Philios
Enlumineur
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 |  Sujet: Feignant – TOP – Relaxe – 13 Juin 1458 Ven 14 Jan - 4:02 | |
| Feignant – 13 Juin 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
 Aimelin
Kirika
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 13 Juin 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Nouveau grand procès. Ecm entra dans la salle. Cette fois-ci, il ne s'agissait pas d'un simple brigandage où l'accusé était accablé de preuves et de témoins, mais d'une affaire complexe dans laquelle les témoignages pèseront lourd dans la balance. Elle prit sa place et commença:*
Votre honneur,
Nous, Églantine Camille Marguerite, procureur du Béarn, en ce septième jour du mois de juin mil quatre cent cinquante huit, mettons messire Feignant en accusation pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre le comté du Béarn.
En effet, messire Feignant a voté le changement des soldes sans l'accord de son État-major ni celui du Conseil Comtal de l'époque.
En faisant ceci, l'accusé a gravement enfreint le Coutumier du Béarn, celui en vigueur à l'époque des faits, qui dit:
*****************
En prononçant ses jugements, le juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité du comté et de ses habitants.
******************
De plus, vous êtes militaire, et vous devez donc respecter le code militaire en vigueur au moment des faits, qui dit:
*****************
4) Toute modification de ce code militaire doit avoir reçu au préalable l'accord de l'État Major et du Conseil Comtal.
IV. De la rémunération du soldat.
1) La rémunération du soldat est fixée à 16 écus par jour d'action à l'intérieur du Comté et à 18 écus par jour d'action à l'extérieur du Comté.
8 ) Le connétable est membre de l'État Major. Il est nommé par le Comte.
Il a pour mission de gérer l'économie et l'armement de la caserne.
******************
Le fait de tenir des réunions secrètes impliquant les finances du comté sans en dire un mot aux personnes de bon droit, c'est à dire les autorités comtales ainsi que votre État-major, est répréhensible.
Je vais appeler à témoigner messire Aimelin et dame Kirika, en tant que connétable et capitaine en mars 1458.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci.
*Puis elle alla se rasseoir.*
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
* Feignant se leva pour prendre la parole *
Bonjour à vous votre Honneur,
Je ne compte pas prendre d'avocat, je vais me défendre moi-même.
Donc, si j'ai bien lu mon acte d'accusation, qui n'est pas très clair, notamment sur les dates des faits qui me sont reprochés, on m'accuse d'avoir voté un arrangement de salaire dans le dos du conseil. Heureusement que les témoignages de messire Aimelin et de Kirika apportent des précisions.
* regard vers le juge *
Je plaide non coupable.
Le remboursement des nuités de Pau était un projet qui date du premier mandat d'Ingenue. Si ma mémoire est bonne, c'était Clémence la Connétable de l'époque.
Ce projet était discuté en salle commune avec tous les soldats et les membres d'état major, rien de caché donc. Mais finalement la Connétable de l'époque a dit qu'un tel projet ne serait jamais acceptée, faute de moyen.
Rien n'a donc été voté, ni mis en place, le projet a tout simplement été mis aux archives.
* Feignant tourna son regard vers le procureur *
Les témoins que vous avez fait comparaitre madame la Procureur, ont tous les deux accès aux archives de la caserne, ils auraient pu vérifier par eux-même plutôt que de se fier aux seuls dires du Sénéchal Mitaine.
Alors avant de porter des accusations, il serait de bon ton de faire une vrai enquête.
Et j'aimerai rajouter que Mitaine a été condamnée pour Haute Trahison par ce même tribunal. Je ne dis pas que je soutiens cette décision, mais avouez que c'est caucasse de lancer une accusation sur les dires d'une personne accusée de Haute Trahison.
* Il marqua quelques secondes de silence *
Je n'ai rien de plus à ajouter.
* Feignant alla se rasseoir *
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm se leva, et dit:*
Messire Feignant, vous avez certainement pris soin de ne pas mettre dans les archives la fameuse salle du vote secret, afin que ni messire Aimelin, ni Dame Kirika, ni moi, ne puissions avancer des preuves de nos dires.
N'ayant pas d'éléments formels pour étayer mon argumentation, je vais devoir demander votre relaxe. A part les dires de Mitaine, je n'ai aucun élément me permettant de vous croire coupable, et je ne vais pas prendre le risque de demander une condamnation contre un innocent, si cependant vous l'êtes. Malheureusement, seuls le Très-Haut et les personnes présentes ce jour là sont capables de nous éclairer, et je doute que nous sachions un jour la vérité sur cette triste affaire.
Je demande donc la relaxe.
*Et Ecm alla se rasseoir.*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
*A l'appel de son nom, Feignant se releva.*
Je suis heureux d'apprendre que la présomption d'innocence est toujours de vigueur dans ce Comté.
Je tiens néanmoins à réaffirmer de nouveau mon innocence concernant cette affaire. Et j'affirme de nouveau qu'aucun vote n'a été tenu en secret concernant le changement du régime des soldes de l'Ost.
Jamais je n'ai trahi ce Comté que j'ai toujours défendu la hache à la main.
Madame la procureur, vous avez la vérité sur cette histoire: le changement du régime de l'Ost était un projet en discussion qui a finalement été annulé avant même son envoi au Conseil pour y être voté.
Quand à vos soupçons sur moi concernant le non-archivage de ce sois-disant vote secret, j'aimerai vous demander une chose: où sont donc les archives des débats publiques sur ce projet qui ont eu lieu en salle commune de la caserne ? Car ces archives permettraient justement que vous soyez convaincu de mon innocence, ainsi que celle de messire Faster, et que cette histoire de vote n'a tout simplement pas eu lieu.
Les témoins que vous avez fait comparaitre sont respectivement Connétable et Capitaine, ils ont donc accès aux archives, et peuvent le demander au Coms le cas échéant. J'aimerai donc qu'ils vous fournissent ces archives.
Et si ces archives n'existent plus, je vous suggèrerai de reporter vos soupçons de malversation d'archive sur ces deux témoins et sur l'ex-comtesse Gnia. Car c'est à ces trois personnes qu'on été données les clés de la caserne lors de mon départ pour la guerre à l'Est. Car le monde sait la haine que porte sur moi deux de ces personnes. Et je ne soupçonne point la Comtesse actuelle.
Je n'ai rien de plus à ajouter.
*Feignant alla se rasseoir.*
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Aimelin à la barre :
* Un regard sur son dossier qu'il promenait dans le tribunal et il se leva à l'appel de son nom. *
Dame Juge, Dame Procureur,
J'étais Connétable au moment des faits et me trouvais en caserne comme tous les jours, afin d'essayer de rassembler les informations qu'il manquait à nos économistes pour arriver à mettre de l'ordre dans les demandes de soldes importantes, et payer ce qui ne l'avait pas été lors des précédents mandats.
En la présence du capitaine Kirika et du connétable que j'étais, notre Coms avait convoqué le Sénéchal mitaine en salle d'état major, afin qu'elle lui fasse un état des lieux.
Et c'est à ce moment que j'ai entendu mitaine citer le nom de Feignant en disant que les nuités de Pau pour les soldes durant la présence des lions, étaient remboursées, et que cela avait été voté en caserne par le Sénéchal Feignant, Faster et elle-même.
* Il n'avait rien à ajouter, seuls les faits lui importaient. Il attendit d'autres questions avant d'aller reprendre sa place. *
- Citation :
- L’accusation a appelé Kirika à la barre :
*Faut bien une première à tout il parait...C'était la première fois que Kirika mettait les pieds dans un tribunal, heureusement pour elle c'était pas en tant qu'accusé...
Le seul bémol c'était p'tetre que ce soit Feignant qui soit de l'autre coté...Bref quand faut y aller, ben faut y aller.
La brune se leva de son siège à l'appel de son prénom.*
Bonjour, Dame le Juge, Dame le Procureur.
Au moment des fait j'étais Capitaine, cela ne faisait pas longtemps que j'avais pris ma fonction et c'est tout naturellement que j'ai encouragé la Comtesse Gnia a demander un résumé de la situation, souhaitant me mettre dans le bain de ma charge rapidement. Après plusieurs discussions, souvent houleuses, Le Connétable Aimelin ici présent et moi-même avions décidé d'effectuer quelques vérifications. C'est de cette façon que nous nous étions apperçu de cet écus rajouté dans les soldes en raison des nuits d'hotel à Pau, notez aussi que même les soldats habitant dans la Capital bénéficiaient du dit écus. C'est comme ça que nous en sommes venu à demander des explications au Sénéchal Mitaine, qui a fini par nous avouer que ceci avait été voté depuis longtemps avec les messires Feignant et Faster. Cela impliquait donc que s'eut été fait sans l'accord du Conseil, chose qui a été démontré après puisque nous avons posé la question au Conseil et qu'il est apparu que personne n'était au courant.
*La jeune femme fit un petit signe de tête marquant la fin de son témoignage, attendit encore quelques secondes les possibles questions et finit par retourner à sa place.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 13 Juin de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Bearn
Rend mon verdict !
Feignant vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Entendu le manque d'éléments à charge dans le dossier
Je prononce la relaxe | |
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