Badier

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable d'esclavagisme le 5 novembre 1456
Accusé coupable de trouble à l'ordre publique le 5 novembre 1456

Citation :: Acte d'accusation
En ce 28ème jour d'octobre de l'an de grâce 1456, Badier comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Badier vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article 1, Titre A du Livre III et de l'article 1, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne avec récidive, ce qui correspond assurément à un trouble à l'ordre public. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III: Code Pénal

Titre A : des principes généraux.

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Titre B : Des délits et crimes

Article 1 : de l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

alinéa a : du salaire minimum
Le montant du salaire minimum à l'embauche est fixé par décret

alinéa b : Relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscriptions des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévu à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

Alinéa d : Les peines encourues

- Pour un premier procès d'esclavagisme, l'accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l'Eglise ou par le biais d'un don à l'Eglise dont l'intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l'accusé.

En effet, l'accusé s'en rendu coupable d'embaucher pour un salaire indigne le pauvre et naïf Jedge.

D'autre part, Messire Juge, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img134.imageshack.us/my.php?image=badierpreuve1in0.jpg
Preuve 2 : http://img515.imageshack.us/my.php?image=badierpreuve2rk6.jpg
Preuve 3 : http://img146.imageshack.us/my.php?image=badierpreuve3fq1.jpg
Preuve 4 : http://img515.imageshack.us/my.php?image=badierpreuve4ea5.jpg
Preuve 4 bis : http://img515.imageshack.us/my.php?image=badierpreuve4bistk3.jpg

Je précise que le sieur Badier est un récidiviste puisqu'il a déjà fait l'objet d'une procédure de conciliation au mois d'août dernier.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade de notre Duché vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&amp;sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&amp;sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Vraiment jallucine !!!
comme je les déja dit jété sous médicament fort et na pas fait exprés de méttre une paye inférieur dailleur se jour la il y a eu aussi laparition du changemen du jeux ( de présentation ) qui été franchement plus pratique avant la preuvesa aussi ma induit en éreur.
depui toujours je galére a faire évoluer mon personnage et serais franchement dégouté de se jeux si vous me faite subir une peine.Merci de vrotre conpréhention

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

Je ne comprends strictement rien au galimatias de l'accusé. Si, toutefois, j'ai cru comprendre qu'il reconnaissait les faits, mais en tout cas il ne semble pas avoir le moindre remord.
Je réclame donc la condamnation de l'accusé assortie d'une amende de 5 écus.

(hrp désolé LJD Badier, mais si vous ne comprenez rien à ce jeu le mieux serait d'arrêter tout de suite)

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Eurasie à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur Le Juge,

Je suis totalement outragée de la plaidoirie de la défense !
Le plus important pour l'accusé, c'est sa ruine ! De plus, le sieur Badier proclame un odieux chantage ! C'est honteux !

Quand nous embauchons quelqu'un, nous trouvons cet historique dans nos évènements.
L'accusé s'est donc apperçu de son embauche illégal mais n'a cependant prévenu personne, ni Mme Le Maire, ni toute autre personne..
Il est vrai que la présentation du jeu a changé mais pas cette partie. De plus, j'ai déjà été très malade pendant plusieurs jours, je me suis connectée très rapidement pour me mettre en retraite ce qui avait valu la perte de mon cheptel tout entier mais au moins mon personnage allait bien.

Suivant les preuves 4 et 4bis, concernant le courrier de réponse à mon intention, le sieur Badier stipule bien q'il était bien au courant de cette embauche et qu'après tout la victime, le sieur Jedge, n'avait cas pas accepter son offre d'emploi !
L'accusé emploie également un langage quelque peu agressif à mon encontre et propose de s'excuser auprès de la victime et non pas de la rembourser de quelques manières que se soient.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

L'Aspirante Maréchale Eurasie fait une révérance de sortie.

Citation :: Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Du fait que, l�accusé à embauché sous le salaire minimum.
Du fait que, l�accusé s'est présenter
Du fait que , l�accusé reconnaît plus ou moins les faits
Du fait que, l�accusé semble être de mauvaise foi

Aux vues des pièces présentées.

Au vue des lois III.B.1 (esclavagisme), du décret des salaires minimaux.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l�accusé coupable d�esclavagisme et la condamne à 5 écus d�amende au Roy .

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 5ème jours du mois de novembre 1456.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

DOSSIER CLASSE LE 26/12/1456

Accusé de Trouble à l'ordre public le 9/01/1457

Procès lancé!

Citation :: En ce 3ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, Badier comparaît devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Willcoyotus vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, vous n'écoutez pas les mises en garde de nos maréchaux et continuez à proposer des embauches illégales..
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du code pénal

Titre B : De l'esclavagisme

Article 1 : Principe général
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Decret sur la « détermination des salaires » (24 octobre 1455) :
Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste. Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, le Sieur Badier met en péril le bon fonctionnement de sa cité, en n'écoutant pas les avertissements des maréchaux.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img184.imageshack.us/my.php?image=badieresclavagistenk6.jpg

Preuve 2:
http://img511.imageshack.us/my.php?image=registreesclavagismeeb6.jpg

Preuve 3:
http://img147.imageshack.us/my.php?image=embauchewilllarshalcm3.jpg

Preuve 4:
http://img376.imageshack.us/my.php?image=lettrebadier1rekr2.jpg

Preuve 5:
http://img266.imageshack.us/my.php?image=assignationbadiersm1.jpg

Preuve 6:
http://img82.imageshack.us/my.php?image=listedespersonnereconnubc9.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans votre village jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie a écrit:: voila je me suis reveiller un matin en retard pour aller a l'aeroport pour mon voyage jai malgrés tout alumé mon Pc pour faire vivre mon personage car aucun de mes champs été pret pour que un nouvo cycle de pousse seffectue alor je me suis dit je vais labouré et le faire la bourré comme sa sa va me faire gagner du temps un peu !!!Jai fait sa trop vite et vue que c'est Trés mal foutue constater par vous méme directe le salaire sont a 12alor comme sa si ta le malheur de cliquer trop vite comme moi tu la dans l'os et je trouve sa vraiment facile de punir pour cela surtout que c'est la 3éme foie je croi que cela marive croyé vous franchement que cela mamuse moi je vien jouer trankill jeuste pour me divertir et au final sa devien une prise de téte!!!
merci de votre comprehantion cordialement badier à votre disposition pour toute infos

Réquisitoire a écrit:: *Le Procureur se leva et prononça son réquisitoire.*

Etant donné que ce n'est pas la première fois que nous nous croisons, Sieur Badier,
Etant donné que vous ne semblez pas retenir les leçons de notre Justice,
Mais étant donné également que l'erreur est humaine et que notre Justice l'est aussi,
je demande 1 écu d'amende au Roi, ainsi qu'une vigilance accrue quant aux questions d'embauches, de votre part Messire Badier.

*Il s'assied et fit savoir au Juge qu'il avait terminé.*

2ème plaidoirie a écrit:: Merci de votre compréhention mé cependant pour éviter tout autre procés avec d'autre individue sur ce sujet la il faudrais que quand ont veu embaucher que la ou l'on clic ne soit pas directement 12ecu il arrive trés souvent de vouloir jouer tout en étant précé alor ont fait vite et forcement se fait avoir méme si ont a déja eu des entécédant.
Maintenant cela ne veu pas dire que je ne trouve pas sa normale que je soit puni pour cet acte mé saché malgrés tout quil nétait pas volontaire et que je m'en excuse s'incérement et ne voulais pas pénalisé l'individue que jai recruté.
Merci de votre écoute.recevez mes salutation distingué.
Je reste bien éidament à votre disposition.

Badier

Témoignage de Rico09 a écrit:: Sieur Juge, Sieur Procureur.

Je viens découter la plaidoirie de la défense que je trouve quelque peu illusoire quand à ses explications.

Sieur Procureur si l'erreur est humaine une ou deux fois, j'en conviens. Par contre, j'ai du mal à penser qu'elle peut l'être à quatre reprises, et ce en quatre mois.
En effet, l'accuse a embauché ou s'est fait embaucher, quatre fois. Est ce de la négligence, ou un affrond aux lois de notre duché, que nous tentons tant bien que mal à faire respecter.

Pour en revenir au faits, Messire Badier était connu par deux fois du registre des esclavagistes.
Le 25 décembre 1456, en ce beau jour de Noël, Messire Badier a accepter une embauche à 12 écus.
Peut il dire qu'il l'a prise par erreur ?
Bien que ne devant pas lui transmettre de courrier, l'Aspirant Maréchal Rico09 lui envoie une missive lui rappelant les régles en vigeur dans notre comté.
Le lendemain 26 décembre 1456, Messire badier met une nouvelle offre à 12 écus. Celle-ci ne trouvera pas preneur de la journée et sera annulée automatiquement.
Je veux bien penser qu'il s'agissent d'erreurs, si Messire Badier est défficient intellectuellement, dans le cas contraire, je soupçonnerai de la provocation de sa part.

Sieur Juge, je vous demande que le cas de Messire Badier soit spécialement pris en considération. Je trouve qu'une amende de 1 écu est désisoire, et qu'une peine plus sévère doit être prononcée, eu aux égards des Maréchaux du comté qui oeuvres dans l'ombre pour faire respecter quotidiennement les lois de notre beau Duché.

L'Aspirant Maréchal Rico09 salut le Juge et le Procureur puis se retire.

Verdict a écrit:: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Sieur Badier à plusieurs reprise les maréchaux vous ont écrit pour vous avertir que vous étiez en situation irrégulière mais malgré tout vous avez continuer dans votre attitude, sachez aussi que la prochaine fois je serai moins clément par conséquent

Du fait que, l'accusé s�est présenter au proces .

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l�ordre publique et le condamne à 20écus à payé au Roy

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 9 ème jours du mois de janvier 1457.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

DOSSIER CLASSE LE 27/01/1457