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 |  Sujet: Boulange – HT – Relaxe – 28 Novembre 1457 Ven 14 Jan - 2:43 | |
| Boulange – 28 Novembre 1457 – Relaxe – HT
Juge : Acar
Procureur de l’Accusation : Sanctus
Procureur du Réquisitoire : Valentine
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Relaxe
Verdict rendu le 28 Novembre 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Sanctus se lève et entame le réquisitoire à voix haute et claire.
En ce 29 novembre 1457, je déclare ouverte la séance du tribunal révolutionnaire de la République Réformée du Béarn à l�encontre de la dénommée Hervelina.
Votre honneur, cette femme actuelle maire de la cité d'Orthez refuse de reconnaître le nouveau gouvernement de la République Léonine du Béarn. En conséquence de quoi je demande une sanction formidable et dissuasive pour les traîtres de son espèce : la mort par empalement ! Qu'il en soit ainsi.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
procès nul et non avenu, de par l'incompétance du procureur l'ayant instruit, et de par l'inexactitude des faits.
RELAXE
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Acar de Ventoux, juge de ce comté, déclare que le sieur Boulange est relaxé de tout faicts qui lui sont reprochés.
Les raisons de cette relaxe sont l'invalidité de la procédure, en son entier.
Faict ce jour, du 5 décembre 1457, en la capitale de Pau. | |
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