Isa.

Duché de Gascogne

Office de Justice Duché de Gascogne

Procès pour Haute trahison
En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 21 Janvier 1459
Verdict rendu le 2 Février 1459

Nom de l'accusé: Isa.

Procureur:Ladycharmed
Juge: Lyrielle


Acte d'accusation:

Citation :

Nous, Ladycharmed di Chocomouss, Dame de Monbos, Procureur de Gascogne, en ce 21 Janvier 1459, demandons l'ouverture d'un procès à l'encontre de dame Isa. pour haute Trahison, ceci pour le faict d'avoir pris d'assaut le Castel gascon illégitimement, en désaccord avec le livre V du coutumier gascon :

'Op 5. Les révoltes Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.'

La pairie n'ayant aucunement reconnut votre action, il vous appartient de nous donner des explications, avec ou sans aide.

La parole est à l'accusé !

L'accusation a appelé Madcat à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Madcat s'avança et salua le Juge et le procureur poliment. Voici son témoignage.

J'étais prévôt au moment où Dame Isa, en compagnie de plusieurs autres complices a débarqué dans le port de Bayonne. Ils ne se sont pas attardés et sont partis le lendemain pour Dax en route pour Mont de Marsan. Ils s'étaient présentés comme d'honnêtes voyageurs, nous savions qu'ils n'étaient que de vulgaires brigands, mais rien ne nous permettait de les arrêter car ils n'avaient encore commis aucun délit.Quelques jours plus tard cette bande d'honnêtes voyageurs prenait d'assaut le château de mont de Marsan et s'emparait du siège du gouvernement du duché. Le conseil légitime fut chassé et Dame Isa et ses compagnons mirent en place un conseil félon pour le remplacer.
C'est tout ce que j'ai à dire, votre honneur, tout le monde connaît la suite des évènements.
Son témoignage terminé, Madcat regagna son banc pour assister à la suite du procès.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

a déposition de Dame Madcat terminée, tous attendirent en vain un signe, un pigeon voir un éternuement de l'accusée Isa.
Se tournant vers le Juge.
- Votre honneur l'affaire qui nous interesse est limpide. L'accusée n'a même pas daigné se manisfester ou se faire representer. Il est donc inutile que nous perdions notre temps. Cet insurgée a penser pouvoir agir en toute impunité..que nennie.
Je ne demanderai contre l'accusée Isa. aucune once de clemence.
Notre Comté a du alourdir ses dépenses pour faire face à ce groupe de mécréants.
Une amende de 120 écus, 5 jours de prison et le bannissement de notre Duché pour trois mois voilà votre Honneur ce que je réclame.
Saluant respectueusement la Cour le Procureur Ladycharmed retourne à sa table et prend note en attendant le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

(HRP : je ne répondrai pas étant donné que mon perso n'est pas censé se trouver ici. Le bug a été signalé et j'attends qu'il soit résolu. )

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
Les jeunes hommes soutenant la juge, la trouvait de plus en plus pâlotte, mais celle-ci avait encore sa tête. Une fois assise un des deux s'approcha pour et répond aux ordres que la juge avait demandé...

Accusé levez-vous...

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Heu dame on doit le dire même quand l'accusé est pas là...

Lyrielle retint un fou rire qui l'aurait fait toussé jusqu'à cracher ses poumons et fit signe de continuer d'un regard sévère.

Le jeune homme repris alors sa lecture.
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Pour la prise du château, pour avoir détruit monétairement la GAScogne, pour tout ses pauvres gens qui en ont souffert et pour tout ce qui d'écoule de vos actes et de ceux qui vous sont reproché: le juge vous déclare COUPABLE.

Vous aurez donc la peine maximal d'emprisonnement lier à une personne coupable par première acte grave déli...délictuelle...

Bref, vous êtes condamné à 6 jours de prisons et une amende de 30 écus afin de payer les frais de cours...

Voilà, que justice soit faite...

LYRIELLE VON WITTELSBACH
JUGE DE GASCOGNE
02 février 1459

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et a une amende de 30 écus.