ACCUSE TROUBLE A L'ORDRE PUBLIC[ARC]Ajja/Eva34/TOP/ClermontEva34, le 19 nov 1455I Enoncé des parties :I a) Nom de l'accusé : Dame AjjaRésident a Clermont (BA) en qualité de paysans
Cultive des légumes
https://servimg.com/view/11609007/15I b) Nom de la victime : Dame Eva34Résident a Clermont (BA) en qualité d'artisans
cultive le maïs, Tisserand
https://servimg.com/view/11609007/16II Enoncé des faits :II a) commis par l'accusé :Dame Ajja lors d'une après midi en taverne à tenue des propos obscènes et déplacés pouvant choqués les plus jeunes d'entre nous.
II b) commis par la ou les victimes :Propos obscènes
II c) commis par les forces de l'ordre :J'ai prévenue cette personne mais elle a toujour continuer a le faire (voir preuve 1)
Preuve 1 :
https://servimg.com/view/11609007/26Pascale33 et aussi témoin des propos que cette personne tien
III Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :Livre III : du Code Pénal
Titre D : Du trouble à l'ordre public
Article 4 : Des comportements malséants
Tout harcèlement, insulte, menace ou diffamation proféré à l'encontre d'un citoyen sera considéré comme un trouble à l'ordre public.Althiof, le 28 nov 1455Dossier complet mais à laisser à l'appréciation du proc'. A la base c'est uen chanson mais elle peut choquer plus d'une personne la preuve donc au proc' de voir
Bettym, le 28 nov 1455Transmis ce jour, le 28 novembre 1455 au Procureur.
Ptitoliv, le 9 déc 1455Je n'arrive pas à lire la preuve...est-ce normal?
Eva34, le 10 déc 1455normalement la c'est bon
Ptitoliv, le 17 déc 1455Très bien merci beaucoup dame Eva, j'ouvre le procès au plus vite
Ptitoliv, le 18 déc 1455J'ai lancé le procès, mais il semblerait qu'Ajja ne sois plus dans le Duché.
Bettym (procureur), le 2 janv 1456Au 2 janvier 1456, le suspect est décédé.
Dossier mis en archive.