Archives de France, donjon de Saint-Félix
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -28%
Brandt LVE127J – Lave-vaisselle encastrable 12 ...
Voir le deal
279.99 €

 

 Pish - Trahison - Relaxé 09/04/1457

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




Pish - Trahison - Relaxé  09/04/1457  Empty
MessageSujet: Pish - Trahison - Relaxé 09/04/1457    Pish - Trahison - Relaxé  09/04/1457  EmptyLun 24 Jan - 5:33

Pish - Trahison - Relaxé  09/04/1457  Mainepetit6tx
Comté du Maine

Procès pour Trahison

En date du mois d'avril 1457

Procès instruit le 9 avril 1457
Verdict rendu le 17 avril 1457


Nom de l'accusé: Pish

Procureur: Rheanne
Juge: Passion


[*]Acte d’accusation
Citation :
Procès à l’encontre de Messire Pish
En date du 09/04/1457
Ville des faits : Montmirail

Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Madame le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Pish.

Messire Pish est accusé de trahison, pour avoir participé à la révolte
pour la prise de possession de la Mairie de Montmirail par la force
avec plusieurs complices dans la nuit du 8 au 9 avril 1457.

Messire Pish, vous êtes mis en accusation.

Vous avez enfreint :
Le Coutumier du Maine en date du 3 novembre de l’an de grâce 1456, selon les articles suivants :
" LIVRE V - DU DROIT PENAL
Article 9 : Classification des crimes et délits
Article 9.4 : La trahison

Les accusations de trahison sont décidées par le Conseil, sauf dans les cadres définis par le Code Militaire.

* Toute personne se révoltant contre une mairie sans autorisation du Conseil sera accusé de trahison
* Toute personne incitant à la révolte, que ce soit contre le Château ou une mairie, sera accusée de trahison

Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.

Nous demandons l'emprisonnement de cette personne pour l'empêcher de fuir vers d'autres contrées.

Dossier complet à disposition de Madame le Juge : http://gouvernementmaine.bbconcept.net/bureau-du-procureur-f7/pish-top-revolte-09-04-1457-ai-t4751.htm#44535

Nous rappelons à cette personne, qu’elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois :

Messire Jason

Nous appellerons à la barre comme témoin de l’accusation :

Messire Gaelant

J'en ai fini votre Honneur, la parole est à l'accusé!

Nous vous écoutons Messire.

[*]Première plaidoirie de la défense
Citation :
Madame le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,

Excusez moi, mais je comprends rien du tout là.
Vous dites que j'ai attaqué la mairie et que je me suis battu avec les miliciens donc.
Regardez donc mes petits bras, vous croyez qu'avec çà je pourrais faire peur à un milicien expérimenté.
Je crois que vous avez fait une grosse erreur, il n'y aurait pas un type dans ce village qui me ressemble ?
Enfin, en tout cas, je vous laisse le trouver.
En attendant, je vais en taverne boire quelques chopes de bière.

[*]Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

[*]Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Je vois que le procureur n'a pas la capacité de montrer l'ombre d'une preuve pour que je puisse me défendre.
J'avoue devant vous que je n'apprécie pas du tout la chose.
En espérant que la justice reconnaisse ses erreurs
PISH

[*]Verdict
Citation :
Nous passion de Prie-Montpoupon, juge du Maine, relaxons messire Pish
Pour manque de preuve
La séance est levée
Passion de Prie_Montpoupon
Juge du Maine
Le 17/04/1457

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Revenir en haut Aller en bas
 
Pish - Trahison - Relaxé 09/04/1457
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Domaine Royal :: Comté du Maine :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: