Bap60

Récapitulatif des apparitions de Bap60 devant la justice Bourbonnais-auvergnate :

En tant qu'accusé :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public : 1
- escroquerie :

En tant que témoin :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :

En tant que victime :

- esclavagisme :
- trahison :
- trouble à l'ordre public :
- escroquerie :

ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC

[ARC] Bap60/Cenedra&Smithy_smith/TOPBrig/29.11.1455

Althiof, le 25 nov 1455

I Enoncé des parties

a) Fiche de l’accusé : Bap60
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=bap60

b) Fiches des victimes : Cenedra et Smithy_smith

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cenedra
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Smithy_smith

II Enconé des faits

Dans la nuit du 4 mai au 5 mai 1455, Messire Smithy_smith a été racketté par Bap60 sur les chemins de notre duché (preuve 1). Puis Bap60 a récidivé et racketté Dame Cenedra dans la nuit du 4 au 5 octobre 1455.(preuve1). Dans les deux cas les victimes ont déposé plainte auprès des maréchaux. Dans les deux cas, les preuves ont été eposées publiquement empêchant l'application de la "réforme".
Bap60, a été capturé par les forces de police de Montpensier et peut donc être jugé pour ces deux affaires.

III Pièces et preuves

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img501/1039/brigandagesh4ja8.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img65/8383/23675439cg9.png

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

a) Commis par l’accusé :

Dans la nuit du 4 mai au 5 mai 1455, Messire Smithy_smith a été racketté par Bap60 sur les chemins de notre duché (preuve 1).

b) Commis par la victime :

La victime, Smithy_smith, a été rackettée par Bap60.

c) Commis par les forces de l’ordre :

Messire Smithy_smith a porté plainte contre le Sieur Bap60 qui l’a racketé et m’a fourni comme preuve de ce délit la preuve 1. Mais comme le nom du brigand a été révélé en place publique la réforme était innaplicable. C’est pourquoi je monte ce dossier et le porte à votre connaissance afin qu’il soit instruit.

(A transférer)

Citation :: I Enoncés des parties :

a) Fiche de l’accusé :

Fiche de Bap60
Né(e) le 09 Avril 2006
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Berry
Village : Bourges
Niveau : 3
Points de réputation : 161
Argent : 254
Bap60 est tisserand.
Bap60 élève des moutons.
Dernière connexion le 18 Mai 2007 à 22h29

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bap60

b) Fiche de la victime :

Fiche de Smithy_smith
Né(e) le 27 Septembre 2006
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Bourbonnais-Auvergne
Village : Moulins
Niveau : 2
Points de réputation : 67
Argent : 20
Smithy_smith est boucher.
Smithy_smith cultive du blé.
Dernière connexion le 18 Mai 2007 à 19h21

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Smithy_smith

II Enoncé des faits :

a) Commis par l’accusé :

Dans la nuit du 4 mai au 5 mai 1455, Messire Smithy_smith a été racketté par Bap60 sur les chemins de notre duché (preuve 1).

b) Commis par la victime :

La victime, Smithy_smith, a été rackettée par Bap60.

c) Commis par les forces de l’ordre :

Messire Smithy_smith a porté plainte contre le Sieur Bap60 qui l’a racketé et m’a fourni comme preuve de ce délit la preuve 1. Mais comme le nom du brigand a été révélé en place publique la réforme était innaplicable. C’est pourquoi je monte ce dossier et le porte à votre connaissance afin qu’il soit instruit.

III Pièces et preuves :

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img501/1039/brigandagesh4ja8.png

IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

LIVRE III : Code Pénal

Titre D : Du trouble à l'ordre public

Article 1 : Principe général
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Article 2 : Du vol et brigandage
Tout vol, acte de brigandage sur les chemins de notre duché ou de cambriolage dans un village est constitutif de trouble à l'ordre public.

(Un peu vieux mais on peut peut-être regrouper tous les cas en un seul dossier. A voir ce que le proc' en dit.)

Bettym, le 25 nov 1455

Transmis ce jour à la procure, le 25 novembre 1455

Ptitoliv, le 6 déc 1455

Acte d'accusation

Citation :: *Sur un signe du juge, Ptit prit son première acte d'accusation et parla bien fort et clairement*

Aujourd'hui, en ce 29 Novembre 1455, Messire Bap60, vous comparaissez devant la Cour de Justice Auvergnate, dirigée par le juge Val1 et requérant pour Cenedra et Smithy_smith. Vous êtes accusé selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, de Trouble à l'Ordre Publique. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Voici les preuves que la maréchaussée a pu obtenir.

*Le procureur tend les papiers à l'huissier qui de suite les donne les au juge.*

Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimizer/img501/1039/brigandagesh4ja8.png
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img65/8383/23675439cg9.png

Cenedra et Smithy_smith viendront à la barre témoigner.
De plus, je tiens à vous rappeler que vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
L'accusé n'a pas demandé d'avocat et voici un parchemin des lois de notre duché.

*Ptit tend alors à Bap un parchemin.*
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=268104

Nous pouvons à présent entendre messire Bap.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *** Après avoir écouté Veni, bap entamma à son tour...

Bien, je dois dire que là, avec tout le respect que je vous dois, je dois remonter sacrément loin dans mes souvenirs pour ce messire smithy smith ! mais justement je me souviens de quelques écus volés, genre une vingtaine, pi une ou deux miches quoi.. Le smithy s'est bien défendu le bougre, me dérange pas de le rembourser si il se souvient de combien je lui dois !

*** Il regarda les deux preuves...

Boah c'est pas des preuves ça c'est juste écrit que j'ai racketté, 'fin bref !

*** Il se tourna vers véni et chercha du regard la noblette qui n'avait pas l'air d'être présente...

Cenedra... Alors elle, un grand n'importe quoi ! savez vous que cette dame s'est nargué dans tout le duché de nous avoir donné de l'argent comme à des mendiants ? d'ailleurs elle ne s'est jamais battu et n'a reçu aucune blessure elle vous le confirmera ! j'ai su cela par le bouche à oreilles et j'ai bien rit en apprenant qu'elle avait déposé plainte par la suite ! dommage qu'elle soit pas là tiens ! Savez monsieur le juge, une dame comme ça, ça vaut pas grand chose noble ou pas noble. Même pas capable d'assumer s'être pissé dessus au point de pas s'être défendu, et pire encore d'insinuer qu'on est des mendiants, moi je vous l'dis elle vaut pas grand chose !

*** Il se rassoit avant de se relever brievement...

Je demande qu'un témoin pour moi vienne à la barre ! Ma maman spitiruelle ! Sunburn ! Oh elle pourra pas dire que j'ai pas brigandé les deux zigotos mais peut être qu'en rappelant les bons et loyaux services que j'ai pu rendre chez vous avant, ça diminuera un peu ma peine....

*** Il s'assoit et regarde sun dans la salle

La défense a appelé Sunburn71 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Sun se leva en entendant son nom et s'avança à la barre afin de témoigner , elle regarda Bap , lui fit un petit sourire .
Elle s'adressa alors à la Cour : *

Votre Honneur ,

Je connais Bap depuis fort longtemps , il était là lors de mon arrivée à Bourbon ... un excellent Lieutenant d'ailleurs , une personne droite et intègre . Ensuite il a été Maire pendant deux mandats , j'ai adoré travaillé à ses côtés , un très bon maire , toujours à l'écoute des villageois comme j'essaie de l'être moi-même . Il a été en quelque sorte mon mentor et je ne le remercierais jamais assez pour celà .
Bap est brigand aujourd'hui c'est vrai , il a choisi une autre voie que la mienne mais ce n'est pas un mauvais bougre loin de là , il est bourré de qualités , je vous l'assure , même s'il mériterait un bon coup de râme ...

*Elle retourna s'assoir après avoir saluer d'un signe de tête la Cour .*

Ptitoliv, le 8 déc 1455

L'accusation a appelé Ptitoliv à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Dame Cenedra n'est point présente actuellement en Bourbonnais Auvergne. Elle nous a donc envoyé que courrier que je vais vous lire. Donc mesdames et messieurs, le message de Dame CeNeDra :

"Votre Honneur,

Permettez moi de vous présenter mes respects. J'espère pouvoir concourir par la présente à l'exercice d'une justice efficace et impartiale, dans la tradition de notre duché.

Je vous prie d'excuser mon absence. Vous m'avez appelée à témoigner à charge contre les marauds Bap et Venitia, brigands de petite envergure et de petits chemins.

A l'occasion d'un voyage entre Murat et Aurillac, j'ai été attaquée, par le biais d'une ruse aussi odieuse que transparente, par les accusés Bap et Venitia.

Après quelques vagues menaces proférés avec l'appuie d'une lame rouillée, ils me contraignirent à leur abandonner une pauvre bourse et quelques miches de pain. N'étant pas d'un naturel belliqueux, et consciente qu'une lame, toute rouillée qu'elle soit, reste un objet contendant, j'accédait à leur requête. Après quelques moqueries, ils me laissèrent continuer mon chemin, satisfaient de leur forfait.

L'honnêteté qui m'est devoir me fait signaler qu'ils prirent soin de me laisser une miche de pain. Sans doute virent-ils là un moyen de s'assurer un témoignage favorable lorsque viendrait l'heure de leur jugement...

Voici les faits tels qu'ils sont arrivés. En conséquence, je témoigne de l'activité de brigandage menée par lesdits Bap et Venitia sur les chemins du Bourbonnais Auvergne, activité à laquelle ils prenaient manifestement grand plaisir et amusement.

Fait à Vendôme, ce 2 décembre de l'an 1454, avec honneur et probité et pour faire valoir ce que de droit.

Dame CeNedra de Saint Romain la Motte."

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Ptit se leve suite à l'appel du juge. Il raye alors le nom de Smithy_smith grossièrement, jurant que si on portait plainte et qu'on venait pas au procès ça ne servait à rien de faire une "démarche" pour se plaindre.
Il prit alors la parole*

Bien, je vois que c'est le tour du réquisitoire.

Alors on va commencer par Bap, vu qu'il ne peut s'empêcher de faire la girouette, peut être qu'il regardera dans le bon sens pour une fois.
Tout d'abord, je reviens sur un point, vous ne serez accusé que pour l'aggression sur Cenedra, je retire les charges portant sur l'aggression du curé de Moulins, il n'avait qu'a venir.
De plus l'accusé avoue son aggression sur Dame Cenedra. L'accusation demande donc une amende de 50 écus et une peine d'1 jour de prison. Il devra à la sortie de son séjour en prison recevoir une journée de coup de fouet en place publique. Il sera donc fouetté plusieurs fois dans la journée et le travail sera fait par le bourreau. Je ne vois pas ce qui justifierait une peine plus lourde. Et qui plus est, cet homme a été par le passé un maire correct.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: ***Bap qui luttait pour garder les yeux ouverts sentit le petit coup de coude de véni lui indiquant que c'était à lui de causer..*

Sieur le Juge et Sieur le procureur, je crois que tout est dit mais euh, le fouet, hum, ça fait mal ! pas que je sois douillet hein mais humm ai pas l'habitude du fouet .. MOI.

**Il jeta un regard dans la foule en direction de sun et lui sourit**

Je ne vois rien d'autre à dire, je ne compte plus brigander mon vieux dos me fait mal et mon genoux ne se remet pas bien de la dernière rixe, aussi j'espere que vous saurez en tenir compte dans le verdict. J'aspire à me repentir [ bap toussote et manque de ricanner ].. oui bon je vais pas en faire trop ! mais disons juste que j'arrête là alors euh soyez sympa !

***Il se rassoit à coté de véni et attend qu'elle prenne la parole à son tour.. *

Ptitoliv, le 9 déc 1455

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
À la cour et aux personnes présentes, veuillez entendre mon verdict.

Attendu que l'accusé a enfreint la loi du Bourbonnais-Auvergne en se rendant responsable brigandage et trouble à l’ordre public.

Attendu la prise de responsabilité certaine de l'inculpé et sa reconnaissance des faits ainsi que de sa bonne coopération au procès.

Nous déclarons le Sieur Bap60 coupable de brigandage et trouble à l’ordre public et accédons à la demande de la procure quant à la peine. Le coupable fera 1 jour de prison, payera une amende de 50 écus et après son séjour en prison, ira en place publique à Clermont recevoir 9 coups de fouet (3 coups à 3 reprises différentes de la journée) donnée par le bourreau qui se tient là-bas.

Lucyle, le 13 déc 1455

NB : à la date du 13 déc 1455, rp en cours concernant les coups de fouets http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=289111

Citation :: A la date du 16 Décembre de l'an de grâce 1455, moi, Damoiselle Lucyle*, en ma qualité de juge d'application des peines, après vérifications d'usage, je clos le dossier "Bap60/Cenedra&Smithy_smith/TOPBrig/29.11.1455 " et le remets aux archives adéquates.