Philios
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 |  Sujet: Elsa09 – TOP – Relaxe – 18 Janvier 1458 Ven 14 Jan - 3:58 | |
| Elsa09 – 18 Janvier 1458 – Relaxe – TOP
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Valentine
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 18 Janvier 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre honneur, en ce dimanche 27 décembre, moi Valentine.d_egmont, procureur du Béarn intente un procès à l'encontre de dame Elsa09 pour Trouble à l'Ordre Public.
En effet, dame elsa09 est en possession d'un mandat comtal qui lui a été attribué par les tristes sires qui ont ravagés le chateau comtal les 28 et 29 novembre 1457.
Ce n'est toutefois pas pour l'octroi de ce mandat que nous l'avons fait mandé au tribunal, mais parce que malgré une demande de restitution du-dit mandat datée du 6 décembre 1457 émanant du bailli, dame Melian de Ventoux, le mandat n'a à ce jour toujours pas été restitué.
Le coutumier du Béarn stipule ceci:
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
....
4) Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."
En refusant de rendre son mandat comme demandé cordialement par le bailli, Dame Elsa09 commet par là-même un délit de trouble à l'ordre public, dont il lui faut répondre.
Je rappelle à l'accusée qu'elle est en droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
votre honneur,
je ne comprends rien aux faits qui me sont reprochés. Si j'ai failli à quelconque tache, vous m'en voyez desolee. Je trime à mes champs et travaille egalement regulierement pour le comté. Ma vie est faite de simplicité et d'honnetete.Je ne cherche qu'à gagner de maniere honnete ma vie. Merci de votre complaisance.Je ne suis meme pas au courant que ce mandat m'avait ete attribue, je n'ai pas encore acquis tous les rudiments de fonctionnement
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
vote honneur, il a été porté à notre connaissance que dame Elsa09 avait rendu le mandat en question. Nous pouvons donc considérer que l'affaire a trouvé fin acceptable pour le ministère public.
Je requière donc le non lieu et la relaxe de la prévenue.
Plaise à la cour de juger...
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Le grouillot déposa sur le bureau de Paddy un dossier qui avait trouvé résolution et pour lequel le procureur demandait la relaxe.
Paddy y jeta un coup d'oeil rapide, bu une gorgée de whiskey et dit :
La cour vous reconnait non coupable et vous relaxe. Gardes, veuillez à ce qu'elle ne croise pas de brigands en rentrant chez elle. | |
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