458 quand je faisais en direction de Thiers et en regardant nos fiches de recherche je l'ai bien reconnu il n'y avait pas de doute c'était bien Messire Natorias.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Réquisitoire

Citation :: *La procureur écouta le témoignage d'Anakin, regardant le siège vide de l'accusé, petit raclement de gorge.*

Monsieur le juge, je pense qu'il n'y a rien d'autre a ajouté quand on peut voir la siège vide de l'accusé, qu'il n'est pas fait l'effort de se présenter dans nos tribunaux.

Nous demandons donc aujourd'hui une peine :
- 3 jours de prison dans les geôles du château.
- Amende de 30 écus au Roy

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du Verdict

Citation :: *Le Juge entra dans le tribunal et prit connaissance du dossier.*

Nous, Kimi de La Touraille, Seigneur de Besson et Juge du Bourbonnais Auvergne, allons rendre notre verdict dans cette affaire qui oppose Messire Natorias à Sire Grobatar.

Attendu que le brigandage est un acte répréhensible par nos lois.
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se présenter, prouvant ainsi sa culpabilité.
Attendu que la victime ne s'est pas présentée.

Nous reconnaissons l'accusé comme coupable et prononçons la dite peine :

Trois jours dans les geôles du château.
Amende de 20 écus au Duché.
Amende de 5 écus au Roy pour l'entretien du tribunal.

Verdict rendu le 21/12/1458 au tribunal de Clermont en Bourbonnais Auvergne.

DOSSIER ENVOYE EN TOP ET CLASSE LE 1er FEVRIER 1459

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