Kika15

Accusé coupable de Trahison le 25/2/1457

Citation :: En ce 15ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Kika15 comparaît devant le Juge Roséedumatin présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Kika15 vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet, Kika15 n'a pas quitté le BA dans le délai imparti, et ce malgré les relances des maréchaux.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Témoignage d'Althiof.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en BA pendant toute la durée du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie a écrit:: Aussitôt convoqué que Kika répond présent...
On lui demande de répondre à cet acte si odieux(^^), qu'il ouvre déjà la bouche!

Messire Juge, bien le bonjour,
L'accusation portée à mon encontre ne mérite en aucun cas que je puisse me défendre.
Les faits sont là.
Je suis bel est bien parmi vous et ce, malgré la loi Martiale.
Je ne vais donc par nier l'évidence.
Par contre, il me semble tout à fait légitime de faire valoir quelques arguments, qui me paraissent un tatinet souffreteux:
-1- 400 étrangers au BA résident actuellement ici même....et je ne vois nulle part de procés lancés en série.
Pourtant, la Loi Martiale s'applique à tous, nan?
-2- Je me trouve toujours ici même puisque j'attends la fin du procés de ma mie qui est au prise avec votre justice.
Il me semblait légitime donc de rester à ses côtés. Je sais bien que je n'ai aucun droit à trouver ce qui est légitime ou pas loin de chez moi...mais je me veux tout à fait honnete dans ma réponse.
-3-J'occupe mon temps à pecher dans la ville ou je fais étape...je vous assure donc du respect total de vos lois (si ce n'est cette loi Martiale qui m'amène aujourd'hui devant vous).

J'ai l'outrecuidance de croire que les quelques arguments apportés à vos oreilles suffiront pour obtenir un semblant de clémence, sachant que je ne pense qu'à une chose: repartir!
Non pas que votre Duché ne soit pas accueillant (bien au contraire d'ailleurs)mais la vigueur de la météo hivernale en vos campagnes me fait un tant soit peu regretter la clémence du climat provençal!

Réquisitoire a écrit:: *Le Procureur se lève et prononce son réquisitoire:*
Messire Kika15, rassurez vous, nous avons déjà lançé plus d'une dizaine, voir une vingtaine de procès de cxe type, pour non respect de la loi martiale, personne ne fait donc exception, et vous êtes tous logés à la même enseigne, si je puis dire. Pour ce qui est de votre deuxième argument, bien entendu, vous devez rester en BA le temps de votre procès, cela ne cause aucun problème.
Pour le troisième, je ne doute pas de votre bonne foi, et vous remercie de contribuer à notre économie en pêchant, mais comprenez bien qu'il ne vous coûtait pas grand chose d'écrire au Prévôt pour obtenir une autorisation de séjour, vous l'auriez certainement obtenue et tout ceci ne serait pas arrivé.
Pour tout ceci, et parce que vous me paraîssez honnête, je demande pour l'accusé une amende de 15 écus au Roy.
Merci votre honneur.
*Il retourne s'asseoir.*

Deuxième plaidoirie de la défense :

Citation :: Voici donc la réponse du berger heu...au berger;
il va de soit qu'une peine soit promulgée à mon encontre!
Mais...
15écus....
15écus!!!!
Là, je demande un peu de clémence de votre part...imaginez bien que 15écus représente une somme!!
24 heures....
1440 minutes...
Et autant de minutes à multiplier par 60 secondes...
Voila se que représente le temps mit pour honorer ma dette!!!
Imaginez donc....
Alors même que vous concevez, tout comme moi, que je contribue à l'économie de votre Duché en allant pêcher au quotidien...
*blême*
A la vue de ma trés maigre bourse(2 écus), je ne puis même pas me permettre une telle dépense...les conséquences financières peuvent avoir de graves retombées sur mon équilibre psychologique, Messire Juge!
Vous avez devant vous un honnete travailleur qui s'emploie à nourrir au quotidien une bien trop nombreuse famille!
D'ou mon oublie d'avoir ecrit au Prévot...je suis au four et au moulin!!! et tout ceci pour une obole en terme de train de vie..
Je vous supplie, vous conjure d'être miséricordieux...j'accepte la fessée, mais ne puis me faire à l'idée de me couper de tout revenu...
Si vous suivez ce réquisitoire, je n'aurai plus qu'à abandonner aux loups mes enfants!!
Imaginez la tronche à ma femme...imaginez l'engueulade qu'elle va me mettre si en rentrant ce soir à l'hotel, je lui apprends que nous devons nous séparer des 5 petits derniers!!!
Pitié!!
*larmes récurrentes*
Pitiiiéééé!!!
La fessée!!!!

L'accusation a appelé Althiof à la barre

Citation :: Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
Membres de la Cour,

Il s'agit la d'une affaire fort simple de non respect de la loi martiale. Quand j'ai fait mon rapport de douane à Montbrisson le 10 février j'ai remarqué que Kika15 était résident du duché de Provence et de ce fait étranger au Bourbonnais-Auvergne.

En vertue de Loi Martiale déclarée le 1er février je l'en ai averti le jour même par missive privée et l'ai invité à demander une autorisation ou quitter le duché dans les 48h. Il n'a fait ni l'un ni l'autre puisque 3 jours plus tard il était encore à Montbrisson.

IL n'a donc pas respecté la Loi martiale c'est pourquoi j'ai monté un dossier à son encontre.

De plus une fois dans plusieurs de ses missives il a laissé entendre qu'il n'était pas qu'un simple étranger et que sa présence dans notre duché n'était pas due au hasard. Je cite : "Ne m'inculpez pas pour ça, voyons...y'a d'autre raisons de m'inculper que celle là...cherchez bien mon ami!^^ C'est pas difficile à trouver...^^"

La seule déduction logique pour avoir commis un acte plus grave suscpetible d'être aussi jugé pour Trahison c'est d'etre dans notre duché pour participer à une attaque de notre chateau. Cet homme est donc particulièrement dangereux c'est pourquoi j'espère que la plus grande sévérité sera appliquée face à ce genre d'individu.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Verdict rendu

Citation :: Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Kika15 au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trahison du fait du non-respect de la mise en application de la Loi Martiale sur nos terres.

De par les actes d�accusation,

De par l�importance de cette Loi pour des mesures de sécurité pour notre peuple Bourbonnais-Auvergnats,

De par le non-respect des demandes formulées pour que votre départ des Terres Bourbonnaises-Auvergnates se fasse le plus rapidement possible,

De par le non respect de rester en terres Bourbonnaises-Auvergnates durant le procès,

De par les envois de courriers avec une certaine méprise, arrogance et audace aux membres du conseil ducal.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison envers le Duché du B-A et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 55 écus redevable au Roy, ayant préféré quitter le BA que de rester le temps de l�instruction, partant de là, je pense que la clémence se mérite et ne s'acquiert pas ainsi.

Jugement rendu par Princesselaure, le 25 Février de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 25/2/1457