Dragonfly - 1459

[quote][list][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"
en date du 07 janvier 1459

Nom de l'accusé: Dragonfly

Procureur: Juliendetolosa
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Votre honneur! Nous ne doutons pas que vous avez appris la tragédie qui s'est déroulée à Lectoure la nuit dernière!

Mais nous allons résumer les faits! Pour ceux qui ne le sauraient pas, la nuit passée, un groupe d'une quinzaine de personnes selon les témoins se serait introduit dans la maison municipale de la ville de Lectoure dans l'unique but de s'emparer des biens municipaux et ce en s'enfermant à double tours pendant qu'ils cherchaient ou ces biens étaient cachés! Quelle honte! Quelle honte!! Vous pouvez nous croire, nous sommes consternés.. Ces personnes, venus de la république de Venise de surcroit! Ont fait tous se chemin, et alors que nous les accueillons sur nos terres! Ils n'ont pas hésité à se jeter à l'attaque d'une de nos mairies! Quelle honte encore une fois... Mais heureusement, notre comté est remplit de bonnes âmes, et nous voudrions d'ors et déjà féliciter la mairesse de lectoure, qui judicieusement à placé les biens de la mairie de lectoure chez un de ses concitoyen d'après les premiers échos qui nous sont parvenus.. Or cette nuit là, par chance, certains de ces citoyens ont aussi aperçus l'accusé ici présent, cet accusé qui était avec ses amis dans la mairie pendant la nuit, cet accusé qui a participé à cette tragique prise de mairie, qui par chance encore une fois n'a causé ni blessures, ni pertes!

Nous vous rappellerons ce que dit notre codex de la révolte sans autorisation, évidemment, contre une mairie de notre comté tout d'abord:

Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.
Peine encourue: Banissement de 3 mois maximum, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 25 journées à la mine maximum, peine de prison.

Puis ce qui est dit du pillage de biens publics étant donné que malgré les précautions, quelques broutilles étaient restés dans les caisses de lectoure:

Se définit comme l�action d�obtenir la propriété de marchandises ou d'argent appartenant au Comté ou aux mairies contre leur gré, en s�en emparant par la force ou par la ruse, notamment après révolte ou confiés en vue d�échanges économiques.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un Elu du peuple (Conseiller Comtal ou Maire), Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.
Peine encourue: Banissement de 3 mois maximum pour Haute Trahison, inéligibilité de 3 mois maximum pour Trahison, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 18 journées à la mine maximum, peine de prison.

Nous vous déposerons par la même occasion, la preuve que l'accusé était bien à lectoure la nuit dernière dans une des deux lances remplies de ses amis et de surcroit que ce sont bien ces lances qui se sont révoltées puisque l'un des leurs est devenu maire comme vous pourrez le voir dans la seconde preuve, ce qui est pour nous une confirmation des faits qui sont reprochés à la victime.

*Le procureur fit trois longs pas vers le juge et déposa les deux preuves*

http://img831.imageshack.us/i/lancebrigandsprisedelec.jpg/

http://img823.imageshack.us/i/bubonneprendlapouvoiraa.jpg

Bon, nous finirons évidemment par rappeler à l'accusé qu'il lui est toujours possible de demander les services d'un avocat, en s'adressant au bâtonnier de notre province à l'adresse suivante:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=435622&sid=i8wz8pKB1Fn5g5uSzLAHK2mlW [/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Votre honneur, cette personne ne comprend même pas un mot de notre langue! Et pourtant elle n'a pas hésité une seconde pour s'attaquer à l'une de nos mairies avec ses petits copains!

Votre honneur.. nous devons faire des exemples de cette situation vis à vis des habitants de lectoure qui ont perdus gros!

Pour cela je vous proposerez la peine suivante:

10 jours de prison, un bannissement de trois mois, et une amende de 853 écus. Pourquoi 853? car nous devons leur tirer les vers du nez si il le faut pour indemniser les lectourois.


*Le procureur resta bien droit et attendit le verdict final*[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[*][u]Verdict[/u][quote]Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
On y était. Ces hommes devaient être jugés. La preuve de leur culpabilité ne faisait aucun doute.
La Juge Paquerette regarda la femme devant elle. Elle savait qu�elle avait continué ses méfaits dans les autres villes du Comté avant d�être attrapée.Dame, voilà le temps de votre jugement. Je sais que vous n�en avez rien à faire. Vous n'avez dit mot de tout ce procès et je ne m'attends à aucune parole de regret de votre part.
Vous avez pillé la ville de Lectoure, vous et votre bande avez pris 80% des biens de la ville. Nous serons magnanimes pour cette fois. Nous vous prendrons une amende de 40% de vos écus. Je ne vais pas voir la liste des biens que vous aviez, votre amende pour cet acte indigne, détestable et qui vous met au ban de tout le Comté sera infligée selon votre bourse, qui était de 1282 écus lorsque notre police vous a attrapé.
Vous êtes un notable, Dame ! Vous devriez avoir le sens des responsabilités. Comme l'a demandé notre procureur, vous serez condamné à de la prison, selon votre rang, afin de réfléchir à vos actions.
Les frais de dossier, en Armagnac, sont de 3 écus.

Donc, en ce 22 du mois de janvier, Dragonfly, anciennement connue sous le nom de Redfox accusé de Trouble à l'Ordre Public pour son attaque et son pillage de notre bonne ville de Lectoure, est reconnu coupable et condamné à 516 écus d'amende, frais de dossier compris et 10 jours de prison.

Qu'il en soit ainsi fait.
 
[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 516 écus. [/b][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]

[quote][list][img]http://img237.imageshack.us/img237/8331/saintbertrandlt9.png[/img]
 
[b][list][size=24]Comtés d'Armagnac et de Comminges
[list]Office de Justice Municipal de Saint Bertrand de Comminges[/size][/b]

[i][list][size=18]Procés pour "Trouble à l'Ordre Public"
en date du 16 janvier 1459

Nom de l'accusé: Dragonfly

Procureur: Juliendetolosa
Juge: Paquerette[/size][/i]

[list][*][u]Acte d'accusation[/u][quote]Madame le juge,

Je représente la ville de Saint bertrand de Comminges en Armagnac ayant été victime d'une tentative de prise de mairie.

Nous sommes ici face à une infraction de rébellion punie à l'article 1 de notre codex.

Article 1. De la révolte
Les actes de rébellion se définissent comme l�organisation d�une attaque non légitime contre le Château Comtal d'Auch ou une Mairie du Comté d'Armagnac et de Comminges. Pour être légitimes les attaques contre les mairies doivent avoir été approuvées par le Conseil Comtal et les attaques contre le Comté par la Pairie, par un texte scellé.
Type d'accusation : Haute Trahison dans le cas d'un citoyen du Comté, Trouble à l'Ordre Public dans le cas d'un non résident.
Peine encourue: Bannissement de 3 mois maximum, pilori, mutilation, tortures, peine de Travail d'Intérêt Général : 25 journées à la mine maximum, peine de prison.

En l'espèce, les défenses de la ville ont repoussé l'ennemi dans la nuit du 15 au 16 janvier 1459.
Pendant la bataille, la dame Dragonfly a été reconnue par l'un des défenseurs.
Voici son témoignage:
http://www.casimages.com/img.php?i=110116104514380798.jpg

L'infraction de rébellion est donc bien caractérisée.

De plus, la dame Dragonfly a un procès en cours pour rébellion envers la ville de Lectoure, il s'agit donc d'une récidive si le jugement vient à la rendre coupable.

De par son statut d�érudit, je demande la peine maximale de 10 jours de prison et de 1200 écus d�amende, sachant qu�elle ne respectera ni le bannissement, ni les jours à la mine. Cette personne a participé à la prise de Lectoure, était présente lors de la tentative de prise de Saint Lizier, et là on la distingue parfaitement.

Madame le juge, je vous laisse décider de son sort.

Firielle de Lasteyrie
Maire de Saint Bertrand de Comminges
Le 16 janvier 1459
[/quote]

[*][u]Premiére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Réquisitoire de l'accusation[/u][quote]Rien à ajouter Madame le président du tribunal.[/quote]

[*][u]Derniére plaidoirie de la défense[/u][quote]La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[*][u]Verdict[/u][quote]Il n�y avait plus qu�à juger cette récidiviste. La Juge Paquerette avait le visage fermé et sévère. Tout le monde savait qu�elle avait horreur des récidivistes.
Sur le banc des accusés, la femme n�avait pas pipé mot, regardant ses ongles, la fenêtre, le ciel et les nuages.

Eh bien, accusée, vous n�avez toujours rien à faire de cette cour, de vos méfaits, de ce qu�on vous dit� Pour le pillage de Lectoure, vous avez déjà été condamnée à une amende de 516 écus et 10 jours de prison. Vous êtes jugée maintenant pour la tentative de prise de la mairie de Saint Bertrand de Comminges. Je ne me répéterais pas mais je ne veux plus vous voir ici. Cette amende et cette peine de prison ne vous ont pas suffi. Nous allons donc devoir recommencer.

Les frais de dossier, en Armagnac, sont toujours de 3 écus. Il a été demandé contre vous demande la peine maximale de 10 jours de prison et de 1200 écus d amende. Je ne veux pas faire de vous une mendiante. Puisque vous avez 707 écus en poche, je vous condamne à une amende de 700 écus seulement, une peine de prison de 10 jours et un bannissement de 3 mois, tel que prévu par notre Codex.

Donc, en ce dernier jour du mois de février 1459, Dragonfly, anciennement connue sous le nom de Redfox accusé de Trouble à l'Ordre Public pour sa tentative de prise de Saint Bertrand de Comminges, est reconnue coupable et condamné à 700 écus d'amende, frais de dossier compris, 10 jours de prison et une peine de bannissement du Comté d�Armagnac et Comminges de 3 mois.

[b]Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 700 écus.[/b][/quote][/list][/list][/list][/list][/list][/quote]